CodexAI
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
698f7e62cdc6046d47436f59
9 janvier 2026
Le certificat médical rectificatif fait état d'un traumatisme au genou droit.
Ch 9 (référés)
67ed988eda9e15c513200ba4
2 avril 2025
26 juillet 2024 ;Prescription bouée pour hémorroïdes ;Facture bouée Giropharm ;Location lit médicalisé ;Prescription soins infirmier pansement ;Fiche de circulation : soins plâtre ;Radio épaules et genou
Pôle social
69de865bcdc6046d473c3151
9 avril 2026
suivantes : " La salariée était en train de déballer de la marchandise à son rayon épicerie " et " La salariée déclare qu'elle aurait fait un mouvement de rotation et aurait ressenti une douleur au genou
6866c8ded33109fd079ab743
2 juillet 2025
gauche (torsion du genou) ».
662952b0204c0caeeb993d82
24 avril 2024
Un tas de sable a amorti la chutte dans une grande partie, sauf pour le genou gauche qui a touché la dalle en béton (...) (sic)”.
670975e706866c0645d3bc3d
3 octobre 2024
Le certificat médical initial établi le jour de l’accident constate une « contusion du genou D et du dos suite à une chute de 3 mètres ».
2ème chambre Cab4
661ec119a0f63503363503c6
16 avril 2024
Monsieur [Y] expose qu’il a subi de multiples blessures à son genou gauche et que s’il a pu reprendre son poste de chauffeur poids lourd, il subit une pénibilité accrue car le genou est sollicité dans
Juge des libertés
669640eff5112d8edd05727e
15 juillet 2024
Il y a un défaut d’examen de la situation de Monsieur, la vulnérabilité de son état n’a pas été prise en compte, il a été opéré il y a 2 semaines du genou, il ne peut pas suivre son traitement contre la
2ème Chambre Cab2
66964106f5112d8edd05759c
12 juillet 2024
Sur l’évaluation du préjudice Aux termes non contestés du rapport d’expertise judiciaire du docteur [F] l’accident a causé à Monsieur [N] un traumatisme du genou droit.
68700fc6b8daa57c7f66f9ec
7 juillet 2025
Le médecin consultant rapporte notamment, après avoir rappelé le contenu du dossier médical, que : entorse latérale interne du genou, neuro algodystrophie du genou droit ; prise en charge au centre antidouleur
CTX Protection sociale
67ed9276da9e15c5131ff688
Elle a glissé en levant le pied au niveau du parechocs du véhicule et est tombé sur le genou gauche ".
Serv. contentieux social
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10 juillet 2024
livraison ramassage - Nature de l’accident: en remontant la pente dans l’enceinte de l’établissement avec un chariot sur un sol gelé et verglacé, la jambe droite aurait glissé lui provoquant une douleur au genou
678170806d34da2cbdcd9671
8 janvier 2025
partielle en raison d’un accident du travail survenu le 06/04/2021 consolidé le 14/06/2022, dont les séquelles sont décrites de la manière suivante par le médecin conseil : «séquelle d’un traumatisme genou
PS ctx technique
686579c372b7e1b6bf1d7cfc
ET PRETENTIONS DES PARTIES Le 18 mai 2015, Monsieur [P] [Y], né le 11 janvier 1974, qui exerçait la profession de technicien [4], a été victime d'un accident du travail ayant entraîné des lésions au genou
67169b8cb098d256e1fd46aa
9 octobre 2024
FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Madame [V] [J] [E], exerçant la profession d’agent de service, a été victime d’un accident du travail le 05 novembre 2015 ayant entrainé une contusion du genou
19ème chambre civile
6684455a8bcff606d9c53c11
1 juillet 2024
Il a présenté initialement : « Un traumatisme crânien sans perte de connaissance ;Une douleur à la palpation de la partie interne du genou gauche avec possible étirement du ligament médial gauche. » Il
6581ee053ea7c8c112520e7e
19 décembre 2023
L'expert judiciaire aux termes d'un rapport dressé le 29 mars 2021, a conclu ainsi que suit : *blessures subies : luxation externe du genou droit, fracture déplacée du plateau tibial interne du genou droit
6ème CHAMBRE CIVILE
6682ef2ad7288dcb2a015ac6
Il a présenté dans les suites de cet accident un traumatisme rachidien et une entorse du genou gauche.
6633dea9c0d3e3fe99d19946
30 avril 2024
de laquelle le docteur [Z] [R], du CENTRE CLINIQUE [6] d’[Localité 5] au PORTUGUAL, indique que monsieur [F] a été victime “ (...) d’un accident du travail en 2015 qui lui a causé une lésion grave du genou
Chambre des référés
6a0f6d38cdc6046d477dbb9b
21 mai 2026
En effet, le certificat du Docteur [T] [F] en date du 29 avril 2025 conclut à une aggravation de son genou.
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