difficile avec Madame [U] [R], que les dossiers n’avançaient pas efficacement, que le service qualité était très isolé dans l’entreprise et n’apportait pas de réelles solutions aux problèmes rencontrés, notant

que la Compagnie AXA FRANCE IARD ne rapporte pas la preuve d’une faute imputable à Monsieur [G] [V], ce que les policiers chargés de faire les premières constatations avaient d’ailleurs exprimé en notant

Les jours qui ont suivi font aussi état d'éléments similaires, le suivi infirmier notant le 16 septembre 2010 « délirante +++, est persuadée d'avoir sauvé une patiente », ainsi que le 18 septembre 2010

que, si la perforation est en soi une complication connue de la coloscopie, aléa inhérent à l’acte, cette hypothèse ne peut être retenue car la perforation subie par la requérante est inhabituelle, notant

assesseurs et conformément aux dispositions de l’article R.143-13 du Code de la sécurité sociale a ordonné qu’il soit procédé, avec l’accord de la mère, à une mesure de consultation médicale sur pièces en nommant

dispositions protectrices du code de la consommation Il convient dès lors de déterminer, en amont, si elle est éligible aux dispositions protectrices, avant d'examiner la conformité des produits livrés, notant

Elle ajoute que non seulement Monsieur [U] n’a pas soutenu son épouse mais qu’il l’a trahie en nouant une liaison avec une tierce personne.

Il est également communiqué un procès-verbal de commissaire de justice du 10 juillet 2025 notant que les désordres n'ont pas été remédié et se sont même aggravés.

la société, [G], 10 semaines environ après la prise de possession des lieux par la société E-SUSHI, a pourtant constaté des moisissures importantes dans la salle de bains, les chambres et la cuisine notant

Madame [N] [U] a déposé plainte le 16 septembre 2019 devant les services de police de LYON indiquant avoir reçu de la part de Monsieur [T] [H] des menaces de mort, les policiers notant sur la plainte avoir

de prendre en considération une seule année, la dernière pour laquelle l'assuré a déclaré ses bénéfices ou celle pour laquelle la société dans laquelle il est associé a établi des comptes sociaux, notant

des assurances, Vu les articles L 480-4, L480-7 et 610-1 du Code de l’urbanisme, Vu le jugement du 14 février 2018 ouvrant une procédure de liquidation judiciaire à l’encontre de la société ECC et nommant

Or, il ressort du procès-verbal de constat susvisé une particulière dégradation du portail, le commissaire de justice notant " qu'en partie supérieure une roue est sortie du rail de guidage, que les panneaux

chirurgien opérateur le 22 février 2022 indique que la gonarthrose droite est post-traumatique et pourrait nécessiter ultérieurement une prothèse totale du genou, adressant la victime à une consoeur, et notant

disposition du public, sans autorisation, de très nombreux phonogrammes du répertoire de la SCPP, et notamment les albums suivants : Moi de [L], Set it off de [BG], Austin de [AC] [SX], Van Bommel de [H] et Nonante

représenterait, ajoutant que la copie des statuts n'est pas signée et ne comporte aucune mention selon laquelle elle serait conforme à l'original, et aucun procès-verbal autorisant la procédure et nommant

Il a en outre, dans le cadre de la recherche d'une éventuelle modification des facteurs locaux de commercialité, examiné la commercialité de la [Adresse 20] et de la [Adresse 21] en notant une amélioration

recommandée avec accusé de réception les documents suivants : (i) un extrait k-Bis de la société substituée ; (ii) les statuts de cette dernière ; (iii) le procès-verbal de la première assemblée générale nommant