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OR
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
6a15f7c5cdc6046d4706b981
21 mai 2026
Etat de stress post-traumatique ; * Douleurs au niveau du rachis cervical, de l’épaule et du pied gauche
1ère chambre
6a15f927cdc6046d4706d1f9
22 mai 2026
Aux termes d’une expertise non contradictoire, le Docteur [A] est parvenu aux mêmes conclusions.
Chambre Civile
6a15ece8cdc6046d4705f9c0
[Q], qui ne prouve pas que son âge a altéré son consentement, n’existe pas, de sorte que l’accord des deux contractants ne fait aucun doute et que l’échange étant valable et définitif, le transfert de
3ème chambre 2ème section
696e8abdcdc6046d47ea25c5
16 janvier 2026
référence EAN n° [Numéro identifiant 6], . ii-CON GAMECUBE BLANC - référence produit n°2940 - référence EAN n° [Numéro identifiant 7] ; - le préjudice de la société Nintendo Co.
PS ctx protection soc 3
6a0e064fcdc6046d475a2a8f
20 mai 2026
Le certificat médical initial établi le même jour par le Docteur [F] [J] indique « syndrome anxio dépressif ».
REFERES
6a0cde45cdc6046d473da8c3
19 mai 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LORIENT JUGE DES RÉFÉRÉS ORDONNANCE DU 19 Mai 2026 N° d’inscription au répertoire général : N° RG 25/00374 - N° Portalis DBZH-W-B7J-C567G Minute n° Copie
CTX PROTECTION SOCIALE
6a174ca2cdc6046d4726ef2a
tenir la station assise prolongée, ni celle debout, la marche est limitée à 30 minutes, en raison d'une fatigue intense, les gestes de la vie quotidienne la fatiguent rapidement, elle ressent des douleurs
4ème chambre 2ème section
686428450bb2f8a66ca6049b
1 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 8] [1] [1] Expéditions exécutoires Me Anne-Sophie LILTI #C1144Me Benjamin PORCHER #G450+ 1 copie dossier délivrées le : ■ 4ème chambre 2ème section N° RG 22/10153
6ème CHAMBRE CIVILE
6616d46063271232b2e461dd
10 avril 2024
Le 30 août 2017, le docteur [U] rétablissait la continuité.
6a15f7f1cdc6046d4706bc75
GMF Copies délivrées le : DEMANDEURS Monsieur [L] [I] [Adresse 1] [Localité 2] Madame [Q] [I] [Adresse 2] [Localité 2] Madame [F] [I] [Adresse 3] [Localité 3] représentés par Maître
Chambre des Référés
696563bacdc6046d471191dd
6 janvier 2026
Copies conformes à : la SELARL ARMEN la SELARL CONSEIL ASSISTANCE DEFENSE C.A.D. la SELARL O2A & ASSOCIES la SELARL VILLAINNE-RUMIN la SELAFA VILLATTE ET ASSOCIES Régie Expertises TRIBUNAL JUDICIAIRE
Pôle Civil section 3
6a160907cdc6046d4708040b
18 mai 2026
COUR D’APPEL DE [Localité 1] TOTAL COPIES 3 MINIUTE NATIVEMENT NUM2RIQUEvalant copie exécutoire transmise par RPVA 2 COPIE EXPERT COPIE DOSSIER + AJ 1 N° : N° RG 21/04971 - N° Portalis DBYB-W-B7F-NNKT
5ème chambre 2ème section
6a188f65cdc6046d4747867f
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copies exécutoires - Me DUQUESNE-CLERC - Me NASRY délivrées le : + 1 Copie dossier ■ 5ème chambre 2ème section N° RG 22/13422 N° Portalis 352J-W-B7G-CYGP3
1ère Chambre
6a0cad26cdc6046d4739d6eb
Les certificats médicaux obtenus auprès du Docteur [TF] et du Docteur [EI] permettent de confirmer l’insanité d’esprit à la fois avant comme après la dictée du testament.
Service des référés
65c3d9b9c432ce7d11a6fae1
2 février 2024
Je constate qu'au niveau de son angle inférieur gauche, le miroir surmontant la cheminée présente une trace de coups.
Référés Civil
NANCE DU 13 JANVIER 2026 EXPERTISE S.D.C. MAS DES ORANGERSc/Société SMABTP
6975a3d4cdc6046d47a0b466
13 janvier 2026
au niveau du pare-douche sur toute sa périphérie, du joint périphérique et du support pour le pommeau de douche", * nonobstant les travaux réalisés par l'entreprise HOME PLOMBERIE en décembre 2023 afin
6a15f7aacdc6046d4706b789
SERENIS ASSURANCES Copies délivrées le : DEMANDEUR Monsieur [O] [A] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Didier MARUANI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C0493 DEFENDERESSES
6a15f91ecdc6046d4706d185
Les balustrades et les gardes corps, qui permettent de délimiter harmonieusement un espace, ont également une vocation sécuritaire en permettant d’éviter ou de limiter les chutes.
Chambre 21
6a1099c2cdc6046d479a6833
Le Docteur [O] a procédé à une expertise amiable dont le rapport a été déposé le 2 octobre 2012.
PCP JCP fond
686c113add7001754d61bd18
4 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître SALIES Copie exécutoire délivrée le : à : Maître BOISSET Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 25/00288 -
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