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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Expropriation
6887be75e11322f258e174e9
8 avril 2024
8 avril 2024
Il ressort des cinq termes retenus un prix moyen de 7 366,60 euros et un prix médian de 8000 euros.
Source officielleChambre 7/Section 1
65a03a9dea2f9efae42e21ce
11 janvier 2024
11 janvier 2024
En l'espèce, l’expert a retenu que le préjudice esthétique temporaire est en rapport avec une cicatrice médiane susombilicale avec des drainages multiples conservés relativement longtemps, une sonde de
Source officielleJuridiction Expropriation
68e7a4cc033cf481c39a2531
8 octobre 2025
8 octobre 2025
en R+1, cave, garage double attenant, abri de jardin, cabanon Zonage N Il y a lieu d’observer que le prix moyen au mètre carré issu de ces termes de comparaison est de 5 694, 85 euros et le prix médian
Source officielle2ème Chambre civile
669ff707d9953d09165bce5f
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Elle ajoute que ses locaux sont disposés tout en longueur depuis le [Adresse 5], de sorte qu’il lui est indispensable de conserver un accès piéton médian à partir de la cour pour desservir les locaux de
Source officielleExpropriations 3
69d7ebd2cdc6046d47ae1fba
9 avril 2026
9 avril 2026
Ce faisant, il aboutit à un ratio moyen de 43% et un ratio médian de 48 %.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67102e339dbc6e3232bfbab6
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Le Docteur [V] relève encore " une souffrance discrète sensitive myélinique du nerf médian droit au passage du carpe [ainsi] qu'une atteinte modérée sensitivo-motrice myélinique des nerfs ulnaires droit
Source officielle3ème Chambre civile
66903319766d1156dbbfc314
11 juillet 2024
11 juillet 2024
fait valoir notamment que si l’expert judiciaire rappelle qu’une IRM a été pratiquée le 17 juillet 2020, elle en donne connaissance partiellement ne mentionnant pas qu’il apparait un “débord discal médian
Source officielle1ère Chambre Cab3
6866cd8dd33109fd079ae1bc
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Une IRM était réalisée le 07 juillet 2017 faisant apparaitre la persistance d’une protusion discale médiane en L5/S1. Madame [X] [C] était alors placée sous corticothérapie.
Source officielleExpropriation
68cc4cb39da368950468663b
7 juillet 2025
7 juillet 2025
° [Cadastre 7], à [Localité 15] sur la commune de [Localité 17], d'une surface de 11 630 m², au prix de 124 103,10 euros, soit 10,67 € / m² ; Il en retire : un prix moyen de 10,47 € / m² ; un prix médian
Source officielleQuatrième Chambre
67f811eacf40727a0043d5f9
10 avril 2025
10 avril 2025
service Urgences Mains Val de Seine pour l’extraction des corps étrangers et il a subi le 25 avril 2018 une intervention chirurgicale au cours de laquelle a été découverte une coupure de la bandelette médiane
Source officielleLoyers commerciaux
65a97b0519a7f19a78307bad
18 janvier 2024
18 janvier 2024
constatations expertales, - que la surface utile des locaux est de 92,30 m² et la surface pondérée de 55,81 m²p, ainsi que l’a retenu Mme [O], - que les valeurs locatives de référence font ressortir une médiane
Source officielleExpropriations
696951accdc6046d4771ac29
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Adresse 9] 178 000 € 228 968 € 77,74% TC3 CG 10/06/2025 [Adresse 13] 450 000 € 673 329 € 66,83 % TC4 CG 10/06/2025 [Adresse 13] 350 000 € 302 104 € 115 % Soit un ratio moyen de 76% du CA et un ratio médian
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6975d860cdc6046d47a45df3
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Ainsi, un taux d'incapacité permanente partielle médian de 13 % sera retenu à ce titre, en raison de l’intensité des symptômes, sans nausées, ni vertiges d’après les éléments médicaux.
Source officielleRéférés Civil
69dd5c68cdc6046d4721ae86
9 avril 2026
9 avril 2026
Scanner du genou du 13 août 2024 faisant état d’une part d’une fracture Pluri fragmentaire, non déplacée de l’extrémité supérieure du tibia intéressant le plateau tibial interne étendu à la partie médiane
Source officielleChambre 21
66a1405285cf3b22d8782615
24 juillet 2024
24 juillet 2024
S’agissant de l’éventration, les experts indiquent que « le lien entre cette ISO probable et la survenue ultérieure d’éventration sus-pubienne médiane est possible mais non démontré » et que « le lien
Source officielleRéférés expertises
66a7da2ab9f14d1b77609b74
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Madame [T] [S] épouse [H] a subi une opération chirurgicale le 06 mars 2023, réalisée par le Docteur [W] [I] au sein de l’HÔPITAL PRIVÉ DE [Localité 4], consistant en une cure de petite éventration médiane
Source officielleChambre 4
69d93f62cdc6046d47cd6ec0
10 avril 2026
10 avril 2026
Elle souligne que l'analyse du marché foncier des mutations des terrains met en évidence une grande amplitude et une valeur médiane de 105€ HT le m² retenue comme base de calcul sur laquelle un abattement
Source officielleEXPROPRIATIONS
6708165589f19e8c50f85f19
10 octobre 2024
10 octobre 2024
La moyenne des cessions est de 14 euros le m² et la médiane à 18 euros.
Source officielle1ère Chambre Cab3
66fedf5b172da17169e991da
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Le 9 octobre 2012, un scanner mettait en évidence une hernie discale latérale L4-L5 gauche et une protrusion L5-S1 médiane latéralisé à gauche, images précisées par une IRM du 14 novembre 2012 qui montrait
Source officielleJUGE CX PROTECTION (JCP)
685c69860a00405eb7426b7a
10 janvier 2025
10 janvier 2025
logement occupé 15 mois au-delà du délai autorisé, afin de ne pas exposer de frais en cas de sinistre ; rappelant le caractère temporaire de cet hébergement ; invitant les époux [E] à trouver une solution médiane
Source officiellePage 15 sur 18