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1 259 résultats pour « Méziane »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge Libertés Détention

6696c74f9a603a6929144d4f

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

[M] [S] a fait l’objet d’une mesure d’isolement à compter du 12 juillet 2024 à 18 heures pour les motifs suivants : opposition sthénique au traitement et méfiance et réticence avec risque de passage à

Source officielle
TJ

J.L.D.

6786e55adf5b5c7d10cacd14

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Dans le certificat médical d’admission, le docteur en médecine atteste que le contact du patient est méfiant, de même que son discours est allusif, abstrait, maniéré et parfois non compréhensible.

Source officielle
TJ

JLD

678185906d34da2cbdcdd3f0

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

utilisation des moyens de télécommunication audiovisuelle ; b) L’avis d’un psychiatre ne participant pas à la prise en charge de la personne qui fait l’objet de soins, indiquant, selon le cas, les motifs médiaux

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 1

67880474c21c0e53e7906299

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Assistée de Madame MOUSSA Anissa, Greffière, DEMANDEUR : Monsieur [V] [I] [Adresse 2] [Localité 5] FRANCE Représenté par Me Nassera MEZIANE, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE ET DÉFENDERESSE: S.A.S

Source officielle
TJ

LOYERS COMMERCIAUX

65b40249753f879640d4ad42

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l’article 450 du Code de Procédure Civile ENTRE : Monsieur [Z] [B], demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Wilfried MEZIANE

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66964193f5112d8edd0591c9

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

le diagnostic d'épicondylite latérale et médiale.

Source officielle
TJ

Expropriation

69d54da3cdc6046d476fe52b

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Elle aboutit à : prix moyen : 88,57 € / m² ; prix médian : 90,00 € / m² ; et propose de retenir le prix médian.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

687031c2b8daa57c7f67db3b

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Il en tire une « valeur médiane » qu'il utilise ensuite pour écarter certaines références de 2019 à 2022.

Source officielle
TJ

3ème Chambre

6a1886a0cdc6046d4746d0f3

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Localité 8] non comparante, ni représentée, PRÉSIDENT : Madame Samira GOURINE, GREFFIER : Madame Florence PIREAUX-LUCAS, Le Juge de l’exécution du Tribunal judiciaire de CHARLEVILLE-MEZIERES

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

68ed6b350da7cb996dcb5de8

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

ORDONNANCE N° DOSSIER N° RG 25/01167 - N° Portalis DBYH-W-B7J-MO7G AFFAIRE : [P] C/ [P] Le : 09 Octobre 2025 Copie exécutoire et copie à : Maître Jean-luc MEDINA

Source officielle
TJ

Expropriations

697af739cdc6046d470f1e81

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[Adresse 25] 850m² 18 750€/mois 265€/m² TC4 expropriée 21/11/24 [Adresse 1] 467m² 280€/m² TC5 expropriée 03/04/24 [Adresse 3] 1268,5m² 280€/m² Soit une valeur locative moyenne de 256 €/m² et une médiane

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67f01e5102fc178212f7cabd

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

L'IRM du rachis lombaire du 15/06/2021 retrouve une hernie discale médiane L4 – L5 venant au contact du fourreau dural et des racines L5 droite et gauche.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

668f99618dee2c23d20f8967

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

heures 30 et qui a été renouvelée par décisions médicales successives et dernièrement le 2 juillet 2024 à 22 heures 00 pour les motifs suivants : hétéro ou auto agressivité, état d’agitation, contact méfiant

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é de Me Zineb TAMENE, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

661d6f5f082b40ce99b67236

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

Je réaliserai donc une libération du nerf médian sous endoscopie en chirurgie ambulatoire le 26/10/2018 » ; un certificat médical établi par le docteur [F] le 23 janvier 2019 dans lequel ce dernier « certifie

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cabinet B

6686fc3fe74459e0c7edcc58

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

parties peuvent aller consulter un médiateur familial pour trouver une solution amiable à leur conflit dans l'intérêt de leur enfant (l’Association de médiation familiale : la Sauvegarde du Nord « Médiannes

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

668838e4342d338c20d30f81

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

l’accident s’est produit alors que Monsieur [W] conduisait sur la bretelle d’accès pour s’insérer sur l’autoroute A7, au moment où le véhicule assuré par la société MAAF, qui circulait sur la voie médiane

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 2

682b77c22ae1fd67df74e60d

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

[Z] les années paires et la deuxième moitié les années impaires selon calendrier des vacances scolaires et inversement pour la mère, avec un passage de bras le samedi médian à 18h ; DIT que les parents

Source officielle
TJ

Contrôle HSC/IC

678eba86bfd75b73b3e43d6d

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

similaire mais actuellement en rupture de soins, présentait des troubles du comportement se caractérisant notamment par une tension psychique manifeste, des propos délirants de type mégalomaniaque, messianique

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cabinet B

68658da272b7e1b6bf1deac6

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

parties peuvent aller consulter un médiateur familial pour trouver une solution amiable à leur conflit dans l'intérêt de leur enfant (l’Association de médiation familiale : la Sauvegarde du Nord « Médiannes

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cabinet B

68658da372b7e1b6bf1dead5

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

parties peuvent aller consulter un médiateur familial pour trouver une solution amiable à leur conflit dans l'intérêt de leur enfant (l’Association de médiation familiale : la Sauvegarde du Nord « Médiannes

Source officielle

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