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2 760 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 9

Société FCPL, S.A. ACTE IARDc/E.U

68e970643ea43407b91242bb

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

du restaurant, dont les travaux (hotte d’extraction de la cuisine) avaient été initialement confiés à la société FCPL, assurée par la société ACTE IARD.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69d80e7bcdc6046d47b0a897

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Le commissaire de justice précise avoir constaté dans la cuisine, d'importantes dégradations en plafond ainsi que sur le mur gauche, du salpêtre, des auréoles orangées sur le plafond ainsi que des traces

Source officielle
TJ

Chambre 10

67fd503fe85d0474bddb37d8

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Madame [H] [K] ne conteste pas la réalisation des travaux de peinture dans le séjour et la cuisine.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6633da4ec0d3e3fe99d17bb4

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

Le coin cuisine est équipé d'un évier en inox alimenté en eau par un bloc de robinetterie mitigeur encrassé et d'une plaque de cuisson électrique à deux foyers, l'ensemble étant décrit comme en mauvais

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

65aac8f90c777d3ec8eb247f

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

La cuisine et la chambre froide sont positionnées en fond de local, avec entrée indépendante sur la rue de la Rapine. » (page 10/29).

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 3

6876ab3fe74401da7f35b546

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Des amas d’enduits sont visibles dans les angles de l’ouverture vers la pièce attenante (future cuisine).

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A1

65b16317b9f94e984650c2fc

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

B/ S’agissant du toit de la cuisine d’été et la cheminée de M.

Source officielle
TJ

Chambre civil 2

698a4eefcdc6046d47aca141

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

(cuisine)”. M.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

66ff0280172da17169ecf984

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

En l'espèce, l'expert judiciaire a constaté plusieurs malfaçons et non-façons au cours de ses opérations d'expertise, à savoir : S'agissant de la cuisine : - table de cuisine : il manque un pied, ce

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

686c3330dd7001754d623453

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

- coin cuisine : « le maître d'ouvrage reproche une absence de finitions dans les angles. Il s'agit de l'enduit plâtre sur les baguettes d'angles de l'ouverture entre le coin repas et la cuisine.

Source officielle
TJ

Rétention admin étrangers

69d407fccdc6046d4754d43a

T. Judiciaire

5 avril 2026

5 avril 2026

[J] [P] [G] [O], né le 08 Septembre 1972 à CAMAGUY, de nationalité Cubaine daté du 03 avril 2026, reçu et enregistré le 03 avril 2026 à 18h50 au greffe du tribunal, par lequel il demande au tribunal de

Source officielle
TJ

Service des référés

6706c99ef1d01e3c86f08644

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

du restaurant présentant des fissures avec un risque de chute, remise en état du conduit horizontal d'évacuation des vapeurs de cuisine du restaurant rouillé.

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

67f03edb02fc178212f84755

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

S’agissant de la réfection des peintures murales (entrée/couloir, cuisine, WC, chambre 2 et salle de bain) pour laquelle le bailleur sollicite la somme totale de 512,76 euros : À l’entrée des lieux de

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX CIVIL

6946ba9375782d5f06fdb10c

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

En l’espèce, la SAS ADEL a fait signer à Monsieur et Madame [I] un bon de commande pour la fourniture et la pose d’une cuisine équipée.

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

6789786c428384b762e691c6

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Dans le même rapport, le technicien observe une baisse de pression sur le réseau d’eau chaude de la cuisine dans l’appartement de monsieur [E] ainsi qu’une fuite.

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

67cf44dbb569ccabeb8e413a

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

et de la cuisine).

Source officielle
TJ

REFERE

69771623cdc6046d47bca93c

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

La SAS REKTO soutient qu'elle a effectué la pose du mobilier de cuisine conformément aux règles de l'art.

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

697726cdcdc6046d47bdea97

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

et Madame [Y] à : Couper la végétation longeant son mur et surplombant sa toiture,Laisser pénétrer tout artisan sur leur parcelle afin qu’il puisse effectuer les travaux de réparation du mur de la cuisine

Source officielle
TJ

Chambre 10

670423008d5cd4a875908056

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Sont également observés les défauts de finition suivants : à la jonction de la cloison créée lors des travaux entre la salle de bain et la cuisine ;les barres de seuil ne sont pas totalement fixées au

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

65a5809c919da7c4f1759833

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Mme [Y] plainte de la survenance, courant juin 2019, d’un dégât des eaux affectant les toilettes, la salle de bain, la cuisine et le salon.

Source officielle

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