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1 259 résultats pour « Méziane »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JLD

67042dc78d5cd4a87592e413

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Elle observe une grande méfiance envers l'hôpital et les médicaments. Elle note que le patient ne reconnaît pas les troubles du comportement et les mises en danger, refusant le diagnostic.

Source officielle
TJ

JLD

669640c7f5112d8edd056bdd

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Dans son certificat médical des 72 heures, le Docteur [J] [Z] note que la patiente est méfiante avec un discours délirant à thématique persécutoire à l’égard de la sûreté et de la sécurité, disant “je

Source officielle
TJ

Chambre 03 cab 06

69a21b0dcdc6046d47f97cd6

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

par Me Pascale CHAUMONT, avocat au barreau de LILLE Madame [P], [B], [H] [Y] épouse [W] 510 RUE JEAN BAPTISTE LEBAS 59162 OSTRICOURT, née le 14 Mai 1990 à LILLE (NORD) représentée par Me Nafa MEZINE

Source officielle
TJ

POLE SOCIAL

6a0f5e2acdc6046d477c8ba6

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Par ailleurs, pour les mêmes activités professionnelles et les mêmes contraintes gestuelles et mécaniques, le [1] a reconnu le caractère professionnel du syndrome du canal carpien bilatéral.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a0dfb35cdc6046d47595711

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

En l'absence de paiement, la SOCIETE GENERALE a fait assigner Monsieur [Y] [I] par acte du 26 octobre 2023 devant le tribunal judiciaire de CHARLEVIELLE-MEZIERES afin d'obtenir le paiement, sous le bénéfice

Source officielle
TJ

REFERES

69d580fdcdc6046d4773c4f8

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Il expose que seule une mesure d’expertise judiciaire apparaît de nature à éclairer utilement la juridiction afin de déterminer si des interventions mécaniques ont été réalisées antérieurement à la vente

Source officielle
TJ

JLD

69d55c96cdc6046d4770e6b7

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Le médecin décrit une patiente logorrhéique et dispersée, irritable, rapidement méfiante et interprétative.

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e041c174e929a9d8fd5011

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

de l’Etat le 22 septembre 2025, selon la procédure des articlesL3214-3 et R.6111-40-5 du code de la santé publique, en raison d’un état d’inadaptation à la réalité ainsi que d’une réticence et une méfiance

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

677834c9e5fcd6312332d86b

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Il est retrouvé une méfiance pathologique avec des éléments délirants à thématiques de persécution et érotomaniaques, avec des hallucinations accoustico-verbales et intrapsychiques.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

69d7ea0fcdc6046d47ae00a0

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

médicaux établis pendant la période d'observation mentionnent un délire flou mal systématisé à thème mystico ésotérique probablement accompagné d'hallucinations auditives, un contact froid et une méfiance

Source officielle
TJ

JLD

6708224889f19e8c50f9815d

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Le Docteur [U] [K] [E], dans son avis motivé du 09 octobre 2024, décrit un patient méfiant avec des difficultés d’élaboration, qui présente des moments d’angoisses massives liées à l’activité délirante

Source officielle
TJ

J.L.D.

6786e557df5b5c7d10caccdb

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Pénitentiaire à la maison d'arrêt de [Localité 3] atteste que [X] [M] nécessitait une admission en soins psychiatriques en raison de son état d’inadaptation à la réalité, de sa réticence ainsi que d’une méfiance

Source officielle
TJ

J.L.D. CIVIL

686c3b66dd7001754d624cea

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Il se montre méfiant et verbalise un délire de persécution peu critiqué. Il rapporte une activité hallucinatoire persistante.

Source officielle
TJ

Chambre 07 JLD

67f432804e0040aa37362d60

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Attendu qu’à l’audience, le patient a indiqué consentir à des soins mais souhaité les poursuivre au sein de sa cellule familiale, ce d’autant que son état de santé somatique nécessite une prise en charge médiale

Source officielle
TJ

J.L.D.

6a1612cecdc6046d4708d2b1

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Selon l'avis motivé accompagnant la saisine du Juge, Madame [C] [O] présente à ce jour une persistance des idées délirantes de persécution avec une méfiance marquée envers les professionnels et les autres

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d942becdc6046d47cdac58

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CHARLEVILLE-MEZIERES POLE SOCIAL [Q] [E] épouse [M] c/ CPAM DES ARDENNES Dossier N° RG 25/00137 - N° Portalis DBWT-W-B7J-EU2I Minute n° 26 / JUGEMENT DU POLE SOCIAL

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69d54c9dcdc6046d476fd25a

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE de [Localité 1] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Ordonnance de Référé rendue le sept Avril deux mil vingt six par Jennyfer PICOURY, Présidente du Tribunal judiciaire de CHARLEVILLE-MEZIERES

Source officielle
TJ

Jld

69d8010fcdc6046d47af9a6f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Monsieur le directeur du CENTRE HOSPITALIER [Localité 2] régulièrement convoqué, absent non représenté DÉFENDEUR Madame [G] [L] [Adresse 1] [Localité 3] actuellement hospitalisée au CENTRE HOSPITALIER MEULAN-LES

Source officielle
TJ

CHM JCP CTX GENERAL

69e13296cdc6046d477d39a6

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CHARLEVILLE-MEZIERES JUGEMENT N° RG 25/00142 - N° Portalis DBWT-W-B7J-EUCT Minute Jugement du : 13 AVRIL 2026 A l’audience publique du Tribunal judiciaire de Charleville-Mézières

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1886c0cdc6046d4746d379

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[O] [G] c/ CPAM DES ARDENNES Dossier N° RG 24/00126 - N° Portalis DBWT-W-B7I-EOGR Minute n° 26 / TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CHARLEVILLE-MEZIERES POLE SOCIAL JUGEMENT DU POLE SOCIAL du 19 mai 2026

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Lamri, Lyes Massinissa Meziane

SIREN 109422402Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

17/09/2026

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Modifications diverses

REBOUH, Meziane

SIREN 989684287Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

15/09/2026

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Créations

LAKEHAL, Meziane

SIREN 900283748Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

15/09/2026

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Créations

BENAMANE, Meziane, Karim, Abdellah

SIREN 109145748Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

13/09/2026

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Créations

Haifi, Meziane

SIREN 922352133Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

13/09/2026

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