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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Troisième Chambre
66158c40db5098996d5b6e9d
3 avril 2024
3 avril 2024
Sociétés de VERSAILLES sous le numéro 903 202 315 dont le siège est situé [Adresse 1], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Maître Thierry
Source officielleRéférés
675a12cf3bace64ddb46b9bb
15 octobre 2024
15 octobre 2024
8] [Localité 7], dont le siège social est sis [Adresse 5] - [Localité 4] représentée par Maître Frédéric BENOIT-PALAYSI de la SCP ACTEIS, avocats au barreau de TOULOUSE, avocat postulant et Maître Thierry
Source officielle4ème Chambre civile
6685a73c1d2b47a9d8ce07ad
2 juillet 2024
2 juillet 2024
de l’immeuble [Adresse 6] N° Du 02 Juillet 2024 4ème Chambre civile N° RG 20/03977 - N° Portalis DBWR-W-B7E-NEOM Grosse délivrée à Me Frédéric GARCIA , la SELARL CABINET THIERRY
Source officielle7eme chambre-Proc orales
68af5cf54bcaacdd63b12e80
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Générale des 14 décembre 2020, 16 décembre 2021, 26 septembre 2022, 15 décembre 2022 et 14 décembre 2023 votant les budgets prévisionnels du 1er juillet 2021 au 30 juin 2025, - le contrat désignant la SAS THIERRY
Source officielleChambre 24 / Proxi fond
68b5df62c1dca99f26392c45
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[Adresse 11] agissant poursuites et diligences de son syndic la SAS FONCIA CHADEFAUX LECOQ Représentant : Maître Thierry BAQUET de la SCP DROUX BAQUET, avocats au barreau de SEINE-SAINT-DENIS C/
Source officielle5ème chambre 1ère section
67f80d5bcf40727a0043bdf5
8 avril 2025
8 avril 2025
Monsieur Thierry CASTAGNET, Premier Vice-Président Adjoint, statuant en juge unique.
Source officielle1ERE CHAMBRE
68f29184e97b8c182995df71
10 octobre 2025
10 octobre 2025
PLURIAL NOVILIA ORDONNANCE SUR INCIDENT EN DATE DU 10 Octobre 2025 ENTRE : Monsieur [N] [X] [R] [P] 11 rue Basse des Carrières 51380 VERZY représenté par Maître Thierry PELLETIER de la SELARL PELLETIER
Source officielle4ème Chambre civile
69d033f3cdc6046d470848f2
2 avril 2026
2 avril 2026
BAUDIN de la SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant S.A.
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
65aac7ce0c777d3ec8ea3988
19 janvier 2024
19 janvier 2024
ALLIANZ Grosse Délivrée le : à Avocats : Me Thomas BLAU la SCP EYQUEM BARRIERE - DONITIAN - CAILLOL Me Thierry FIRINO MARTELL la SELARL GALY & ASSOCIÉS la SCP LAYDEKER - SAMMARCELLI - MOUSSEAU
Source officielleJex SAISIE IMMOBILIERE
670ee0351c3411ff3460d1f7
8 octobre 2024
8 octobre 2024
de la SCP CRUANES-DUNEIGRE, THIRY ET MORENO, avocat au barreau de TOURS, avocat postulant et Me James TURNER, avocat au barreau de TOULON, avocat plaidant ET : SCI PG3L immatriculée au RCS de TOURS
Source officiellePPP Référés
669640ecf5112d8edd057192
12 juillet 2024
12 juillet 2024
juillet 2024 5AA SCI/JJG PPP Référés N° RG 24/00111 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YXBC [C] [N], [D] [N] C/ [O] [P] - Expéditions délivrées à avocat et au défendeur, - FE délivrée à Me Thierry
Source officielleRéférés civils
6786b684df5b5c7d10ca5284
13 janvier 2025
13 janvier 2025
BRAILLARD de la SELARL THIERRY BRAILLARD ET ASSOCIÉS, avocats au barreau de LYON Monsieur [U] [B] [T] né le 20 Janvier 1990 à [Localité 11], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Thierry BRAILLARD
Source officielleContentieux général Proxi
6a0e2956cdc6046d475ccb8b
18 mai 2026
18 mai 2026
réparation du préjudice matériel subi, correspondant au coût de réparation du désordre - 500 euros à titre de dommages intérêts correspondant au préjudice de jouissance lié à la mauvaise isolation thermique
Source officielleTPRX
69d54d29cdc6046d476fdc96
2 avril 2026
2 avril 2026
est donc parfait ; ▸ Décide que les frais de l'instance éteinte seront supportés par le demandeur, sauf meilleur accord des parties ; Ainsi jugé en audience publique le 02 Avril 2026 par Vincent THIERY
Source officielleChambre 22 / Proxi référé
6786b2f9df5b5c7d10ca4423
10 janvier 2025
10 janvier 2025
faisant fonction de greffier ; Dans l'affaire qui oppose : DEMANDEUR : SEINE SAINT DENIS HABITAT, ayant son siège social [Adresse 3] représenté par Maître Sandrine MOUNIAPIN, du cabinet de Maître Thierry
Source officiellePS ctx protection soc 3
69cd6859cdc6046d47c72d25
1 avril 2026
1 avril 2026
Salarié) muni d’un pouvoir spécial à Société [2], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Sabrina KEMEL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #P0147 substitué par Me Jérémie THIERRY
Source officiellePCP JCP référé
66c6302755e23cbd75de6c54
9 juillet 2024
9 juillet 2024
2024 (Articles 394 et 395 du Code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : La Société à Responsabilité Limitée CATALANE INVEST, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Thierry
Source officielle5ème chambre 1ère section
66464eec2ca89df237e2a315
23 avril 2024
23 avril 2024
Adresse 4]au capital de 8000€, enregistré sous le numéro RCS Paris 839 978 673, [Adresse 3] [Localité 2], prise en la personne de son représentant légal défaillant ________________________ Nous Thierry
Source officielleChambre 22 / Proxi fond
668590f71d2b47a9d8cb4040
3 juillet 2024
3 juillet 2024
SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES RESIDENCE UNISSON [Adresse 3], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Thierry BAQUET, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS d'une part, DEFENDEUR (S) : S.C.I.
Source officielleQuatrième Chambre
678025fd9c3ba90f51dc3661
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Minute n° : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES Quatrième Chambre N° RG 24/00899 - N° Portalis DB22-W-B7I-RZ5O DEMANDERESSE : [R] [F] représentée par Maître Thierry VOITELLIER de la SCP COURTAIGNE AVOCATS
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