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293 résultats pour « SENECHAL Marc »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JAF section 2 cab 1

6a0b6c46cdc6046d471ddfe5

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Caroline KIENER LE GREFFIER Pauline PAPON Copies exécutoires envoyées le à Copies certifiées conformes envoyées le à DÉBATS : A l’audience tenue le 16 Mars

Source officielle

Page 13 sur 15

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TJ

Référés Cabinet 2

6a0e0944cdc6046d475a5e87

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

PROCEDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND Référés Cabinet 2 JUGEMENT DU : 20 Mai 2026 Président : Monsieur TRUC, 1er vice-président Greffier : Madame DUFOURGNIAUD, Greffier Débats en audience publique le : 18 Mars

Source officielle
TJ

JAF section 3 cab 5

69d01303cdc6046d4705cbcf

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

) ET Madame [F], [O], [A] [Q] née le [Date naissance 2] 1975 à [Localité 4] (Sénégal) Mariés le [Date mariage 1] 2006 devant l'officier d'état civil de [Localité 5] (75) Sur le fondement de l'altération

Source officielle
TJ

Ventes

68efe4e6c07170de10e43cf0

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[W] [B], né le [Date naissance 4] 1966 à [Localité 17] (SENEGAL), demeurant Chez Mme [G] [K] - [Adresse 10] non comparant, ni représenté Mme [K] [S] [G] divorcée [B], née le [Date naissance 7] 1971 à

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 1

697432e8cdc6046d4781083c

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

2025 ; PRONONCE, sur le fondement des articles 233 et 234 du code civil le divorce de : Monsieur [B] [G] [X], né le [Date naissance 2] 1986 à [Localité 11] (SENEGAL), et de Madame [Y] [F] [K] [T

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 3

670eb02f1c3411ff34529eaa

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

[Adresse 2] [Localité 7] représenté par Me Anne-sophie LEFEVRE, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 1259 DEFENDEUR : Madame [P] [R] épouse [O] née le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 8] (SENEGAL

Source officielle
TJ

Criée -SAISIE-IMMOBILIERE

67f839c9cf40727a00448787

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

6] représentée par Maître Jérôme MARFAING-DIDIER de la SELARL DECKER, avocats au barreau de TOULOUSE - Débiteurs saisis Monsieur [Y] [Z] [M] [W] né le [Date naissance 3] 1969 à [Localité 9] (SENEGAL

Source officielle
TJ

JAF section 4 cab 2

65a6d83647251e2b2424bc57

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

MOTIFS Le juge aux affaires familiales, statuant publiquement, après débats en chambre du conseil, par décision contradictoire rendue en premier ressort, Vu l'ordonnance de non-conciliation du 30 mars

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69dd3b46cdc6046d471f3c69

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

SENECHAL, Greffier.

Source officielle
TJ

JCP BAILLEURS SOCIAUX

69844160cdc6046d47fbd30d

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

1991 à MOUDÉRY (SENEGAL), demeurant 6 rue Pierre Semard - Etg. 2 - porte 121 - 76600 LE HAVRE non comparante, non représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : PRÉSIDENT

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 1

6696b8539a603a692910cd28

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

) Pres Mar Ciss T : 09/204 764 SOMONE NDIONDY SENEGAL représenté par Me Nadia ALLOUCHE, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 1885 Grosse et copie certifiée conforme le : - Me Nadia ALLOUCHE

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TJ

Cabinet 9

68ded5556af9fd1f8095e63c

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[T] et Monsieur [P] [K], le 27 novembre 2017, par-devant l’officier d’état civil de la ville de DAKAR (SENEGAL) ainsi qu'en marge de tous actes prévus par la Loi.

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TJ

Cabinet 3

68682e4f4965b5d9df31f837

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

de l'acte de mariage des époux, célébré devant l'Officier d'état civil de Dakar au Sénégal et en marge de leurs actes de naissance ; - constater que Madame [L] [E] ne sollicite pas de conserver l'usage

Source officielle
TJ

Service des Criées

69d970a9cdc6046d47d1108f

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

représentée par Me Paul BUISSON, avocat au barreau du VAL D’OISE PARTIE SAISIE Monsieur [B] [A] né le [Date naissance 1] 1984 à [Localité 3] (SÉNÉGAL) [Adresse 2] [Localité 4] non comparant ----

Source officielle
TJ

JAF section 3 cab 1

662a9fecc8a1343b8cd626cc

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

) Représentée par Me Emmanuelle RICHARD, Avocate au barreau du Val de Marne, #PC344 ET Monsieur [T] [I] [S] [Adresse 13] [Adresse 6] [Localité 14] (MAROC) Représenté par Me Julie LOSSON, Avocate,

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TJ

Cabinet 11

69d80f02cdc6046d47b0b33b

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

le 25 mai 2021 à Guédiawaye (Sénégal), sans contrat de mariage préalable.

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

687005cbb8daa57c7f66a78d

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

de la SELARL LERIOUX & SENECAL ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #D1703 DÉFENDERESSES S.A.

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

68eebde922996ce544846583

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

L’affaire a été appelée à l’audience du 6 Décembre 2024 et renvoyée d’office à l’audience du 7 Mars 2025.

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TJ

JAF Cabinet 7

678177956d34da2cbdcdb05f

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

[Adresse 4] [Localité 8] représenté par Me Larbi BELHEDI, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 314 DEFENDEUR : Madame [G] [W] épouse [O] née le [Date naissance 5] 1980 à [Localité 14] (SENEGAL

Source officielle
TJ

Rétention admin étrangers

69d40963cdc6046d4754eb12

T. Judiciaire

6 avril 2026

6 avril 2026

[U] [R], né le 01 Janvier 1990 à WENDOU NODY ( SENEGAL) daté du 05 avril 2026, reçu et enregistré le 04 avril 2026 à 15h36 au greffe du tribunal, par lequel il demande au tribunal de déclarer irrégulier

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