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350 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

19eme contentieux médical

677d7e52b032d83cfd3e76bb

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Malgré la rééducation, les douleurs ont persisté. Elle a été opérée une quatrième fois le 25 mars 2008.

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

65848c72e41137cbf9fc3618

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

En outre, c'est à raison qu'elle soutient que les sorties nocturnes en boite de nuit constituent une activité de loisir particulière dans la vie d'une jeune adulte.

Source officielle
TJ

Chambre référés

67096edc06866c0645d2d121

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

soutenant que la première provision de 50 000 € versée par la société Pacifia est insuffisante du fait de l’importance des préjudices subis, notamment la perte d’autonomie, son accident survenu à un jeune

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6631373619f939ca6242e2db

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

L’expert retient que compte tenu du jeune âge de M.

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

660d99ea68a27ab7ee5dc2e8

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

À ce titre, le professeur [I] fait état de ce que les symptômes dont fait état Madame [O] et qui sont en lien avec la gastréctomie (notamment obligation de fractionnement des repas, diarrhées, douleurs

Source officielle
TJ

Service des référés

65a191ff0ddb77892695c438

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

pour la rééducation post-opératoire, que se déplaçant difficilement avec deux béquilles avec interdiction d’appui au sol sur la jambe droite, il a été percuté et projeté au sol le 3 août 2021 par un jeune

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 3

65a823a7228119c9031f67ca

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

DB3S-W-B7G-W27T N° de MINUTE : 24/00005 Monsieur [Z] [X] [Adresse 4] [Localité 6] représenté par Me Isabelle GUILLOU, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB 143 (POSTULANT) et par Me François JEGU

Source officielle
TJ

REFERES

68657c8672b7e1b6bf1d9bab

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

EXPOSE DU LITIGE Le 26 juillet 2022, Monsieur [D] [I] a été victime d'un accident au cours d'un jeu de plein air de type « catapulte humaine » durant lequel il a été projeté au sol à deux reprises,

Source officielle
TJ

POLE CIVIL COLLEGIALE

68e88b623ea43407b9fbafe8

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Elle a donné naissance au jeune [J] le [Date naissance 10] 2017, en état de mort apparente avec asphyxie périnatale.

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

695c3ea875782d5f06e71adc

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

ainsi que des douleurs neuropathiques diffuses avec des raideurs cervicales, des troubles du sommeil, un manque de souffle et une hypophonie (voix faible).

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

668839dc342d338c20d31336

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Monsieur [V] [C], qui dit n’avoir aucun souvenir de cet accident, a été immédiatement admis au CHU de [Localité 7], souffrant de douleurs à l’abdomen et à la tête, étant constaté selon certificat médical

Source officielle
TJ

6ème chambre civile

69cef641cdc6046d47eaab96

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

fonctionnel permanent regroupe, outre les troubles dans les conditions d'existence personnelles familiales et sociales, l'atteinte aux fonctions physiologiques, la perte de la qualité de vie et les douleurs

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

68e0157f74e929a9d8fa4366

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

[V] [Y] a été admis au CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL [13] pour une douleur rachidienne, puis transféré à l'HÔPITAL [12].

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f82a85cf40727a00444ba6

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
TJ

Service des référés

65c3da04c432ce7d11a7039c

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

antibiotique ; que le 23 avril 2021, il a été procédé à l’ablation du Picc Line ; que compte tenu des désaccords portant sur le caractère nosocomial de l’infection présentée et de la possible mise en jeu

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 1

66a2a4cc6b28f3ce99fa7c8d

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

la déchéance de garantie de Mme [J] sur les stipulations contractuelles des conditions générales du contrat RAQVAM, aux termes desquelles l’assuré doit déclarer tout événement susceptible de mettre en jeu

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX GENERAL

69dea523cdc6046d473e616b

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Ce poste de préjudice permet d’indemniser non seulement le déficit fonctionnel au sens strict mais également les douleurs physiques et psychologiques.

Source officielle
TJ

Chambre Correct. - LDI

670d74ee64f81b1bb3118c0f

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

[P] [L] présent à proximité rejoint [BD] [MR] au côté de la victime et indique « pour moi je pense qu’il était encore en vie car j’ai entendu un bruit comme si qu’il était en train de pleurer de douleur

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE B

686d5d51a2273490db106a7e

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Il persiste chez la victime, après une évolution post-traumatique de 22 mois, des douleurs et des gênes au niveau des membres inférieurs, du bassin, des douleurs au niveau de l'hémithorax gauche et un

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e69c58cdc6046d47f26680

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Sur le plan des séquelles, il persiste de manière constante une atteinte motrice partielle des 4 membres prédominant sur l’hémicorps gauche avec spasticité, atteinte sensitive et douleurs neuropathiques

Source officielle

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