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2 758 résultats pour « Soubré-Trinh »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Pôle social

67fea13a7a459da3dcde9e7c

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Elle expose et fait valoir en substance que l'accident s'est produit sans témoin, une journée après la fin de la période d'essai et surtout que le salarié souffre depuis son embauche de douleurs à son

Source officielle
TJ

PS ctx technique

672bc19e1ebad4fe786aaa37

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

En effet, l’expert décrit précisément la pathologie dont elle souffre et son impact sur son autonomie dans la vie quotidienne en expliquant qu’elle souffre de douleurs rachidiennes et musculaires en lien

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

677da9abb032d83cfd3ede7e

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

et bienfondé, Avant-dire dire : DESIGNER un nouveau [15], avec pour mission de : - Prendre connaissance de l'entier dossier, - Donner son avis sur la question de savoir si la dépression sévère dont souffre

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

67ed927ada9e15c5131ff6e4

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

S’appuyant sur un courrier versé aux débats en date du 20 janvier 2025, Monsieur [S] indique qu'il souffre d'importantes séquelles de son accident du travail du 2 septembre 2019 consistant en des troubles

Source officielle
TJ

PS ctx technique

66158797db5098996d5ad7d4

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

du rapport d’expertise du Docteur [T] en faisant observer que l’expert avait retenu une fourchette d’incapacité comprise entre 50 et 79% sans considérer qu’elle était éligible à la PCH alors qu’elle souffre

Source officielle
TJ

TECH SEC. SOC: HA

6a1dd2ebcdc6046d47bf8060

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Il résulte des conclusions écrites du médecin consultant, jointes au présent jugement et de ses explications orales, que monsieur [P] [O] né le 13 mai 1968, marié sans enfant, souffre d'algies vasculaires

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69f0e5b9cdc6046d47dc295e

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Madame [P] [K] ; - de prendre connaissance de tous les éléments médicaux communiqués par les parties ; - de recueillir les doléances de Madame [P] [K] ; - de décrire les lésions et pathologies dont elle souffre

Source officielle
TJ

JLD

68eea23e22996ce54482b927

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Le patient souffre de schizophrénie paranoïde à évolution continue, ayant déjà nécessité plusieurs hospitalisations.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

674f868902102d8b203173e4

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

A l’audience, la MDPH indique que compte tenu de l’âge de monsieur [Z] qui bénéficie d’une retraite, il ne peut percevoir un complément d’allocation adultes handicapés que s’il souffre d’une incapacité

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6973610fcdc6046d47696fcc

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

simple ; -examiner Monsieur [T] [I] ; -prendre connaissance de tous les documents relatifs aux examens, soins, interventions, traitements ; -recueillir ses doléances ; -décrire les lésions dont il souffre

Source officielle
TJ

JLD

6866d23ed33109fd079b04c9

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[Y] [K], âgé de 58 ans, souffre pour la première fois de troubles se rattachant à un épisode hypomaniaque.

Source officielle
TJ

JLD

6866d23ed33109fd079b04d6

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

II – Sur le bien-fondé de l'hospitalisation sous contrainte à temps complet : Il résulte des certificats médicaux versés à la procédure que Mme [R] [I], âgée de 69 ans, souffre depuis de nombreuses années

Source officielle
TJ

JLD

67856e59aaacbea0fe6826ec

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

A l'audience, le patient explique se sentir bien et indique être hospitalisé car il souffre de névroses.

Source officielle
TJ

JLD

68642acb0bb2f8a66ca6121a

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

En l’espèce, compte-tenu de l’absence de contestation du bien fondé médical ou légal de la mesure, et au vu des pièces du dossier qui établissent que la personne concernée souffre de troubles psychiques

Source officielle
TJ

M3.S3. J.L.D.

6865813772b7e1b6bf1dbf3c

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Sur le fond : Monsieur [Z] [U] qui souffre d'une psychose déficitaire chronique a été soumis à une mesure de soins psychiatriques sans consentement pour une décompensation psychotique.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e96dcb3ea43407b9121564

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Il est quand même étonnant : - qu'il abandonne son poste, - qu'il a emmené tous ses employeurs aux prud'hommes, - qu'il simule une agression, - qu'il triche sur les heures supplémentaires, - qu'il obtienne

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68ed3e710da7cb996dc8d88f

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Elle ajoute qu’il ressort des échographies et bilans médicaux qu’elle souffre également au niveau de l’épaule droite d’une rupture transfixiante focale partielle sans rétractation tendineuse du tendon

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

697c6e0fcdc6046d473aaae0

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Il expose, sur le fondement des articles L. 434-2 et R. 142-16 du code de la sécurité sociale, qu’il souffre de douleurs intenses avec une limitation des amplitudes articulaires, et plus précisément d’

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

661581bedb5098996d59fce4

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Elle fait valoir qu’elle souffre de différentes pathologies et que son taux d’incapacité a été mal évalué.

Source officielle
TJ

Juge libertés détention

68e970663ea43407b91242e3

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[B] [W] souffre de troubles qui rendent son consentement impossible et qui imposent des soins assortis d’une surveillance médicale constante.

Source officielle

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