[G] [H] exerçant sous l’enseigne [H] Elagage à cette communication selon les modalités précisées au dispositif.

Dans le cadre de cette opération, le futur cessionnaire de la société LE PLUS a pris l’attache du bailleur M.

([Q] exerçant sous l’enseigne) MAISONS AXCESS, dont le siège social est sis 126 avenue du Général Leclerc - 92100 BOULOGNE BILLANCOURT prise en la personne de son représentant légal, Monsieur [A] [Q],

CENA CUISINES exerçant sous l’enseigne commerciale “CUISINES RÉFÉRENCES”, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 4] non comparante, ni représentée Après débats à l

[B] [X] pour le compte de l’enseigne [...].

CENTURY 21, exerçant sous l’enseigne « CENTURY 21 », immatriculée au RCS de Versailles sous le n° 480 233 139, ayant son siège social [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié

de la fuite en provenance du plafond et la réalisation des travaux de réfection intégrale du plafond et autres dégâts causés au sein du local loué, - A titre subsidiaire, ordonner la consignation du prix

MINUTE N° RG : 24/00779 - N° Portalis DBYQ-W-B7I-IRHD AFFAIRE : [P] [S] [J] C/ [M] [Y] Exerçant sous l’enseigne KB AUTO, société immatriculée au RCS de SAINT-ETIENNE (Loire) sous le n° 439 753 385 000

Suivant acte sous seing privé en date du 21 mars 2024, Madame [A] [R], née [Y], Madame [X] [J], née [Y] et Monsieur [P] [Y] ont donné à bail à Madame [L] [E] un local commercial sis [Adresse 5] à [Localité

Ainsi, la responsabilité contractuelle de la Monsieur [M] [I], entrepreneur individuel exerçant sous l’enseigne ENTREPRISE [I], est engagée par manquement à ses obligations contractuelles.

SBCMJ PRISE EN LA PERSONNE DE ME [A] [D], S.A.

Il y a présomption simple de réception de l’ouvrage en présence d’une prise de possession des lieux et de paiement de la quasi-totalité du prix caractérisant ainsi une volonté non équivoque de recevoir

EXPOSÉ DU LITIGE Suivant acte sous seing privé en date du 03 décembre 2020, la SAS IMMOSIRIS a donné à bail à la SAS EMISE exerçant sous l’enseigne BCHEF un local commercial n°28 dépendant du centre commercial

par Maître Dominique DI COSTANZO, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE PSA RETAIL [Localité 1] MICHELET 1 - STELLANTIS & YOU [Localité 1] MICHELET Dont le siège social est sis [Adresse 2] Prise

A compter du 19 juillet 2019, Monsieur [K] a poursuivi l’exercice de ses fonctions de directeur de magasin de [Localité 27], passé de l’enseigne [26] à l’enseigne [22].

LES DEMEURES D'ERMONT Exerçant sous l'enseigne LAFORET IMMOBILIER RCS de PONTOISE n°444 860 316 REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT CONTRADICTOIRE du 05 Décembre 2024 DANS

[U] [C], architecte, exerçant sous l’enseigne Zepto Architecture, la MAF, prise en sa qualité d’assureur de M.

La SARL [E] [O] IMMOBILIER ENTREPRISE ET CONSEIL exerçant sous l'enseigne LAFORET IMMOBILIER demande sa mise hors de cause.

GROUPE TJM prise en la personne de son président en exercice demeurant audit siège., dont le siège social est sis [Adresse 3] défaillant S.A.S.

De même, ces établissements d'enseignement privés sont organisés selon les mêmes structures pédagogiques que celles des établissements d'enseignement publics.