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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
J.L.D. HSC
66901cdaaf84b0bef080acdc
11 juillet 2024
Il s’est trompé sur les modalités du changement ce qui a provoqué une crise. Il indique qu’il se sent bien aujourd’hui. Il suit un traitement depuis 2 ans et est d’accord avec ce traitement.
686816da4965b5d9df31293f
4 juillet 2025
Le discours reste provoqué, répétitif, sans productions pathologiques. Son insight est en amélioration. Il est relevé une bonne alliance avec l’équipe soignante.
686d5ce0a2273490db1067ea
8 juillet 2025
Son discours est provoqué, normo débité, cohérent dans sa structure, organisé, avec réponses plaquées et expéditives.
686422650bb2f8a66ca5eda8
1 juillet 2025
Elle présentait un contact distant, une humeur anxieuse, des affects restreints et un discours provoqué et répétitif véhiculant un probable délire de persécution.
658b22c12c4a0d96dcd7773c
26 décembre 2023
Il ressort en particulier de l’avis médical motivé que Madame [Y] [V] a un “contact distant, des effets abrasés, un discours provoqué, peu informative et pauvre, un barrage au cours de l’entretien, des
JLD
6a16109bcdc6046d4708a47d
26 mai 2026
Les admissions sont provoquées par les troubles du comportement avec agressivité envers la mére qui héberge le patient.
4ème Chambre civile
6a1747a8cdc6046d47269a26
Cour d’Appel d’[Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE 4ème Chambre civile Date : 26 mai 2026 MINUTE N°26/ N° RG 23/04265 - N° Portalis DBWR-W-B7H-PGUT Affaire : Syndicat des copropriétaires de l
CTX PROTECTION SOCIALE
68ff2e907e08341cb4977b2a
1 octobre 2025
L’affaire a été appelée à l’audience du 30 mai 2025.
6622b42fc91e3bdd7a88c2be
19 avril 2024
Par courrier du 25 mars 2019, la CPAM du Rhône a informé la SA [3] de la prise en charge de la maladie "tableau n°57 : affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail"
CTX Protection sociale
68682e4e4965b5d9df31f814
3 juillet 2025
Par jugement du 26 janvier 2022, une expertise médicale judiciaire a été ordonnée aux fins notamment de déterminer les lésions provoquées par l'accident du 26 février 2015, de fixer la durée des arrêts
CHM JCP CTX GENERAL
686c0cc4dd7001754d61acdf
7 juillet 2025
L’affaire a été appelée et retenue à l’audience du 02 juin 2025 A cette audience, la SA Espace Habitat a comparu et a indiqué que seule la voisine de ce logement mitoyen se plaint régulièrement de nuisances
65a978a919a7f19a78305a7f
18 janvier 2024
L'affaire a été appelée à l'audience du 30 novembre 2023 et mise en délibéré au 18 janvier 2024.
REFERE
6a0f6026cdc6046d477caeb4
21 mai 2026
[H] [O] ainsi que de la panne dénoncée dans son assignation qui, selon un rapport d’expertise amiable Idea Centre Est, provient d’une rupture du film d’huile entre la bielle et son coussinet ayant provoqué
66fc37e82416523b99573abb
1 octobre 2024
Le discours est provoqué, verbalisant un délire de persécution à mécanisme essentiellement intuitif et des idées de grandeur. La convication reste inébranlable avec une forte participation affective.
68ff2f7a7e08341cb497aca6
octobre 2017, la [4] a informé la société de la prise en charge de la maladie " Rupture de la coiffe des rotateurs de l'épaule gauche " inscrite dans le " tableau n°57 : Affections périarticulaires provoquées
Juge Libertés Détention
690bcf0528bf9d42b6e31e05
RAPPELONS que la présente décision est susceptible d’appel dans un délai de 10 jours devant Monsieur le Premier Président de la cour d’appel d’Orléans ou son délégué saisi par une déclaration d’appel motivée
69f10fe4cdc6046d47e2a80c
3 avril 2026
L’affaire a été appelée et retenue à l’audience du 06 février 2026. *** En cette circonstance, par observations orales de son conseil reprenant les termes de sa requête visée à l’audience, la S.A.S
69f10fe8cdc6046d47e2a860
Pôle Famille 3ème section
68e7a4e4033cf481c39a2bf6
Il ressort des dispositions des articles 1166, 1341-1 et 815 et suivants du Code Civil, que le créancier d'un indivisaire peut provoquer le partage ou l'exercer au nom de son débiteur.
Service des référés
68dec3cc6af9fd1f8094dc68
2 octobre 2025
de Paris sur appel du jugement d’orientation du 19 décembre 2024 - d’intervenir en tant que mandataire ad hoc des deux sociétés dans le cadre de l’affaire pendante devant le tribunal judiciaire de Paris
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