Monsieur [R], tout d'abord, s'est prévalu d'un rapport, dont la valeur ne saurait tout au plus dépasser celle d'un témoignage, émanant d'une association, l'association Droits & Habitats.

ont été alertés de même que les services techniques pour répandre de l'absorbant sur les lieux" ; - une attestation de [P] [C], brigadier chef principal de police municipale de [Localité 12], qui témoigne

Il ressort en effet des pièces produites, notamment des témoignages, photographies et d’un certificat établi par le maire de Villeneuve-la-Garenne, que M.

Il ressort en effet des déclarations de l'adoptant, de l'adopté, de sa mère et de son frère [O], ainsi que des photographies et témoignages versés aux débats, que M.

Il ressort en effet des déclarations de l’adoptant, de l’adopté, de de sa mère, ainsi que des photographies et témoignages versés aux débats, que M.

Comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles du Grand Est concluait à l’absence de lien direct et essentiel entre la pathologie et l’activité professionnelle en considérant que les témoignages

du studio qu’ils louent à Monsieur [H] [J], a été informé par le gardien de l’immeuble que le locataire ne l’occupait plus depuis plus d’un an, que cet abandon des lieux, qui est attesté par les témoignages

[T] [D] [C] témoigne de sa domiciliation dans les lieux en 1997, en 1999, en 2002, en 2008, en 2013, en 2014, Mme [F] [V] [W], résidente du [Adresse 5] ayant attesté du fait qu’il résidait dans les lieux

Il ressort du témoignage de Madame [K] [W] épouse [J] que le 28 juillet 2019, une discussion animée a opposée Monsieur [I] [E] à Madame [A] [Z] épouse [D] sur le palier de son logement, et de l'attestation

.   *** Il résulte des témoignages versés aux débats que FOLDING a été grièvement blessé à un antérieur par une jument tout juste introduite dans le troupeau, encore ferrée car le maréchal-ferrand n'était

2026 qu’il a constaté que: “Les éléments médicaux suivants font obstacle à l’audition du patient par Mr ou Mme Le Juge du Tribunal Judiciaire de Clermont Ferrand : - Désorganisation intellectuelle témoignant

Ces éléments sont étayés par la production de témoignages.

mentionnent qu’il est constant que, lorsqu’une impossibilité morale ou matérielle de se procurer un écrit est admise, la preuve de l’acte juridique litigieux pourra se faire par tout moyen, notamment par témoignages

Elle se heurte au témoignage de Mme [J], voisine de palier, qui déclare avoir constaté la présence de meubles et d'éléments électroménagers dans les parties communes en février 2022, et avoir été témoin

accusations d'occupation illicite des parkings en arguant du fait que l'emplacement numéro 2 n'était pas loué, et qu'ils occupaient les autres avec l'assentiment des locataires dont ils produisent les témoignages

À l’aide de trois témoignages, monsieur [J] cherche à faire croire que la société TILYO a réalisé le recouvrement de la toiture mais ces témoignages sont mensongers, et ils font état de la validation du

A l'appui de sa demande de prise en charge de la maladie professionnelle, Madame [W] [E] produit les témoignages de Messieurs [O] [J], [A] [I] et [F] [H] qui relatent avoir travaillé sur le site sidérurgique

sanitaire) dans l’entreprise - De la chronologie des évènements rapportés cohérente avec l’histoire de la maladie - Du certificat médical du médecin traitant en date du 09.04.2021 - De l’existence de témoignages

En l’espèce, Madame [Y], par les pièces qu’elle verse aux débats dont des témoignages, justifie d’un motif légitime pour obtenir qu’une mesure d’instruction soit, dans les termes et conditions figurant

Les calculs de distance au décollage dans les conditions du jour et les différents témoignages recueillis au cours de l’enquête rendent en effet probable l’hypothèse de performances insuffisantes pour