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564 résultats pour « personnes exerçant aussi dans un hôpital »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 0 REFERES

69d56c43cdc6046d477215de

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

La requérante a été transportée dans le Service des Urgences de l’Hôpital de [Localité 7], qui a constaté “une entorse cervicale simple”. Mme.

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69a1962ccdc6046d47ebe02d

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Celle-ci n’a pas souhaité demeurer dans cet établissement de soins et s’est rendue, par ses propres moyens, à l’Hôpital [O] à [Localité 12] (13) à la mi-journée.

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6686e86ae74459e0c7ed24ca

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Il a connu également de courtes hospitalisations à trois reprises à l’hôpital du [Localité 19] et à l’hôpital [21] de [Localité 22].

Source officielle
TJ

JCP FOND

67f6e846a9d5adc260627fd7

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

d'hospitalisations.

Source officielle
TJ

Référés

670ec66e1c3411ff34591eea

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

[Localité 5] DISTRIBUTION exerçant sous l’enseigne MAGASIN LECLERC de [Localité 5], sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6a0e005bcdc6046d4759b6e0

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Si les experts n’ont pas conclu sur le besoin en assistance tierce personne pendant ces périodes d’hospitalisation, le fait d’être hospitalisé à l’hôpital puis en clinique puis être hospitalisé de jour

Source officielle
TJ

Chambre civile

69855e7bcdc6046d4720e459

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

[G] [S] [Z] épouse [H] indique aussi que l’aide-soignante est venue s’excuser à la sortie d’hôpital de [J] [T]. [J] [T] atteste des mêmes faits le même jour.

Source officielle
TJ

Service des référés

6708314689f19e8c50fae2bd

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

La SA Hôpital Privé de [8] rappelle que le docteur [C] exerçait en son sein à titre libéral, mais ne s'oppose pas à la mesure d'expertise médicale sollicitée.

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

66a2a8146b28f3ce99faac00

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Elle confirme cependant que pendant la période d’hospitalisation d’octobre 2018 à janvier 2019 il est allé la voir tous les jours à Nice.

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 3

6966abcacdc6046d472eaede

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Le certificat d’ITT du 27 novembre 2019 indique que “l’incapacité temporaire totale de travail personnel est de 05 jours et la durée prévisible des soins est de 07 jours.”

Source officielle
TJ

Chambre 04

65bc61eb4fb290a3460742dd

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Il est ensuite non contesté que Mme [K] est la personne qui, civilement, répond du fait de son fils.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDEUR

678020209c3ba90f51dc2417

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Elle correspond aux périodes d'hospitalisation de la victime mais aussi à la perte de qualité de vie et à celle des joies usuelles de la vie courante que rencontre la victime durant la maladie traumatique

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69a19506cdc6046d47ebc260

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[K] [M] ; si besoin, se faire communiquer par tous médecins et de tous établissements hospitaliers tous documents relatifs aux interventions, soins et traitements subis par M.

Source officielle
TJ

Référés expertises

66335abcc0d3e3fe99cad7a9

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Subsidiairement, le Docteur [D] [E] soutient qu’il serait opportun de désigner un expert exerçant la spécialité de chirurgien digestif.

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

65b2b0c9fd6229a4e589baea

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Dès lors, l’assignation délivrée au “FOYER [25]”, exerçant sous l’enseigne FOYER D’ACCUEIL MÉDICALISÉ POUR ADULTES HANDICAPES (FAM), inscrite sous le n°775585003, ne désignant valablement aucune personne

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab2

65b2b452fd6229a4e58a3eec

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

- Tierce personne temporaire La tierce personne est la personne qui apporte de l'aide à la victime incapable d'accomplir seule certains actes essentiels de la vie courante, à savoir : l'autonomie locomotive

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

66fd999438de0398b51a7c2b

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Madame [O] [P] épouse [V] se plaint d’avoir chuté sous la surveillance du personnel soignant le 29 septembre 2021, qui n’aurait pas tenu compte de ses doléances.

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

6615879bdb5098996d5ad861

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Pris en charge par les sapeurs-pompiers, [J] [N] a été transporté au centre hospitalier de Necker.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

69d96da4cdc6046d47d0d75f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[X] [Y], médecin endocrinologue exerçant à titre libéral au sein de l’Hôpital américain de [Localité 6], en vue de réaliser un bilan de surveillance de son diabète. A cette occasion, M.

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

6a0e1288cdc6046d475afcfb

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Par suite, il a poursuivi sa rééducation en hôpital de jour dans cette même clinique du 28 juillet 2023 au 12 septembre 2023 où il a bénéficié de séances de kinésithérapie et de balnéothérapie.

Source officielle

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