Selon le Syndicat des copropriétaires, les interventions ultérieures n’ont pas remédié aux désordres dénoncés.

[D] a demandé la révocation de l’ordonnance de clôture et le renvoi à la mise en état.

l’affaire à une audience ultérieure, en application des dispositions de l’article L. 218-1 du code de l’organisation judiciaire.

DEBATS A l’audience du 20 Février 2025, avis a été donné aux avocats que l’ordonnance serait rendue le 10 Avril 2025.

l’affaire à une audience ultérieure.

ZE CLUB a sollicité le renvoi de l'affaire à une audience ultérieure, expliquant qu'un accord amiable avait été trouvé entre les parties et était en cours de régularisation, lequel avait vocation à mettre

Par conclusions notifiées le 23 janvier 2023, la SCI Elégie a sollicité la révocation de l'ordonnance de clôture et la réouverture des débats.

Après un renvoi ordonné à la demande de l'une au moins des parties, la cause a été entendue à l’audience du 5 février 2026.

Monsieur [M] [E] et la SAS [1] font valoir que : -l’examen de la fin de non-recevoir ne nécessite la résolution d’aucune question préalable de fond, de sorte qu’il n’est pas nécessaire de renvoyer cette

demandes présentées au titre de l'article 700 du code de procédure civile et renvoyé l'examen de l'affaire à l'audience de mise en état du 2 octobre 2025 pour les conclusions au fond de l'ensemble des

DÉBATS : Audience publique du 07 novembre 2023.

l'affaire à une audience ultérieure.

DÉBATS : Audience publique du 27 Novembre, à cette date, l’affaire a été mise en délibéré au 08 Janvier 2024.

L’affaire enregistrée sous le RG n°24/00635 a été appelée à l’audience du 07 mai 2024 et renvoyée à la demande des parties pour être plaidée le 18 juin 2024.

l’affaire à une audience ultérieure, en application des dispositions de l’article L 218-1 du code de l’organisation judiciaire Madame Valentine SOUCHON, greffière DEBATS : A l’audience publique

A l’audience d’orientation du 3 décembre 2025, le président a soulevé d’office la fin de non-recevoir tirée de l’absence de toute demande au fond du syndicat des copropriétaires.

Grosse : Me Thierry TROIN MeYannick HENTZIEN Expédition Le : 17 Juillet 2024 Mentions diverses : renvoi MEE au 13/11/2024 M.

L'affaire a été évoquée, après renvoi, à l'audience du 3 juin 2024. A l'audience, M. [C] [D] maintient ses demandes.

l’affaire à une audience ultérieure, en application des dispositions de l’article L. 218-1 du code de l’organisation judiciaire.

Les avocats des parties ont été entendus en leurs explications, l’affaire a été ensuite mise en délibéré et renvoyée pour ordonnance.