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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre 1ère section
6627fcbd42439575e2f7dfdb
23 avril 2024
23 avril 2024
7 [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître Jacqueline AUSSANT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E1638 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Elyda MEY, Juge, assistée de Madame Justine EDIN
Source officielle8ème chambre 1ère section
6786b8d7df5b5c7d10ca5a01
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître Véronique VINCENT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C1854 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Elyda MEY, Juge assistée de Madame Justine EDIN
Source officielleContentieux général Proxi
695ed8accdc6046d478d52c8
6 janvier 2026
6 janvier 2026
noires, que ceux de la chambre sont extrêmement sales et présentent des traces de semelles au plafond avec une porte revêtue de crasse et de traces de projection et d'une peinture du plafond très sale
Source officielleService des référés
6866e17ad33109fd079b4c67
3 juillet 2025
3 juillet 2025
de moisissures ; - Des traces d'humidité ; - Des traces de condensations ; - Une fuite d'eau ; - Des traces de reprises de peinture ; - Des plinthes humides qui se décollent des murs ; - Du carrelage
Source officielle6ème chambre 2ème section
68681cc04965b5d9df315e80
4 juillet 2025
4 juillet 2025
AXA FRANCE IARD en qualité d’assureur de la société TIB ETANCHE [Adresse 4] [Localité 8] défenderesse non constituée Société ALBINGIA S.A. en qualité d’assureur DO, CNR, TRC [Adresse 2] [Localité 7]
Source officielleRéférés Cabinet 1
671be052cda2201c09829d14
7 octobre 2024
7 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGEMENT N° 24/ PROCEDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND Référés Cabinet 1 JUGEMENT DU : 07 Octobre 2024 Président : Monsieur TRUC, Juge Greffier : Madame LAFONT, Greffier Débats
Source officielleRéférés Cabinet 1
671be0c9cda2201c0982a240
7 octobre 2024
7 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE ORDONNANCE DE REFERE N° 24/ Référés Cabinet 1 ORDONNANCE DU : 07 Octobre 2024 Président : Monsieur TRUC, Juge Greffier : Madame LAFONT, Greffier Débats en audience
Source officielleChambre des référés
6965d1dacdc6046d47198729
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Une remise en état de l'ancien tracé reviendrait ainsi à neutraliser les effets de cette autorisation, ce qui excède les pouvoirs du juge des référés.
Source officielleJCP
6866f1e1d33109fd079b7847
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Des meubles avaient certainement été collés au mur, en les enlevant, la peinture s’est arrachée » ; les murs présentent des trous non rebouchés et la peinture présente de traces noires, traces de doigts
Source officielleLoyers commerciaux
66294e05204c0caeeb991e92
24 avril 2024
24 avril 2024
SOCIÉTÉ DE DISTRIBUTION ET COMMERCIALISATION [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Maître Dominique COHEN TRUMER de la SELASU CABINET COHEN-TRUMER, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire
Source officielleJCP
6866f1e7d33109fd079b78d7
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Les murs de la chambre 1 sont en bon état en dehors de quelques fissures et des traces de réparations grossières, le lambris du plafond est en bon état d’usage mais présente des traces de peinture.
Source officielleJCP
687033deb8daa57c7f67e0e1
1 juillet 2025
1 juillet 2025
de moisissures, que les plafonds de l’entrée, du dégagement, des trois chambres, des wc, de la salle de bains, du coin cuisine et du coin salon sont sales, certains présentant des traces de moisi, que
Source officielleChambre des référés
6a0f86d1cdc6046d477fec0d
19 mai 2026
19 mai 2026
», ainsi qu’une trace de sortie de flamme en partie basse de la baie de pare-brise.
Source officielleCONTENTIEUX -10.000
6914b0eb4322238c08a178ab
4 novembre 2025
4 novembre 2025
importante d’huile sur l’ensemble du moteur, les cylindres présentent des fuites et traces d’encrassement ».
Source officielle2ème Chambre civile
679a9177e9a46d1f5a7660b0
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Nous avons observé que la quasi-totalité du foncier bâti présentait des traces d’activité par le termite.
Source officielleService de proximité
680006ae02ef4af38960f9ef
2 avril 2025
2 avril 2025
Quelques traces de retouches sont présentes sur certains pans de mur. » • Pièce Nord-Ouest : « quelques légères taches et traces de retouches sont visibles ». • Remise-buanderie : « quelques taches sont
Source officielleJCP - CIVIL2
66a3f160c63cd64a75c5298f
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Le commissaire de justice relève également des traces de moisissures autour du velux et des traces de rayures sur la poignée d’ouverture de la fenêtre.
Source officielleJAF cabinet 1
69d9534dcdc6046d47cece1e
9 avril 2026
9 avril 2026
DANS L'INSTANCE OPPOSANT : Monsieur [V] [I] né le 09 Avril 1968 à KHEIR EDDINE (ALGÉRIE), demeurant 1 rue Pierre Loti - Appt 1 - 62000 ARRAS représenté par Me Antoine LE GENTIL, avocat au barreau d
Source officielle1ère Chambre civile
6786cf13df5b5c7d10ca96ae
14 janvier 2025
14 janvier 2025
IGN que cette servitude, en l'espèce le chemin d'accès à la parcelle enclavée, serait plus que trentenaire et a toujours été utilisée ; - en particulier, une vue aérienne datée de 1976 montrerait le tracé
Source officielle1ère Chambre Civile
6786df7cdf5b5c7d10cabfb1
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[Y] [A] décédé ; Dire que l’assiette de cette servitude retenue est celle fixée par M. l’expert judiciaire [E] dans son rapport définitif du 21 janvier 2019 consistant en la proposition n° 2 et son tracé
Source officiellePage 13 sur 189
TRUC - EDINGER Associés
23/02/2020
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TRUC - EDINGER Associés
04/09/2018
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TRUC - EDINGER Associés
04/01/2018
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TRUC - EDINGER Associés
13/12/2016
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TRUC - EDINGER Associés
27/08/2015
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