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274 résultats pour « Tabbone »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

19ème chambre civile

6633da48c0d3e3fe99d17a47

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

Madame [A] [I] a été transportée par les sapeurs-pompiers à l’hôpital [9] où il a été constaté qu’elle souffrait d’une fracture du calcanéum et d’un dégantage du talon gauche avec perte de substance majeure

Source officielle

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Annonces BODACC20 résultats

Journal officiel
Créations

TABBONE, Laura

SIREN 925217333Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy

21/04/2024

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Créations

TAB SERVICES, TABBONE, Jonathan

SIREN 850088931Greffe du Tribunal de Commerce d'Albi

29/02/2024

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Créations

Maître Sandy TABBONE et Maître Carole BICHLER, notaires associés d'une société civile professionnelle, titulaire d'un office notarial

SIREN 981509078Greffe du Tribunal Judiciaire de Sarreguemines

14/12/2023

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Créations

Mallorie Mangelli, TABBONE, Mallorie, Louise, Irène, MANGELLI

SIREN 909938466Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

28/02/2022

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Radiations

TABBONE, Louis

SIREN 851932483GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

03/12/2020

Voir →

TJ

3ème Chambre

695ec159cdc6046d478bb126

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Elle indique par ailleurs avoir retrouvé dans les effets personnels de Monsieur [N], des talons de chèques remplis, des relevés de comptes mettant en exergue de nombreux retraits d’argent et paiements,

Source officielle
TJ

Chambre 04

677c294c6f491b6d2638e4d6

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Pour justifier avoir déposé le chèque de 10.000 euros, la société Les [Adresse 5] verse uniquement une copie d'un talon de chéquier sur lequel il est indiqué « avril 2016 », « notaire » et « 10.000 euros

Source officielle
TJ

Chambre des référés

S.C.I. HMA INVESTISSEMENTSc/S.C

69dd4730cdc6046d47201054

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

[Adresse 9], par son syndic en exercice la SAS TABONI FONCIERE - NICOISE & DE PROVENCE, [Adresse 10] [Localité 4] représentée par Me Nicolas DONNANTUONI, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

670575aa1296b51ba2b1c4d0

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

L’expert retient au titre des séquelles une raideur douloureuse de l’articulation sub-talaire droite (qui permet les mouvements en varus/valgus du talon), qui rend douloureux voire impossibles des actes

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6686e27be74459e0c7ecea4b

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

initiales : l’examen clinique objectif est sans particularité puisque Monsieur parvient à s’asseoir à 90° en face du médecin-conseil, il parvient à marcher sans difficulté et sans boiterie à plat sur les talons

Source officielle
TJ

C6-REFERES

68644e6b0bb2f8a66ca67bd3

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

SAINT-ALBAN-LEYSSE représenté par Maître Vincent PARNY, avocat au barreau de CHAMBERY DEFENDERESSES : AR-CO en qualité d’assureur de la société ATELIER OLEA, dont le siège social est sis 22 rue Tasson-Snel

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67eee30fb848dd6814c62189

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

corporel consécutif à un accident de la circulation consistant en particulier en un traumatisme du genou et de la cheville gauche avec fracture de la patella gauche, une éraflure au menton et une plaie au talon

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

ISBERGUESc/MMA IARD

672a75ee24bc8aec0d8409df

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

QBE INSURANCE, dont le siège social est sis Coeur Défense - Tour A - 110 Esplanade du Général de Gaulle - 92931 PARIS LA DEFENSE cedex défaillant Société AR-CO, dont le siège social est sis rue Tasson-Snel

Source officielle
TJ

Service des référés

65a97aff19a7f19a78307af8

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Les seules photocopies produites du talon du 1er chèque, et du second chèque, sont cependant insuffisantes à établir leur bon encaissement.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

6978a950cdc6046d47dc0e65

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

ALFER & FILS 3 bis, passage Saint Sébastien 75011 PARIS représentée par Maître Laurent MEILLET de l’AARPI TALON MEILLET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #A0428 DÉFENDERESSES S.C.I

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

69795200cdc6046d47eb6050

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Aux termes du rapport d'expertise, l’accident a causé à la victime une luxation talon-aviculaire avec fracture du talus et fracture ouverte du calcaneum.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686821694965b5d9df31869e

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

- un rapport d’expertise médico-légale du 15 septembre 2023 qui conclut à un taux intermédiaire compris entre 50 et 79%, précisant : marche sur la pointe des pieds quasi impossible ; marche sur les talons

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

681a6a845eb387f553b9e85e

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

contact des orteils en position assise jambes fléchies de 20° ; extension de la jambe/cuisse (position assise / côté de la table) : oui ; ROT : oui ; Marche sur la pointe des pieds : oui ; sur les talons

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f7df0677f30025a66a0576

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Assesseur Valérie ARIZZI, Assesseur collège [8] Assesseur James DECOUFLEY, Assesseur collège [13] Greffier Isabelle CANTERI DEMANDERESSE : Madame [S] [K] demeurant [Adresse 2] représentée par Me David TARON

Source officielle
TJ

Chambre 04

65bd3e3446d547e419ff0849

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Transporté au centre hospitalier d'[Localité 5], il a été constaté une contusion des deux talons, une entorse de la cheville gauche et des dorsalgies.

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX CIVIL

6947000775782d5f060aad34

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

modérée des articulations sacro illiaques droit et gauche - une arthropathie lombo sacrale gauche modérée Des discrets signes d’arthropathie métacarpo phalangienneUne conformation de pied plat avec des talons

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

698658edcdc6046d47473404

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

évidence un habillage, des transferts et une position assise sans gêne, une marche autonome sans aide ni boiterie, une station unipodale légèrement instable à droite et à gauche, une marche sur pointes et talons

Source officielle
TJ

TECH SEC. SOC: HM

669ea201e2a18bd08ce43afd

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

par l’unité pédiatrique de l’hôpital [10] le 31 août 2023 que la marche est autonome avec steppage à droite et RI du MI qui se majore avec la fatigue, marche sur les pointes possibles mais sur les talons

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67803daa9c3ba90f51dc74f6

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

travaux comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d’extension du poignet ou de préhension de la main, soit un appui carpien, soit une pression prolongée ou répétée sur le talon

Source officielle