Il peut, même d'office, pour des raisons tirées des mêmes considérations, dire qu'il n'y a lieu à condamnation.

Il peut, même d'office, pour des raisons tirées des mêmes considérations, dire qu'il n'y a lieu à condamnation.

Michaël MARTINEZ, Juge , assisté de Madame Camille FLAMANT, greffier.

Michaël MARTINEZ, Juge assisté de Madame Camille FLAMANT, greffier. EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Par acte sous seing privé du 2 septembre 2020 M.

Michaël MARTINEZ, Juge, assisté de Madame Camille FLAMANT, greffier.

Michaël MARTINEZ, Juge, assisté de Madame Camille FLAMANT, greffier. EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Le 24 juillet 2021, la SAS Blue car a vendu à M.

Il peut, même d'office, pour des raisons tirées des mêmes considérations, dire qu'il n'y a lieu à condamnation. Partie perdante, la banque sera condamnée aux dépens.

SOULBEATS RECORDS Société HTS ROOTS CREATIONS LLC, [C] [V] Exécutoire Délivrée le : à Avocats : Me Camille FONTAN la SELARL LEXAVOUE BORDEAUX ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Le QUINZE

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 64B Minute n° 24/ N° RG 23/01776 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YF7T 15 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le15/01/2024 àMe Camille BAILLOT

demeurant 290 chemin de la Voie Ferrée - 30350 CARDET représentée par Me Joris NUMA, avocat au barreau d’ALES DÉFENDEURS Monsieur [C] [H], né le 13 octobre 1950 à SPIRE (ALLEMAGNE) demeurant 19 Cami

qualités d’assureur de la société GARNIER, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 6] / FRANCE Rep/assistant : Maître Camille

N° RG 24/01484 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TDJQ MINUTE N° : 24/ DOSSIER : N° RG 24/01484 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TDJQ NAC: 30B FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Camille PASTRE à Me Frédéric BALIX

COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Arnaud DRAGON ASSESSEUR EMPLOYEUR : Véronique LACOMBE ASSESSEUR SALARIÉ : Cyrille TAVERDET GREFFIER lors des débat : Ludivine MAUJOIN GREFFIER lors du délibéré : Camille

[P] [A] [E] [R] [Adresse 5] [Localité 10] représenté par Me Camille GHESQUIERE, avocat au barreau de LILLE Mme [F] [Y] [N] [Adresse 5] [Localité 10] représentée par Me Camille GHESQUIERE, avocat au barreau

Il peut, même d’office, pour des raisons tirées des mêmes considérations, dire qu’il n’y a pas lieu à ces condamnations.

PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE L’AIN Copie le à - Me [Localité 12] COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Arnaud DRAGON ASSESSEUR EMPLOYEUR : [Y] [U] ASSESSEUR SALARIÉ : [C] [W] GREFFIER : Camille

PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE L’AIN Copie le à - Me [Localité 12] COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Arnaud DRAGON ASSESSEUR EMPLOYEUR : [V] [L] ASSESSEUR SALARIÉ : [J] [E] GREFFIER : Camille

Portalis DBWH-W-B7I-GX6S TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURG EN BRESSE Chambre Civile 2 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT ********* Juge de la mise en état : Stéphane THEVENARD, Greffier : Camille

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BEZIERS MINUTE N° 2026/32 AFFAIRE : N° RG 25/00557 - N° Portalis DBYA-W-B7J-E32WT : Copie exécutoire à : Maître Camille CALAUDI Le : TRIBUNAL

Il peut, même d'office, pour des raisons tirées des mêmes considérations, dire qu'il n'y a pas lieu à ces condamnations.