sociétés Speedy France et MV Auto expliquent que la commune de [Localité 10] est accolée à celle d’[Localité 4], de sorte que les zones d'activités et commerciales qui y sont implantées sont situées à cheval

immobiliser en travers de la voie centrale et de la voie de gauche ; - Madame [D] [Z] a pu immobiliser son véhicule Mercedes à environ 3 mètres en arrière du véhicule Citroën de Monsieur [G] [V], à cheval

La puissance fiscale de son véhicule est établie par son certificat d’immatriculation (10 chevaux), permettant de retenir un barème kilométrique de 0,697.

En revanche, la signature produite en A19 et correspondant aux fiches de renseignement de l’acte de caution contesté dévoile encore une autre signature avec des boucles à cheval sur le trait vertical permettant

Cet inventaire comprend le mobilier du défunt mais également ses chevaux.

Monsieur [Z] fait valoir qu’il pratiquait de manière régulière jusqu’à l’accident le jogging, la musculation d’entretien à domicile, le ski alpin l’hiver, la randonnée à pied et à cheval.

occasion, par ailleurs son coût est largement majoré par la nécessité de le faire importer depuis les Etats-Unis, et avec application de malus et de taxes en raison de sa motorisation 3,6L V6 de 287 chevaux

[L] [X] [Adresse 10] [Localité 12] représenté par Me Emilie CHEVAL, avocat au barreau de LILLE M.

Elle chiffre sa demande sur la base d’un indice du point kilométrique de 0,697 euro pour un véhicule de 9 chevaux, soit un total de 487,62 euros d’indemnités kilométriques, auxquelles elle ajoute deux

judiciaire, d'une pluralité d'incidents d'exécution isolés, soit : le recouvrement de la liaison entre l'isolant et le béton, qui présentent un différentiel de compressibilité, par un carrelage « à cheval

Il en résulte que le demandeur a parcouru 1584 kilomètres au total, et justifie avoir utilisé un véhicule de puissance administrative de six chevaux (pièce n°110).

Cette zone se trouve donc à cheval sur la parcelle cadastrée section A n°[Cadastre 10] et sur la parcelle cadastrée section A n°[Cadastre 6].

supérieure)» et des cicatrices relevées le 18 décembre 2015 par le docteur [N] des UMJ : «Cicatrice d’excoriation en regard de l’omoplate droite de 4 cm x 12 mm, une cicatrice d’excoriation en fer à cheval

– aujourd’hui lot n°2 – est de même longueur (9,40 m) que celui situé au sud, aujourd’hui lot n°1 et propriété [DN], ce qui rend inconcevable que ce bâtiment ait été partagé ou ait du s’implanter à cheval

Il est justifié de la carte grise du véhicule utilisé qui présente 6 chevaux.

En l’espèce, madame [K] [E] justifie être propriétaire d’un véhicule ayant une puissance fiscale de quatre chevaux (immatriculé [Immatriculation 8]) et déclare avoir parcouru une distance totale de 4.506,80

de 300,00 euros par jour de retard ; condamner le Syndicat des copropriétaires à réaliser les travaux préconisés par l'expert pour remettre en état le plancher haut de son logement, à nettoyer les chenaux

[Y] produit le certificat d’immatriculation du véhicule attestant qu’il dispose d’une puissance fiscale de 16 chevaux (pièce 35).