donnait lieu à l'établissement de deux certificats médicaux : - le premier, signé le 25 juin 2025 par le docteur [V], parlait de décompensation d’un trouble chronique sur rupture de traitement, avec franche

ADIM [Localité 7] ILE-DE-FRANCE dont le siège social est sis [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Hugues VIGNON de l’AARPI FRECHE ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R211

présentation, une labilité émotionnelle, se contenant en entretien, mais une élation de l’humeur avec ludisme, des moments de propos incohérents avec bizarrerie du comportement dans le service, mais pas de franche

docteur [D], parlait de bouffée délirante aiguë sur absence de traitement, de symptomatologie maniaque et de défenses obsessionnelles, - le second, signé le 25 juin 2025 par le docteur [G], notait une franche

le 07 avril 2025 relève que l'état de l'intéressée nécessite encore des soins assortis d'une surveillance médicale constante justifiant une hospitalisation complète car, en dépit d'une amélioration franche

mai 2026 relève que l'état mental de l'intéressée nécessite toujours des soins assortis d'une surveillance médicale constante justifiant une hospitalisation complète car, en dépit d'une amélioration franche

Le 21 août 2025, Mme la Directrice Régionale des Finances Publiques de Bourgogne Franche-Comté et du département de la Côte d'Or a autorisé M. le Comptable des Finances Publiques, responsable du Pôle de

la société MCA 2 MARCEAU, Lui enjoindre, sous astreinte de 500 € par jour de retard, de procéder aux travaux de remise en état de la colonne d’eau tels que préconisés dans le devis de la société FRANCHE

Affaire : N° RG 24/00540 - N° Portalis DBXQ-W-B7I-E5M3 Minute N° 25/00239 Code: 88G PARTIE DEMANDERESSE : Monsieur [K] [X] [Adresse 2] [Localité 5] Comparant PARTIE DEFENDERESSE : Organisme MSA DE FRANCHE

L’état des lieux de sortie révèle que le jardin est en friche. En conséquence, il y aura lieu de fixer l’indemnisation pour ce poste à la somme de 30 euros.

Le CRRMP région Bourgogne Franche-Comté ainsi désigné a rendu un avis défavorable à la reconnaissance de la maladie professionnelle le 18 septembre 2023.

Par jugement avant dire droit du 25 juin 2021, le tribunal a désigné le comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles de Bourgogne Franche-Comté afin qu'il donne son avis et dise si la

. - une échographie des coudes du 16 juin 2025 qui retrouve une franche épicondylite médiale avec doppler positif à droite et une franche épicondylite latérale avec doppler positif à gauche, avec un aspect

majoration de l’anxiété durant l’après-midi impliquant des accès hétéro-agressifs, dont des gestes récurrents d’hétéro-agressivité envers les soignants (pour l’épisode le plus récent, une opposition franche

des troubles du comportement se caractérisant notamment par une agitation psychomotrice, une insomnie depuis plusieurs jours, des propos incohérents, une tension psychique manifeste, une altération franche

pour troubles du comportement dans un contexte délirante, alors qu’il présentait une bizarrerie du comportement, une altération du cours de la pensée rendant impossible l’adhésion aux soins, avec une franche

judiciaire de Bourg-en-Bresse a déclaré le recours de Monsieur [Z] recevable et, avant dire droit, a désigné le comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles de [Localité 5]-Bourgogne-Franche-Comté

établi le 07 avril 2026 relève que l'état mental de l'intéressé nécessite toujours des soins assortis d'une surveillance médicale constante justifiant une hospitalisation complète car, en dépit d'une franche