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357 résultats pour « Alann GAUCHOT Avocat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

19ème chambre civile

669ea330e2a18bd08ce44ad0

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Il a été réhospitalisé le 15 décembre 2016 dans le même établissement, pour l’ablation du matériel d’ostéosynthèse du pied gauche.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6706c4d6f1d01e3c86ef675b

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 24/00944 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZBGO 13 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 07/10/2024 à la SELARL AVOCAGIR la

Source officielle
TJ

Référés expertises

686eb0b372b5e5e648cae9d6

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

[F] [P] [Adresse 5] [Localité 6] représenté par Me Adèle CARRE, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSES : S.A.

Source officielle
TJ

Chambre 1

67f82e08cf40727a00445db4

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

, avocate au Barreau du MANS DEFENDEURS Monsieur [B], [V] [H] né le 04 Janvier 1964 à [Localité 8] demeurant [Adresse 5] représenté par Maître Anne-Lise CLOAREC, membre de la SELARL ALC AVOCATS, avocate

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

68e94d833ea43407b910295f

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Lynda LETTAT-OUATAH de la SELARL CABINET CLAPOT - LETTAT, vestiaire : 189 Me Bertrand POYET de la SELARL CHOULET PERRON AVOCATS

Source officielle
TJ

3.1 chb sociale du TASS

69deb7accdc6046d473fd283

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

DEMANDEUR : Monsieur [B] [A] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Alexandre FARELLY, avocat au barreau de GRENOBLE DEFENDERESSE : SOCIETE [1] [Adresse 2] [Localité 2] non comparante ni représentée

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1dd914cdc6046d47bff4d7

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Expédition exécutoire à - Mme [E] [M] - Me LE MASNE DE CHERMONT [U] - CPAM RED DEMANDEUR Madame [M] [E] 1 Robert Kemp 76360 BARENTIN assistée par Maître Sophie LE MASNE DE CHERMONT, avocat

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A1

668595aa1d2b47a9d8cc0a76

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

au barreau de MARSEILLE Monsieur [Z] [J], né le 06 janvier 1959 à [Localité 4] (13), de nationalité française, domicilié et demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Alain CHETRIT, avocat au barreau

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

67f80d49cf40727a0043bba4

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

GARAGE SAMPAIX (RCS de [Localité 15] n°499 537 181) [Adresse 7] [Localité 10] représentée par Maître Antoine CHATAIN de l’AARPI Chatain & Associés, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire

Source officielle
TJ

Service de proximité

680006ae02ef4af38960f9ef

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

au barreau de NICE Madame [I], [N] [G] épouse [H] née le 04 Juillet 1984 à COSENZA - ITALIE 16 avenue des Acacias 06500 MENTON représentée par Me Gilles BOUCHER, avocat au barreau de NICE DEFENDEURS

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

697bb14ccdc6046d47299dc4

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

BORGEL de la SELARL CABINET BORGEL & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSES ALLIANZ IARD, dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f92887de0ebe408da9ab31

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[C] [K] demeurant [Adresse 2] non comparant, représenté par Me HETET, demeurant [Adresse 5], avocat au barreau de PARIS, substitué par Me MAGNIER , avocat au barreau de PARIS DEFENDERESSES : Société

Source officielle
TJ

Service des référés

662fe5dab89538338ecde97a

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

DEMANDERESSE Madame [J] [F] [H] [Adresse 6] [Localité 15] représentée par Maître Martine LAUTREDOU, avocat au barreau de PARIS - #C2565 (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 92050-2023

Source officielle
TJ

Chambre 21

67801b7a9c3ba90f51dc167b

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

avocat plaidant au barreau de LYON CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE [Localité 25] [Adresse 3] [Localité 15] représentée par Me Florence KATO de la SELARL KATO & LEFEBVRE ASSOCIES, avocat au barreau

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 C

67eed04ab848dd6814c5dc24

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

le siège social est sis [Adresse 1] représenté par Maître Colette CHAZELLE de la SCP CHAZELLE AVOCATS, avocats au barreau de LYON Caisse régionale d’assurances mutuelles agricoles de Rhône-Alpes

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab2

65b2b45cfd6229a4e58a3f10

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

est sis [Adresse 6] représentée par Maître Patrick DE LA GRANGE de la SELARL DE LA GRANGE ET FITOUSSI AVOCATS, avocat postulant au barreau de MARSEILLE et par Maître Ali SAIDJI, de la SCP SAIDJI &MOREAU

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69ea7d7fcdc6046d474d31b1

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

au barreau d’ANGERS substitué par Me Simon GONTRAN, avocat au barreau d’ANGERS DÉFENDEUR : MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES DE MAINE ET [Localité 1] MAISON DEPARTEMENTALE DE L’AUTONOMIE

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

67802bdb9c3ba90f51dc4726

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE Madame [V] [M], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Thierry CABELLO, avocat au barreau de TOULON DEFENDERESSES CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAR, dont

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6722a90a3f64f312698b898a

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Adresse 5] [Adresse 5] ☎ [XXXXXXXX01] ___________________________ Pôle social JUGEMENT DU 11 OCTOBRE 2024 DEMANDEUR : Monsieur [H] [T] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Stéphane VUILLAUME, avocat

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

66fd999438de0398b51a7c2b

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE Madame [O] [P] épouse [V], demeurant [Adresse 5] représentée par Me Josselin BERTELLE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSES CPAM DU VAR, dont le siège social

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