[B] [O] du 23 décembre 2022 que : - les travaux ont consisté en la réfection d'un plancher bas de la salle à manger, de la cuisine et du couloir, avec isolation et étanchéité et fourniture et pose d'un

sur les activités suivantes: - se comporter de façon logique et sensée, - se repérer dans le temps et les lieux, - assurer son hygiène corporelle, - s’habiller et se déshabiller de façon adaptée, - manger

déplacements, qu'il ne présente pas de déficience dans la motricité ou la préhension et qu'il est capable de réaliser seul son entretien personnel (faire sa toilette, s'habiller, couper ses aliments, manger

JACQUIN de la SELAS JACQUIN MARUANI & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #P0428 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Sabine FORESTIER, Vice-présidente, assistée de Paulin MAGIS

acte sous seing privé a été signé entre les deux parties, le 11 septembre 2014 pour un bail concernant un emplacement de parking privatisé dépendant de la résidence des [Adresse 6], portant le numéro MAGNI

, A titre subsidiaire, si la solution B était retenue, CONDAMNER les consorts [T] à leur payer la somme de 9.000 euros à titre d'indemnité, outre 4.000 euros pour la démolition du poulailler et du manguier

à Maître Cédric GREFFET de la SELAS LEGA-CITE - 502, Maître Jean-Luc PERRIER de la SELARL PERRIER & ASSOCIES - 139, Maître Bertrand VIGIE - 631 - Une copie à l’huissier poursuivant : SCP TOULOUSE MAGNIER

GREFFIER : Monsieur Paulin MAGIS, lors des débats et Madame Louisa NIUOLA, lors de la mise à disposition DÉBATS : à l’audience du 18 septembre 2025 tenue publiquement, JUGEMENT : rendu publiquement

aller voir le médecin; qu’elle a été violentée par l’équipe soignante car elle ne voulait pas aller à l’isolement, qu’une de ses dents a été cassée, qu’elle a eu des bleus et qu’on ne lui a donné à manger

imminent pour sa santé ou sa vie ; il était fait état des éléments suivants : - retour de Thaïlande où sa fille a accouché, soupçons autour d’elle depuis son retour, - peur de rester chez elle, ne mange

date du 26 mars 2024 prononcée dans l’affaire enregistrée sous le n° RG 24/00283, aux désordres d’humidité sur les deux embrasures en placoplâtre, de part et d’autre de la menuiserie, dans la salle à manger

humidité sous porte fenêtre du 1er étage desservant la terrasse ouest, au défaut d’étanchéité à l’air de la baie coulissante du séjour, au dysfonctionnement du point lumineux au plafond de la salle à manger

Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [X] [G] né le 30 Juillet 1946 à [Localité 5], demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Mani

J’ai des enfants, ils me cherchent, ils n’ont pas de quoi manger. C’est très dur pour eux sans moi.

Il précise qu’ici il mange bien et qu’il a même pris des compléments alimentaires.

L'état des lieux d'entrée dressé entre les parties le 2 septembre 2013 précise que le bien, constitué d'une chambre, d'une salle à manger et d'une salle de bain se trouve en très bon état, à l'exception

[I] & Fils, portant notamment sur la “Réalisation de joints à la chaux sur pierres apparentes” sur deux murs du salon-salle à manger ainsi que sur un mur de la cuisine de cette longère, comptabilisée pour

WELL FRANCE qui met en scène un ensemble de cigarettes électroniques et produits de recharge, posé sur une plage de sable, devant la mer, à côté de fruits frais et colorés, un slogan « Click & Puff Mangue

JYZ/AR JUGEMENT DU 02 AVRIL 2026 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS EN LA CAUSE DE : Monsieur [L] [C] [T] né le 10 Septembre 1956 à SAINT-AVOLD (57500), demeurant 5 Rue du Général Mangin

-12-1 et suivants , R.3211-28 et suivants du Code de la Santé Publique Loi N° 2011-803 du 5 Juillet 2011 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE Le 03 octobre 2025 ; Devant Nous, Guy MAGNIER