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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
GNAL SEC SOC : SSI
AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDERESSE
65b16347b9f94e984650cac1
18 décembre 2023
18 décembre 2023
avocats au barreau d’AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Marine GERARDOT, avocat au barreau D’AIX-EN-PROVENCE c/ DEFENDERESSE Madame [U] [R] née le 20 Août 1981 à DREUX (EURE-ET-LOIR) 670, CHEMIN DES CHATEAUX
Source officielleRéférés
6a0f60b2cdc6046d477cb90b
19 mai 2026
19 mai 2026
PAR CES MOTIFS : Rectifie l’ordonnance de référé rendue le 07 avril 2026 (RG 25/438), en remplaçant dans le chapeau, la date de mise à disposition : “09 Décembre 2025" par “07 avril 2026" Dit que
Source officielleRéférés
6a0f60b0cdc6046d477cb8f1
19 mai 2026
19 mai 2026
PAR CES MOTIFS Rectifie l’ordonnance de référé rendue le 07 avril 2026 (RG 25/443) en remplaçant dans le chapeau la date de l’ordonnance : “06 janvier 2026" par “07 avril 2026".
Source officielle1ère Ch- Civil général
6a0b816fcdc6046d471f6b87
18 mai 2026
18 mai 2026
bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 3]) COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrats ayant délibéré : Président : Laurence MORIN, Vice-Présidente assesseur : Emilie GEAY, Juge assesseur : Thomas CHATEAU
Source officielleRéférés civils
65b2b32afd6229a4e58a3a5e
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Un certificat de fin de travaux a été établi le 21 février 2014 avec une observation sur la reprise de l'étanchéité des deux angles des chéneaux.
Source officielleRéférés
675a12cc3bace64ddb46b965
15 octobre 2024
15 octobre 2024
N° RG 24/01613 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TE2Z MINUTE N° : 24/ DOSSIER : N° RG 24/01613 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TE2Z NAC: 72A FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Marie-Victoire CHAZEAU TRIBUNAL
Source officielleRéférés
675a12cd3bace64ddb46b971
15 octobre 2024
15 octobre 2024
N° RG 24/01371 - N° Portalis DBX4-W-B7I-S776 MINUTE N° : 24/ DOSSIER : N° RG 24/01371 - N° Portalis DBX4-W-B7I-S776 NAC: 72A FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Marie-Victoire CHAZEAU TRIBUNAL
Source officielleRéférés
6866f7bfd33109fd079b870b
1 juillet 2025
1 juillet 2025
N° RG 25/00781 - N° Portalis DBX4-W-B7J-T72C MINUTE N° : 25/ DOSSIER : N° RG 25/00781 - N° Portalis DBX4-W-B7J-T72C NAC: 72A FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Marie-Victoire CHAZEAU TRIBUNAL
Source officielleRéférés
67f6e84ea9d5adc26062809e
8 avril 2025
8 avril 2025
N° RG 25/00259 - N° Portalis DBX4-W-B7J-TXB3 MINUTE N° : 25/ DOSSIER : N° RG 25/00259 - N° Portalis DBX4-W-B7J-TXB3 NAC: 72A FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Marie-Victoire CHAZEAU TRIBUNAL
Source officielleRéférés
67edada9da9e15c513204db5
1 avril 2025
1 avril 2025
N° RG 25/00096 - N° Portalis DBX4-W-B7J-TTUU MINUTE N° : 25/ DOSSIER N° : N° RG 25/00096 - N° Portalis DBX4-W-B7J-TTUU NAC : 72I FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Marie-Victoire CHAZEAU TRIBUNAL
Source officielleRéférés
67edadadda9e15c513204e20
1 avril 2025
1 avril 2025
N° RG 25/00092 - N° Portalis DBX4-W-B7J-TUC3 MINUTE N° : 25/ DOSSIER N° : N° RG 25/00092 - N° Portalis DBX4-W-B7J-TUC3 NAC : 72I FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Marie-Victoire CHAZEAU TRIBUNAL
Source officielleCharges de copropriété
6616d91363271232b2e4c3c5
4 avril 2024
4 avril 2024
tribunal judiciaire de Paris a ainsi statué dans son dispositif : “RECTIFIE la première page du jugement du 23 juin 2021 rendu dans l’affaire enregistrée sous le RG n°21/5389, en ce que, dans son chapeau
Source officiellePPP Contentieux général
661977601b7735881a7be42b
8 avril 2024
8 avril 2024
Il a décidé de la vendre à Monsieur [H] [D] qui a été accueilli au château par Monsieur [J] [E] directeur qui lui a remis la cave. L’argent a été transmis à M.
Source officielleREFERES
69d9802bcdc6046d47d25c6f
10 avril 2026
10 avril 2026
° 26/00187 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULON ORDONNANCE DE REFERE du : 10 Avril 2026 N° RG 26/00377 - N° Portalis DB3E-W-B7K-NXD5 Président : Olivier LAMBERT, Vice Président Assisté de : Agathe CHESNEAU
Source officielleREFERES
68e0321374e929a9d8fc567c
3 octobre 2025
3 octobre 2025
n° 25/ TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULON ORDONNANCE DE REFERE du : 03 Octobre 2025 N° RG 25/01688 - N° Portalis DB3E-W-B7J-NIPV Président : Olivier LAMBERT, Vice Président Assisté de : Agathe CHESNEAU
Source officielleREFERES
69d97fffcdc6046d47d258e4
10 avril 2026
10 avril 2026
° 26/00175 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULON ORDONNANCE DE REFERE du : 10 Avril 2026 N° RG 26/00199 - N° Portalis DB3E-W-B7K-NWMZ Président : Olivier LAMBERT, Vice Président Assisté de : Agathe CHESNEAU
Source officielleCharges de copropriété
67f95ecf0ea89248182a59c7
3 avril 2025
3 avril 2025
2023 ORDONNANCE DE RÉVOCATION DE CLÔTURE rendue le 03 Avril 2025 DEMANDEUR Le syndicat des copropriétaires de l’immeuble [Adresse 3], représenté par son syndic la société IMMOBILIERE DU CHATEAU
Source officielle9ème chambre 2ème section
686428420bb2f8a66ca60419
1 juillet 2025
1 juillet 2025
; Vu l’article 462 du Code de procédure civile ; SUR CE Il apparaît à la lecture du jugement que le nom du juge rapporteur siégeant à l’audience de plaidoirie du 20 mai 2025 a été omis dans le chapeau
Source officielleCIVIL TP SAINT BENOIT
68f7b7a477f30025a664d4a4
6 octobre 2025
6 octobre 2025
DIT qu’il doit être en conséquence rectifié en remplaçant sur le chapeau de la décision, le nom du conseil de la partie en défense désigné à tort comme « Maître [W] [T]» par celui de « Maître [K] [T] »
Source officielleJ.E.X
69801d9bcdc6046d4796608e
13 janvier 2026
13 janvier 2026
: ✦ Concernant le lot n°1 appartenant à la SCI MARGUERITE - Condamné la société B2I à verser à la SCI MARGUERITE : -La somme de 52, 75 € TTC au titre du désordre intitulé " lot 1, désordre 1 : cheneaux
Source officiellePage 14 sur 42
JULIETTE CHENEAU ID
30/07/2026
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SAS CHENEAU, ETABLISSEMENTS CHENEAU
Acte sous seing privé en date du 03/07/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de SPFE de Chartres le 13/07/2026, Dossier 2026 00018382. Référence : 2804P01 2026 A 00744. Adresse de l'ancien propriétaire : Autheuil - Cloyes-sur-le-Loir 28220 CLOYES LES TROIS RIVIERES. Adresse du nouveau propriétaire : 40 Grande Rue Autheuil 28220 CLOYES LES TROIS RIVIERES. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
26/07/2026
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SELARL YOANN CHENEAU
14/07/2026
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SAS CHENEAU
Cette société n'exerce aucune activité.
02/07/2026
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CHENEAU, Maha, OUTALEB
16/06/2026
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