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388 résultats pour « Bossu »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

69d80407cdc6046d47afcec0

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

entre : Monsieur [G] [Q] né le 27 Juin 1979 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Guillaume GOSSWEILER, avocat au barreau de l’AIN, vestiaire : T 8 substitué par Me Jean françois BOGUE

Source officielle

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Annonces BODACC1 841 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

FERME EOLIENNE DE HANNAPPES-BOSSUS

SIREN 843563917Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

25/08/2026

Voir →

Modifications diverses

FERME EOLIENNE DE HANNAPPES-BOSSUS

SIREN 843563917Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

25/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL LE BOSSU DE ROUY

SIREN 851165605Greffe du Tribunal de Commerce de nevers

20/08/2026

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Créations

BOSSUET, Timothee

SIREN 831806187Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne

13/08/2026

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Dépôts des comptes

LE PETIT BOSSU

SIREN 935003137Greffe du Tribunal de Commerce d'arras

09/08/2026

Voir →

TJ

POLE CIVIL section 3

69dd5b47cdc6046d4721978e

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

force majeure. » ; Attendu que la demanderesse explique que le premier loyer d’un montant de 16 944,76 € , assurance de 44,76 € incluse, devait être réglé de la manière suivante : - 6 000 € au titre du bonus

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX -10.000

69d97ca3cdc6046d47d21535

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

NEXITY LAMY, prise en son agence sise 50, rue César Bossy à Salon-de-Provence (13300), a assigné Mme [G] [O], domiciliée 2, rue de l’Espero à Arles (13200), en paiement de la somme de 1 859.59 euros, représentant

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

68e581be0e2901d10fa5b0a1

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[Z] [Z], la société [2], à verser à ce dernier un rappel de prime bonus, des congés payés sur prime, une indemnité compensatrice de préavis et des congés payés, une indemnité de congés payés sur cette

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

69dd371dcdc6046d471ef0e8

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Sur les demandes accessoires La compagnie [W] & CONNEXIONS, qui succombe en la présente instance, sera condamnée aux dépens pouvant être recouvrés directement par la SCP WUILQUE BOSQUE TAOUIL BARANIACK

Source officielle
TJ

Chambre 27 / Proxi fond

67fe9edd7a459da3dcde94ee

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

D’HLM TOIT ET JOIE Représentant : Maître Marianne DEWINNE de la SCP BOSQUE ET ASSOCIES, avocats au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 173 C/ Madame [Y] [P] Exécutoire délivrée le

Source officielle
TJ

Chambre 27 / Proxi fond

67fe9ee17a459da3dcde9552

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

D’HLM TOIT ET JOIE Représentant : Maître Marianne DEWINNE de la SCP BOSQUE ET ASSOCIES, avocats au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 173 C/ Madame [V] [I] Exécutoire délivrée le

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

678805a7c21c0e53e7906821

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Aux beaux jours 2023, il était tenté un séjour d'essai à la fondation John BOST en hébergement complet de type FAM à l'ESAP GURENNE du 22 mai au 23 juin 2023 mais, en raison du refus de l'intéressée de

Source officielle
TJ

Juge des libertés

678172656d34da2cbdcd9ddf

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Je fais des toitures, cela fait trois ans que je suis là, je suis un bosseur, je travaille, je comprends pas ces signalisations.

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TJ

Service des référés

67eee8e4b848dd6814c6337d

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Sous une barre métallique posée sur la bosse présente du côté gauche de la maison, il constate côté gauche une hauteur entre la barre et le sol de 5 centimètres environ, et de 7 centimètres de l'autre

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TJ

4ème chambre 2ème section

69d7f468cdc6046d47aeb7ec

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

BOSSU & ASSOCIES, agissant par Me Maher NEMER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #R0295 S.A.S.

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TJ

Serv. contentieux social

670966ae06866c0645d1a9cd

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Contentieux Amiables et Judiciaires (D126) [Adresse 6] [Localité 2] représentée par Madame [D] [H] DEFENDEUR S.A.S. [4] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Maher NEMER de la SELARL BOSSU

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TJ

Service des référés

67ed812cda9e15c5131fb664

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

LENA Dénomination commerciale ATLANTIS, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 11] [Localité 13] représentée par Maître Maher NEMER de la SELARL BOSSU & ASSOCIES, avocats au barreau de

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TJ

Chambre 1 Cabinet 1

678194ca6d34da2cbdcdf903

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

EXPERTISE CONSEIL 54, constate dans son rapport établi le 19 octobre 2023 : - Batterie en défaut, impossible d'effectuer une mise en route ou la mise du contact du véhicule même avec le branchement d'un booster

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TJ

Chambre 8/Section 1

65b00c9eb98137c174757037

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Le responsable du Service des recettes non fiscales de la Direction Départementale des Finances Publiques de [Localité 4] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Maître Elise BARANIACK de la SCP BOSQUE

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a15e195cdc6046d47051daf

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

inflammation permanente du pied gauche, une marche sur l’extérieur de celui-ci, une déformation du gros orteil retracté vers l’intérieur et chevauchant la phalange intermédiaire voisine, un hallux valgus (une bosse

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TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

67ed9e30da9e15c513201d1a

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

AB BAT, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 9] [Localité 13] ayant pour conseils la SELARL BOST-AVRIL, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE, plaidant et la SCP BOISSIER, avocats au

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TJ

Chambre 2 procéd. orales

69de9cc4cdc6046d473db81f

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

publication internet “DUO NEUF” d’une annonce internet, concernant le lancement du programme immobilier “ [Adresse 3] à [Localité 5] zone 1 -diffusion en NEO GEO pour une durée de 12 mois, incluant un “boost

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TJ

Service des référés

6686fe99e74459e0c7edd486

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

VALERE, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par la SELARL BLG AVOCATS, avocats au barreau de ROANNE, substituée par Maître Olivier BOST, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE DEFENDEUR

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TJ

8ème chambre 1ère section

67880a5bc21c0e53e7907a22

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Localité 11] représenté par Maître Grégoire DUCONSEIL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #K131 Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 9], représenté par son syndic, le Cabinet BONUS

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