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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle social
67fea13a7a459da3dcde9e7c
1 avril 2025
Elle expose et fait valoir en substance que l'accident s'est produit sans témoin, une journée après la fin de la période d'essai et surtout que le salarié souffre depuis son embauche de douleurs à son
PS ctx technique
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10 juillet 2024
En effet, l’expert décrit précisément la pathologie dont elle souffre et son impact sur son autonomie dans la vie quotidienne en expliquant qu’elle souffre de douleurs rachidiennes et musculaires en lien
CTX PROTECTION SOCIALE
677da9abb032d83cfd3ede7e
2 janvier 2025
et bienfondé, Avant-dire dire : DESIGNER un nouveau [15], avec pour mission de : - Prendre connaissance de l'entier dossier, - Donner son avis sur la question de savoir si la dépression sévère dont souffre
CTX Protection sociale
67ed927ada9e15c5131ff6e4
2 avril 2025
S’appuyant sur un courrier versé aux débats en date du 20 janvier 2025, Monsieur [S] indique qu'il souffre d'importantes séquelles de son accident du travail du 2 septembre 2019 consistant en des troubles
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3 avril 2024
du rapport d’expertise du Docteur [T] en faisant observer que l’expert avait retenu une fourchette d’incapacité comprise entre 50 et 79% sans considérer qu’elle était éligible à la PCH alors qu’elle souffre
TECH SEC. SOC: HA
6a1dd2ebcdc6046d47bf8060
21 mai 2026
Il résulte des conclusions écrites du médecin consultant, jointes au présent jugement et de ses explications orales, que monsieur [P] [O] né le 13 mai 1968, marié sans enfant, souffre d'algies vasculaires
69f0e5b9cdc6046d47dc295e
7 avril 2026
Madame [P] [K] ; - de prendre connaissance de tous les éléments médicaux communiqués par les parties ; - de recueillir les doléances de Madame [P] [K] ; - de décrire les lésions et pathologies dont elle souffre
JLD
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6 octobre 2025
Le patient souffre de schizophrénie paranoïde à évolution continue, ayant déjà nécessité plusieurs hospitalisations.
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10 octobre 2024
A l’audience, la MDPH indique que compte tenu de l’âge de monsieur [Z] qui bénéficie d’une retraite, il ne peut percevoir un complément d’allocation adultes handicapés que s’il souffre d’une incapacité
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12 janvier 2026
simple ; -examiner Monsieur [T] [I] ; -prendre connaissance de tous les documents relatifs aux examens, soins, interventions, traitements ; -recueillir ses doléances ; -décrire les lésions dont il souffre
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3 juillet 2025
[Y] [K], âgé de 58 ans, souffre pour la première fois de troubles se rattachant à un épisode hypomaniaque.
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II – Sur le bien-fondé de l'hospitalisation sous contrainte à temps complet : Il résulte des certificats médicaux versés à la procédure que Mme [R] [I], âgée de 69 ans, souffre depuis de nombreuses années
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13 janvier 2025
A l'audience, le patient explique se sentir bien et indique être hospitalisé car il souffre de névroses.
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1 juillet 2025
En l’espèce, compte-tenu de l’absence de contestation du bien fondé médical ou légal de la mesure, et au vu des pièces du dossier qui établissent que la personne concernée souffre de troubles psychiques
M3.S3. J.L.D.
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2 juillet 2025
Sur le fond : Monsieur [Z] [U] qui souffre d'une psychose déficitaire chronique a été soumis à une mesure de soins psychiatriques sans consentement pour une décompensation psychotique.
68e96dcb3ea43407b9121564
Il est quand même étonnant : - qu'il abandonne son poste, - qu'il a emmené tous ses employeurs aux prud'hommes, - qu'il simule une agression, - qu'il triche sur les heures supplémentaires, - qu'il obtienne
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9 octobre 2025
Elle ajoute qu’il ressort des échographies et bilans médicaux qu’elle souffre également au niveau de l’épaule droite d’une rupture transfixiante focale partielle sans rétractation tendineuse du tendon
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9 janvier 2026
Il expose, sur le fondement des articles L. 434-2 et R. 142-16 du code de la sécurité sociale, qu’il souffre de douleurs intenses avec une limitation des amplitudes articulaires, et plus précisément d’
Serv. contentieux social
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4 avril 2024
Elle fait valoir qu’elle souffre de différentes pathologies et que son taux d’incapacité a été mal évalué.
Juge libertés détention
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[B] [W] souffre de troubles qui rendent son consentement impossible et qui imposent des soins assortis d’une surveillance médicale constante.
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