AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
685482cbf58c06bf6013c572
7 avril 2025
7 avril 2025
La prise en compte d'un préjudice d'agrément n'exige pas la démonstration d'une pratique en club, une pratique individuelle suffisant à partir du moment où elle est prouvée. M.
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Le Work Club
03/09/2026
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EARL COUSTON REYNAUD CLUB HIPPIQUE ECURIES PIERROT
Autre jugement et ordonnance — Ouvre les opérations de la liquidation judiciaire - Date de cessation des paiements : 15 Septembre 2025 - Liquidateur : SETTOUTI Zoubida, 55 rue Pythagore La Duranne, 13100 AIX EN PROVENCE - Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication. - N° RG : 26/03274
03/09/2026
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THE SOCIAL CLUB
03/09/2026
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CLUB ATHLETIQUE BRIVISTE CORREZE LIMOUSIN
03/09/2026
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YACHT CLUB INTERNATIONAL DE ST LAURENT DU VAR
03/09/2026
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Chambre comm contentieux
69785e6dcdc6046d47d5f973
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Facture FA1694 Cette facture du 19 août 2019 d’un montant de 2 604.52 € TTC porte sur l’élaboration d’un dossier notice ainsi que la fourniture d’extincteurs pour le poney club de [Localité 5].
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