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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Chambre

6a15f7c5cdc6046d4706b981

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Etat de stress post-traumatique ; * Douleurs au niveau du rachis cervical, de l’épaule et du pied gauche

Source officielle
TJ

1ère chambre

6a15f927cdc6046d4706d1f9

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Aux termes d’une expertise non contradictoire, le Docteur [A] est parvenu aux mêmes conclusions.

Source officielle
TJ

Chambre Civile

6a15ece8cdc6046d4705f9c0

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[Q], qui ne prouve pas que son âge a altéré son consentement, n’existe pas, de sorte que l’accord des deux contractants ne fait aucun doute et que l’échange étant valable et définitif, le transfert de

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

696e8abdcdc6046d47ea25c5

T. Judiciaire

16 janvier 2026

16 janvier 2026

référence EAN n° [Numéro identifiant 6], . ii-CON GAMECUBE BLANC - référence produit n°2940 - référence EAN n° [Numéro identifiant 7] ; - le préjudice de la société Nintendo Co.

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 3

6a0e064fcdc6046d475a2a8f

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Le certificat médical initial établi le même jour par le Docteur [F] [J] indique « syndrome anxio dépressif ».

Source officielle
TJ

REFERES

6a0cde45cdc6046d473da8c3

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LORIENT JUGE DES RÉFÉRÉS ORDONNANCE DU 19 Mai 2026 N° d’inscription au répertoire général : N° RG 25/00374 - N° Portalis DBZH-W-B7J-C567G Minute n° Copie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a174ca2cdc6046d4726ef2a

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

tenir la station assise prolongée, ni celle debout, la marche est limitée à 30 minutes, en raison d'une fatigue intense, les gestes de la vie quotidienne la fatiguent rapidement, elle ressent des douleurs

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

686428450bb2f8a66ca6049b

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 8] [1] [1] Expéditions exécutoires Me Anne-Sophie LILTI #C1144Me Benjamin PORCHER #G450+ 1 copie dossier délivrées le : ■ 4ème chambre 2ème section N° RG 22/10153

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6616d46063271232b2e461dd

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

Le 30 août 2017, le docteur [U] rétablissait la continuité.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6a15f7f1cdc6046d4706bc75

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

GMF Copies délivrées le : DEMANDEURS Monsieur [L] [I] [Adresse 1] [Localité 2] Madame [Q] [I] [Adresse 2] [Localité 2] Madame [F] [I] [Adresse 3] [Localité 3] représentés par Maître

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

696563bacdc6046d471191dd

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Copies conformes à : la SELARL ARMEN la SELARL CONSEIL ASSISTANCE DEFENSE C.A.D. la SELARL O2A & ASSOCIES la SELARL VILLAINNE-RUMIN la SELAFA VILLATTE ET ASSOCIES Régie Expertises TRIBUNAL JUDICIAIRE

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 3

6a160907cdc6046d4708040b

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

COUR D’APPEL DE [Localité 1] TOTAL COPIES 3 MINIUTE NATIVEMENT NUM2RIQUEvalant copie exécutoire transmise par RPVA 2 COPIE EXPERT COPIE DOSSIER + AJ 1 N° : N° RG 21/04971 - N° Portalis DBYB-W-B7F-NNKT

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

6a188f65cdc6046d4747867f

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copies exécutoires - Me DUQUESNE-CLERC - Me NASRY délivrées le : + 1 Copie dossier ■ 5ème chambre 2ème section N° RG 22/13422 N° Portalis 352J-W-B7G-CYGP3

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a0cad26cdc6046d4739d6eb

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Les certificats médicaux obtenus auprès du Docteur [TF] et du Docteur [EI] permettent de confirmer l’insanité d’esprit à la fois avant comme après la dictée du testament.

Source officielle
TJ

Service des référés

65c3d9b9c432ce7d11a6fae1

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

Je constate qu'au niveau de son angle inférieur gauche, le miroir surmontant la cheminée présente une trace de coups.

Source officielle
TJ

Référés Civil

NANCE DU 13 JANVIER 2026 EXPERTISE S.D.C. MAS DES ORANGERSc/Société SMABTP

6975a3d4cdc6046d47a0b466

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

au niveau du pare-douche sur toute sa périphérie, du joint périphérique et du support pour le pommeau de douche", * nonobstant les travaux réalisés par l'entreprise HOME PLOMBERIE en décembre 2023 afin

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TJ

2ème Chambre

6a15f7aacdc6046d4706b789

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

SERENIS ASSURANCES Copies délivrées le : DEMANDEUR Monsieur [O] [A] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Didier MARUANI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C0493 DEFENDERESSES

Source officielle
TJ

1ère chambre

6a15f91ecdc6046d4706d185

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Les balustrades et les gardes corps, qui permettent de délimiter harmonieusement un espace, ont également une vocation sécuritaire en permettant d’éviter ou de limiter les chutes.

Source officielle
TJ

Chambre 21

6a1099c2cdc6046d479a6833

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Le Docteur [O] a procédé à une expertise amiable dont le rapport a été déposé le 2 octobre 2012.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

686c113add7001754d61bd18

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître SALIES Copie exécutoire délivrée le : à : Maître BOISSET Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 25/00288 -

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