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3 077 résultats pour « mère de famille »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CABINET JAF 5

65a03bcdea2f9efae42fdf80

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Tribunal judiciaire de Bordeaux - Chambre de la famille - CABINET JAF 5 N° RG 22/05945 - N° Portalis DBX6-W-B7G-WWJL TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 15] CHAMBRE DE LA FAMILLE CABINET JAF 5 JUGEMENT

Source officielle
TJ

TJ Procédures orales

6a0b70cdcdc6046d471e2ff8

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Je vous demande donc de passer par ma famille choisie pour l’identification et le reste (contact familiaux, etc.)

Source officielle
TJ

Ch. 3 Cab. 3

6786de52df5b5c7d10cabd01

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

chez leur mère ; DÉBOUTE Monsieur [D] [O] de sa demande tendant au constat de son état d’impécuniosité ; FIXE à 300 euros par mois, soit 100 euros par enfant, la contribution que doit verser le père

Source officielle
TJ

JAF 1

68f95022de0ebe408dac6d6d

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

naissance 5] 1992 à [Localité 13], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Marion LUIGI, avocat au barreau de TOURS - 45 # DÉFENDERESSE La cause appelée, DÉBATS à l’audience de la chambre de la famille

Source officielle
TJ

CABINET JAF 8

6975e8f6cdc6046d47a571e4

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Tribunal judiciaire de Bordeaux - Chambre de la famille - CABINET JAF 8 N° RG 18/06032 - N° Portalis DBX6-W-B7C-SK7M N° RG 18/06032 - N° Portalis DBX6-W-B7C-SK7M IFPA TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX

Source officielle
TJ

1/5/1 chambre du conseil

69d6ab7ccdc6046d478f9020

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ■ Pôle famille Chambre du conseil N° RG 25/35797 - N° Portalis 352J-W-B7J-DAENI ND N° Minute : JUGEMENT rendu le 08 avril 2026 ADOPTION [Localité 2] REQUÉRANT

Source officielle
TJ

1/5/1 chambre du conseil

68e7a533033cf481c39a45d3

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ Pôle famille Chambre du conseil N° RG 25/33670 N° Portalis 352J-W-B7J-C7K43 ND N° Minute : JUGEMENT rendu le 08 OCTOBRE 2025 ADOPTION SIMPLE REQUÉRANT [I] [

Source officielle
TJ

Chambre du conseil

68e56ca60e2901d10fa4873b

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[H] [W] a assumé seul l’éducation de l’adoptée à compter du départ du domicile conjugal de sa mère Mme [G] [V] en 1979 et qu’il représente pour elle une figure paternelle.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

662beb25e266e89ef11820f5

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

Il explique que sa mère et son frère ont appelés les pompiers pour qu’il retourne à l’hôpital.

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 1

6696b81c9a603a692910c22c

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

MICHALLET, Juge aux Affaires Familiales au TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, assistée de Marie-Anne BONGARD, Greffier, statuant publiquement et en premier ressort, a rendu en son audience de la CHAMBRE DE LA FAMILLE

Source officielle
TJ

2ème chambre cab. A

67881990c21c0e53e790aae6

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

: première moitié les années impaires et seconde moitié les années paires chez la mère, première moitié les années paires et seconde moitié les années impaires chez le père, - à charge pour le parent

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 4

6622bb39c91e3bdd7a88fa4f

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

parent, DIT que les enfants résideront durant les vacances d'été, sauf meilleur accord : * chez le père : la première moitié les années paires, et la seconde moitié les années impaires, * chez la mère

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a174cb5cdc6046d4726f07b

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

la mère, ou les père et mère, se soustraient ou se trouvent, s'ils sont considérés comme tels, au regard de conditions fixées par décret, comme étant hors d'état de faire face à leurs obligations d'entretien

Source officielle
TJ

Ctx Protection Sociale

69d8291dcdc6046d47b2df29

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

est définie par arrêté, en tenant compte des sujétions qui pèsent sur la famille en dehors des heures passées par l’enfant en établissement.

Source officielle
TJ

AF - Gracieux

6a1f2b87cdc6046d47de3b88

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

[Y] et Mme [X] (mère de l’adopté) en leurs observations. - M. [P] [H] (père de l’adopté) cité à l’audience et Me [J], son avocate.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

668839f5342d338c20d315c0

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Par une délibération du conseil de famille du 29 novembre 2018, Monsieur [I] [N] et Madame [M] [P] ont été désignés tuteur de l’enfant, et ont été autorisés à adopter [B] [N] en la forme simple.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67ec4d29dd062d9f810e78fd

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

leurs conseils et les avoir avisés que le jugement serait rendu ce jour par mise à disposition au greffe, le tribunal prononce le jugement suivant : EXPOSE DU LITIGE Le 24.04.2023, Madame [H] [E], mère

Source officielle
TJ

Ch. 3 Cab. 4

6a0e2aa3cdc6046d475ce716

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

- concernant les congés d’été : un partage par quarts, les années paires les premier et troisième quarts chez le père et les deuxième et quatrième quarts chez la mère, les années impaires les premier

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 5

66634d752866e79b8c82027e

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

LASMARTRES, Juge aux Affaires Familiales au TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, assisté de Nathalie BIDAULT, Greffier, statuant publiquement et en premier ressort, a rendu en son audience de la CHAMBRE DE LA FAMILLE

Source officielle
TJ

JAF 4

69d04f45cdc6046d470a705a

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

ALGERIE), demeurant [Adresse 1] Comparant, concluant et plaidant par Me Sabah ESNAULT-BENMOUSSA, avocat au barreau de TOURS - 39 # DÉFENDEUR La cause appelée, DÉBATS à l’audience de la chambre de la famille

Source officielle

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