comparante, non représentée à DÉFENDEUR M.

[N], [L], [Y] [V] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] non comparant, non représenté à DÉFENDEUR M.

A l’audience du 17 mars 2026, Mme [H] [E] nom d’usage [D], représentée par son Conseil, fait état de l’évolution de la situation, précisant se désister de ses demandes principales, la dette étant soldée

comparante, ni représentée c/ DEFENDERESSE Organisme [9] [Localité 12] [Adresse 1] [Adresse 10] [Localité 5] non comparante, ni représentée DÉBATS : À l'audience publique du 06 Janvier 2026 COMPOSITION

8] [Localité 2] Comparution : Représentée par la SCP SOULARD-RAIMBAULT, Avocats au Barreau de Dijon, vestiaire 127 PROCÉDURE : Date de saisine : 23 Mai 2024 Audience publique du 11 Février 2025 Qualification

acte en date du 23 Mai 2025, le demandeur a fait convoqué le défendeur devant le Tribunal de proximité pour l'audience du 09 Octobre 2025; Que le demandeur n'a pas comparu à l'audience pour laquelle

demandeur a convoqué le défendeur devant le Tribunal de proximité pour l'audience du 09 Octobre 2025; Que le demandeur n'a pas comparu à l'audience pour laquelle il a fait convoquer le défendeur ; Qu'il

Madame [J] [N], ayant comparu personnellement à l’audience du 27 avril 2023 , a obtenu une dispense de comparution uniquement pour l’audience de mise en état électronique, et a indiqué ne pas contester

, une obligation de comparution physique à l’audience en personne ou par représentant habilité par la loi ; il est constant que sont irrecevables les prétentions et moyens non soutenus oralement ou non

1] [Localité 3] dispensé de comparution COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en audience publique du 03 Septembre 2025 Président : Madame DUFOURD Nathalie, Vice-présidente Assesseur : Monsieur

[U] [C] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 1] non comparant, non représenté à DÉFENDERESSE Société CORPORATE ID METACOMS B.V.

TRIBUNAL JUDICIAIRE de NICE Minute n° : Du 10 Janvier 2025 Service de proximité N° RG 24/03941 - N° Portalis DBWR-W-B7I-QAFP JUGEMENT DE CADUCITÉ Prononcé publiquement au nom du Peuple Français

comparant, non représenté à DÉFENDERESSE S.A.S. [5] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] non comparant, non représenté Vu les articles 385, 406, 468 du Code de Procédure Civile; Attendu que par acte

Jugement notifié le TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCE PÔLE SOCIAL --------------------- AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Recours N° RG 25/01055 - N° Portalis DBXS-W-B7J-IZ6H Minute N° 26/00326 JUGEMENT

DEFENDEUR [12] [Localité 15] [Localité 2] Non comparante et non représentée [14] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Mylène BARRERE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D 2104 COMPOSITION

Les parties ont été convoquées à l’audience du 21 avril 2026 par lettres recommandées avec avis de réception. À cette audience, M.

TRIBUNAL JUDICIAIRE de NICE Minute n° : Du 04 Octobre 2024 Service de proximité N° RG 24/02377 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PXMG JUGEMENT DE CADUCITÉ Prononcé publiquement au nom du Peuple Français

[S],[C],[Y] [H] [Adresse 5] [Adresse 6] [Localité 1] non comparant, ni représenté à DÉFENDEURS M. [V],[O] [E] [Adresse 8] [Adresse 4] [Localité 3] non comparant, ni représenté S.A.

REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION POLE SOCIAL N° RG 23/00437 - N° Portalis DB3Z-W-B7H-GLWF N° MINUTE : 24/00383 JUGEMENT DU 03 JUILLET

DÉFENDERESSE : Monsieur [X] [C] [Adresse 1] [Adresse 1] Comparution : Représenté par Maître Sophie APPAIX, Avocat au Barreau de Dijon, vestiaire 04 PROCÉDURE : Date de saisine : 02 Juillet 2024 Audience