Aux termes de leurs conclusions visées et reprises oralement à l'audience du 13 février 2024, Madame [H] [R] et Maître [Z] [P], représentés par leur conseil, demandent, au visa des articles 6 § 1 et 13

Aux termes de leurs conclusions visées et reprises oralement à l'audience du 13 février 2024, Monsieur [G] [S] et Maître [I] [N], représentés par leur conseil, demandent, au visa des articles 6 § 1 et

Aux termes de leurs conclusions visées et reprises oralement à l'audience du 13 février 2024, Monsieur [J] [R] [D] et Madame [H] [O] épouse [D] et Maître [M] [P], représentés par leur conseil, demandent

Aux termes de leurs conclusions visées et reprises oralement à l'audience du 13 février 2024, Monsieur [Y] [V] et Maître [N] [R], représentés par leur conseil, demandent, au visa des articles 6 § 1 et

Suivant ses dernières conclusions la [18] demande au tribunal de rejeter les demandes formées par Madame [L] [M].

Dans leurs dernières conclusions notifiées le 22 mars 2024, MM.

Aux termes de ses dernières conclusions notifiées par le RPVA le 22 décembre 2022, Monsieur [D] [F] demande au tribunal de : Vu les pièces versées aux débats, - Fixer la créance pour remboursement

Le conseil du FIVA a oralement repris ses conclusions aux termes desquelles il demande de : Dire que la reconnaissance de la faute inexcusable commise par la société [7] dans l’exposition de Monsieur

Le conseil autorise à l'unanimité la conclusion de ce bail. » Ce procès-verbal est signé par le président du conseil d'administration, Monsieur [U] [M].

MOYENS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Aux termes de ses dernières conclusions notifiées par voie électronique le 24 novembre 2022, la S.A.S.

Par conclusions du 7 septembre 2022, la Confédération paysanne a demandé la révocation de l’ordonnance de clôture partielle.

Les parties doivent reprendre dans leurs dernières conclusions les prétentions et moyens présentés ou invoqués dans leurs conclusions antérieures.

Aux termes de ses dernières conclusions n°6 notifiées par RPVA le 8 novembre 2024, la SCI Kambi demande au tribunal de : - débouter la SARL Top Souvenirs de l’intégralité de ses demandes ; - constater

le juge du fond éventuellement saisi ne sera pas lié par les conclusions de l’expert, quels que soient les termes de la mission.

À l’appui de leurs observations orales, les parties ont versé aux débats des conclusions écrites, dont il est fait expressément visa en application de l’article 455 du code de procédure civile pour l’exposé

Se plaignant d'irregularités affectant ladite assemblée (dont notamment l'absence d'habilitation de Monsieur [R], l'absence de convocation individuelle des copropriétaires, l’irrégularité du mandat accordé

Aux termes de leurs conclusions visées et reprises oralement à l'audience du 13 février 2024, Madame [J] [U] [C] [M] et Monsieur [G] [D] [C] et Maître [X] [P], représentés par leur conseil, demandent,

Aux termes de leurs conclusions visées et reprises oralement à l'audience du 13 février 2024, les consorts [S] et Maître [P] [U], représentés par leur conseil, demandent, au visa des articles 6 § 1 et

Au regard des conclusions médico-légales de l’expertise judiciaire, M.

Aux termes de leurs conclusions visées et reprises oralement à l'audience du 13 février 2024, Monsieur [O] [J] et Maître [L] [U], représentés par leur conseil, demandent, au visa des articles 6 § 1 et