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879 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

698f7e62cdc6046d47436f59

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Le certificat médical rectificatif fait état d'un traumatisme au genou droit.

Source officielle
TJ

Ch 9 (référés)

67ed988eda9e15c513200ba4

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

26 juillet 2024 ;Prescription bouée pour hémorroïdes ;Facture bouée Giropharm ;Location lit médicalisé ;Prescription soins infirmier pansement ;Fiche de circulation : soins plâtre ;Radio épaules et genou

Source officielle
TJ

Pôle social

69de865bcdc6046d473c3151

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

suivantes : " La salariée était en train de déballer de la marchandise à son rayon épicerie " et " La salariée déclare qu'elle aurait fait un mouvement de rotation et aurait ressenti une douleur au genou

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6866c8ded33109fd079ab743

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

gauche (torsion du genou) ».

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

662952b0204c0caeeb993d82

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

Un tas de sable a amorti la chutte dans une grande partie, sauf pour le genou gauche qui a touché la dalle en béton (...) (sic)”.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

670975e706866c0645d3bc3d

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Le certificat médical initial établi le jour de l’accident constate une « contusion du genou D et du dos suite à une chute de 3 mètres ».

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

661ec119a0f63503363503c6

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

Monsieur [Y] expose qu’il a subi de multiples blessures à son genou gauche et que s’il a pu reprendre son poste de chauffeur poids lourd, il subit une pénibilité accrue car le genou est sollicité dans

Source officielle
TJ

Juge des libertés

669640eff5112d8edd05727e

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Il y a un défaut d’examen de la situation de Monsieur, la vulnérabilité de son état n’a pas été prise en compte, il a été opéré il y a 2 semaines du genou, il ne peut pas suivre son traitement contre la

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

66964106f5112d8edd05759c

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Sur l’évaluation du préjudice Aux termes non contestés du rapport d’expertise judiciaire du docteur [F] l’accident a causé à Monsieur [N] un traumatisme du genou droit.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68700fc6b8daa57c7f66f9ec

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Le médecin consultant rapporte notamment, après avoir rappelé le contenu du dossier médical, que : entorse latérale interne du genou, neuro algodystrophie du genou droit ; prise en charge au centre antidouleur

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

67ed9276da9e15c5131ff688

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Elle a glissé en levant le pied au niveau du parechocs du véhicule et est tombé sur le genou gauche ".

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66964156f5112d8edd058207

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

livraison ramassage - Nature de l’accident: en remontant la pente dans l’enceinte de l’établissement avec un chariot sur un sol gelé et verglacé, la jambe droite aurait glissé lui provoquant une douleur au genou

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678170806d34da2cbdcd9671

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

partielle en raison d’un accident du travail survenu le 06/04/2021 consolidé le 14/06/2022, dont les séquelles sont décrites de la manière suivante par le médecin conseil :  «séquelle d’un traumatisme genou

Source officielle
TJ

PS ctx technique

686579c372b7e1b6bf1d7cfc

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

ET PRETENTIONS DES PARTIES Le 18 mai 2015, Monsieur [P] [Y], né le 11 janvier 1974, qui exerçait la profession de technicien [4], a été victime d'un accident du travail ayant entraîné des lésions au genou

Source officielle
TJ

PS ctx technique

67169b8cb098d256e1fd46aa

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Madame [V] [J] [E], exerçant la profession d’agent de service, a été victime d’un accident du travail le 05 novembre 2015 ayant entrainé une contusion du genou

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6684455a8bcff606d9c53c11

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Il a présenté initialement : « Un traumatisme crânien sans perte de connaissance ;Une douleur à la palpation de la partie interne du genou gauche avec possible étirement du ligament médial gauche. » Il

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6581ee053ea7c8c112520e7e

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

L'expert judiciaire aux termes d'un rapport dressé le 29 mars 2021, a conclu ainsi que suit : *blessures subies : luxation externe du genou droit, fracture déplacée du plateau tibial interne du genou droit

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6682ef2ad7288dcb2a015ac6

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Il a présenté dans les suites de cet accident un traumatisme rachidien et une entorse du genou gauche.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6633dea9c0d3e3fe99d19946

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

de laquelle le docteur [Z] [R], du CENTRE CLINIQUE [6] d’[Localité 5] au PORTUGUAL, indique que monsieur [F] a été victime “ (...) d’un accident du travail en 2015 qui lui a causé une lésion grave du genou

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a0f6d38cdc6046d477dbb9b

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

En effet, le certificat du Docteur [T] [F] en date du 29 avril 2025 conclut à une aggravation de son genou.

Source officielle

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