CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
19eme contentieux médical
677d7e52b032d83cfd3e76bb
6 janvier 2025
Malgré la rééducation, les douleurs ont persisté. Elle a été opérée une quatrième fois le 25 mars 2008.
6ème CHAMBRE CIVILE
65848c72e41137cbf9fc3618
21 décembre 2023
En outre, c'est à raison qu'elle soutient que les sorties nocturnes en boite de nuit constituent une activité de loisir particulière dans la vie d'une jeune adulte.
Chambre référés
67096edc06866c0645d2d121
11 octobre 2024
soutenant que la première provision de 50 000 € versée par la société Pacifia est insuffisante du fait de l’importance des préjudices subis, notamment la perte d’autonomie, son accident survenu à un jeune
19ème chambre civile
6631373619f939ca6242e2db
30 avril 2024
L’expert retient que compte tenu du jeune âge de M.
660d99ea68a27ab7ee5dc2e8
3 avril 2024
À ce titre, le professeur [I] fait état de ce que les symptômes dont fait état Madame [O] et qui sont en lien avec la gastréctomie (notamment obligation de fractionnement des repas, diarrhées, douleurs
Service des référés
65a191ff0ddb77892695c438
12 janvier 2024
pour la rééducation post-opératoire, que se déplaçant difficilement avec deux béquilles avec interdiction d’appui au sol sur la jambe droite, il a été percuté et projeté au sol le 3 août 2021 par un jeune
Chambre 7/Section 3
65a823a7228119c9031f67ca
16 janvier 2024
DB3S-W-B7G-W27T N° de MINUTE : 24/00005 Monsieur [Z] [X] [Adresse 4] [Localité 6] représenté par Me Isabelle GUILLOU, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB 143 (POSTULANT) et par Me François JEGU
REFERES
68657c8672b7e1b6bf1d9bab
2 juillet 2025
EXPOSE DU LITIGE Le 26 juillet 2022, Monsieur [D] [I] a été victime d'un accident au cours d'un jeu de plein air de type « catapulte humaine » durant lequel il a été projeté au sol à deux reprises,
POLE CIVIL COLLEGIALE
68e88b623ea43407b9fbafe8
9 octobre 2025
Elle a donné naissance au jeune [J] le [Date naissance 10] 2017, en état de mort apparente avec asphyxie périnatale.
DROIT COMMUN
695c3ea875782d5f06e71adc
5 janvier 2026
ainsi que des douleurs neuropathiques diffuses avec des raideurs cervicales, des troubles du sommeil, un manque de souffle et une hypophonie (voix faible).
668839dc342d338c20d31336
2 juillet 2024
Monsieur [V] [C], qui dit n’avoir aucun souvenir de cet accident, a été immédiatement admis au CHU de [Localité 7], souffrant de douleurs à l’abdomen et à la tête, étant constaté selon certificat médical
6ème chambre civile
69cef641cdc6046d47eaab96
2 avril 2026
fonctionnel permanent regroupe, outre les troubles dans les conditions d'existence personnelles familiales et sociales, l'atteinte aux fonctions physiologiques, la perte de la qualité de vie et les douleurs
Référés Cabinet 4
68e0157f74e929a9d8fa4366
3 octobre 2025
[V] [Y] a été admis au CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL [13] pour une douleur rachidienne, puis transféré à l'HÔPITAL [12].
CTX PROTECTION SOCIALE
67f82a85cf40727a00444ba6
10 avril 2025
Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.
65c3da04c432ce7d11a7039c
2 février 2024
antibiotique ; que le 23 avril 2021, il a été procédé à l’ablation du Picc Line ; que compte tenu des désaccords portant sur le caractère nosocomial de l’infection présentée et de la possible mise en jeu
1ère ch. - Sect. 1
66a2a4cc6b28f3ce99fa7c8d
22 juillet 2024
la déchéance de garantie de Mme [J] sur les stipulations contractuelles des conditions générales du contrat RAQVAM, aux termes desquelles l’assuré doit déclarer tout événement susceptible de mettre en jeu
CONTENTIEUX GENERAL
69dea523cdc6046d473e616b
9 avril 2026
Ce poste de préjudice permet d’indemniser non seulement le déficit fonctionnel au sens strict mais également les douleurs physiques et psychologiques.
Chambre Correct. - LDI
670d74ee64f81b1bb3118c0f
11 juillet 2024
[P] [L] présent à proximité rejoint [BD] [MR] au côté de la victime et indique « pour moi je pense qu’il était encore en vie car j’ai entendu un bruit comme si qu’il était en train de pleurer de douleur
CH GENERALISTE B
686d5d51a2273490db106a7e
3 juillet 2025
Il persiste chez la victime, après une évolution post-traumatique de 22 mois, des douleurs et des gênes au niveau des membres inférieurs, du bassin, des douleurs au niveau de l'hémithorax gauche et un
69e69c58cdc6046d47f26680
8 avril 2026
Sur le plan des séquelles, il persiste de manière constante une atteinte motrice partielle des 4 membres prédominant sur l’hémicorps gauche avec spasticité, atteinte sensitive et douleurs neuropathiques
Page 15 sur 18