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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PS ctx protection soc 3

68dd724f548223b2c7ab3b15

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

A ce titre, elle verse aux débats un courrier du Docteur [O], médecin généraliste, du 21 février 2023 faisant état de ce que cette dernière aurait traversé une période dépressive directement lié à son

Source officielle

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TJ

PCP JCP ACR fond

6778384ee5fcd6312332e0a2

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Elle expose à l’audience qu’elle a traversé une période de dépression en 2019, liée notamment à son activité professionnelle dans la restauration.

Source officielle
TJ

Service des référés

66a1462fbfa4c7b1df1a9459

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Aucune constatation objective n'a été faite lors de l'utilisation du conduit de fumée existant qui traverse le hall de l'immeuble.

Source officielle
TJ

Service des Etrangers

66ce147713d5538117b7f4d0

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

en France ; Entendu sur sa situation personnelle et administrative, il déclarait être né le 05/06/1992 à ZOUAGHA (Algérie), célibataire, sans enfant, être sans domicile, avoir payé un passeur pour traverser

Source officielle
TJ

Chambre 28 / Proxi fond

66d5fcbfc52714c33ca45831

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

; housses de canapé et des coussins tâchés et sales ; tapis empoussiéré et sale ; plaquage d’une porte du buffet endommagé, ne peut plus se fermer, et une porte abîmée en arête ; un miroir cassé ; traverse

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A2

65f34d94c094c59eadf5857a

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Boulevard Marcel 13012 MARSEILLE, prise en la personne de son représentant légal en exercice Madame [O] [U] née le 15 Mars 1967 à MARSEILLE, de nationalité française, demeurant et domiciliée 20 Traverse

Source officielle
TJ

Chambre 1

69deaf19cdc6046d473f2a96

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Il indique en outre que « le montage actuel du tubage présente des dangers liés à la présence de pièges à calories (traversées de plancher/absence de lame d’air entre le tube et le conduit sur une grande

Source officielle
TJ

Section des Référés

670975e506866c0645d3bbc9

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

C2B1 sollicite une suspension de la clause résolutoire et un délai de paiement pour régulariser le paiement sur 18 mois en raison de difficultés économiques traversées et générées par l’ancienne direction

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TJ

REFERES CONSTRUCTION

6685a1611d2b47a9d8cd7176

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

2015 de l'indication qui figurait dans l'acte de vente du 14 février 2003 intervenu entre la SARL Rigaou et les époux [F] selon laquelle " Le vendeur déclare que le terrain objet des présentes est traversé

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TJ

2ème chambre Cab4

668d7ec453e3bdd077866e31

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

la cavalière ne sont pas établies, le fait, pour le moniteur d’équitation, de s’éloigner du groupe dont il avait la garde, et a fortiori au moment de revenir au centre équestre alors qu’il fallait traverser

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TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

6789786c428384b762e691c6

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Enfin, l’expert de la société LIKO constate la présence d’humidité dans la chambre d’enfant de l’appartement loué aux consorts [B] par madame [O], pour laquelle il préconise d’étancher les traversées d

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TJ

Service de proximité

680006a502ef4af38960f8fc

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Pour ce faire, elle a traversé le plancher du rez-de-chaussée et a partiellement détruit le plafond en lattis des caves qui ne lui appartiennent pas ».

Source officielle
TJ

Référés

67ed95fdda9e15c51320019e

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

forme ronde sur plus ou moins 5 à 6 cm de diamètre ; - dans la salle de bain au rez-de-chaussée, côté rue, le papier en allège de fenêtre se décolle, il y a des points de moisissure au niveau de la traverse

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TJ

Chambre référés

660da0f768a27ab7ee5dec36

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

Enfin, le constatant a relevé un léger affaissement de la traverse basse des box extérieurs des chevaux.

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

661041a4c9ea95b316fe1d86

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

L'expert indique que la [Adresse 10] relie le [Adresse 5] à la [Adresse 7] et qu'elle est traversée par la [Adresse 9].

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6a10a47ecdc6046d479b31da

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

En outre, si Mme [E] [X] fait part du fait d’avoir traversé une période difficile et avoir sous-loué son logement pour subvenir à ses besoins et ceux de ses deux enfants, il ressort des pièces versées

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TJ

Rétention admin étrangers

6a0cbb43cdc6046d473ad53f

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Eu égard à la nécessité de réunir une escorte et de traverser l’agglomération parisienne à une heure de circulation dense (heure de pointe), un délai de 2h21 pour arriver au centre de rétention et donc

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TJ

Service des référés

662fe57db89538338ecde4f2

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

[N], est traversé par une canalisation des eaux usées et eaux vannes fuyarde ; que l’utilisation de la salle de bains au 5ème étage fait craindre un dégât des eaux ; qu’il entend remettre en état la colonne

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TJ

Chambre des référés

68e9381f3ea43407b90be6ee

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Aux termes de ses dernières conclusions, il conclut au rejet des demandes formulées par la partie adverse et rappelle que si elle emprunte actuellement effectivement un autre accès, celui-ci traverse une

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TJ

Chambre 8 REFERES

68ed59e20da7cb996dca725f

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Il est également constant que l'exercice du droit de se clore par le propriétaire d'un fonds traversé par un chemin d'exploitation est limité par le droit d'usage de ce chemin appartenant à d'autres intéressés

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