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3 379 résultats pour « appel provoqué »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D. HSC

66901cdaaf84b0bef080acdc

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Il s’est trompé sur les modalités du changement ce qui a provoqué une crise. Il indique qu’il se sent bien aujourd’hui. Il suit un traitement depuis 2 ans et est d’accord avec ce traitement.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

686816da4965b5d9df31293f

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Le discours reste provoqué, répétitif, sans productions pathologiques. Son insight est en amélioration. Il est relevé une bonne alliance avec l’équipe soignante.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

686d5ce0a2273490db1067ea

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Son discours est provoqué, normo débité, cohérent dans sa structure, organisé, avec réponses plaquées et expéditives.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

686422650bb2f8a66ca5eda8

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Elle présentait un contact distant, une humeur anxieuse, des affects restreints et un discours provoqué et répétitif véhiculant un probable délire de persécution.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

658b22c12c4a0d96dcd7773c

T. Judiciaire

26 décembre 2023

26 décembre 2023

Il ressort en particulier de l’avis médical motivé que Madame [Y] [V] a un “contact distant, des effets abrasés, un discours provoqué, peu informative et pauvre, un barrage au cours de l’entretien, des

Source officielle
TJ

JLD

6a16109bcdc6046d4708a47d

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Les admissions sont provoquées par les troubles du comportement avec agressivité envers la mére qui héberge le patient.

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

6a1747a8cdc6046d47269a26

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Cour d’Appel d’[Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE 4ème Chambre civile Date : 26 mai 2026 MINUTE N°26/ N° RG 23/04265 - N° Portalis DBWR-W-B7H-PGUT Affaire : Syndicat des copropriétaires de l

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68ff2e907e08341cb4977b2a

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

L’affaire a été appelée à l’audience du 30 mai 2025.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6622b42fc91e3bdd7a88c2be

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

Par courrier du 25 mars 2019, la CPAM du Rhône a informé la SA [3] de la prise en charge de la maladie "tableau n°57 : affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail"

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

68682e4e4965b5d9df31f814

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Par jugement du 26 janvier 2022, une expertise médicale judiciaire a été ordonnée aux fins notamment de déterminer les lésions provoquées par l'accident du 26 février 2015, de fixer la durée des arrêts

Source officielle
TJ

CHM JCP CTX GENERAL

686c0cc4dd7001754d61acdf

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

L’affaire a été appelée et retenue à l’audience du 02 juin 2025 A cette audience, la SA Espace Habitat a comparu et a indiqué que seule la voisine de ce logement mitoyen se plaint régulièrement de nuisances

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a978a919a7f19a78305a7f

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

L'affaire a été appelée à l'audience du 30 novembre 2023 et mise en délibéré au 18 janvier 2024.

Source officielle
TJ

REFERE

6a0f6026cdc6046d477caeb4

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[H] [O] ainsi que de la panne dénoncée dans son assignation qui, selon un rapport d’expertise amiable Idea Centre Est, provient d’une rupture du film d’huile entre la bielle et son coussinet ayant provoqué

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

66fc37e82416523b99573abb

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Le discours est provoqué, verbalisant un délire de persécution à mécanisme essentiellement intuitif et des idées de grandeur. La convication reste inébranlable avec une forte participation affective.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68ff2f7a7e08341cb497aca6

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

octobre 2017, la [4] a informé la société de la prise en charge de la maladie " Rupture de la coiffe des rotateurs de l'épaule gauche " inscrite dans le " tableau n°57 : Affections périarticulaires provoquées

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

690bcf0528bf9d42b6e31e05

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

RAPPELONS que la présente décision est susceptible d’appel dans un délai de 10 jours devant Monsieur le Premier Président de la cour d’appel d’Orléans ou son délégué saisi par une déclaration d’appel motivée

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69f10fe4cdc6046d47e2a80c

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

L’affaire a été appelée et retenue à l’audience du 06 février 2026. *** En cette circonstance, par observations orales de son conseil reprenant les termes de sa requête visée à l’audience, la S.A.S

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69f10fe8cdc6046d47e2a860

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

L’affaire a été appelée et retenue à l’audience du 06 février 2026. *** En cette circonstance, par observations orales de son conseil reprenant les termes de sa requête visée à l’audience, la S.A.S

Source officielle
TJ

Pôle Famille 3ème section

68e7a4e4033cf481c39a2bf6

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Il ressort des dispositions des articles 1166, 1341-1 et 815 et suivants du Code Civil, que le créancier d'un indivisaire peut provoquer le partage ou l'exercer au nom de son débiteur.

Source officielle
TJ

Service des référés

68dec3cc6af9fd1f8094dc68

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

de Paris sur appel du jugement d’orientation du 19 décembre 2024 - d’intervenir en tant que mandataire ad hoc des deux sociétés dans le cadre de l’affaire pendante devant le tribunal judiciaire de Paris

Source officielle

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