de : prendre connaissance de tous documents utiles à sa mission, notamment les pièces jointes à la requête transmises par le tribunal et celles transmises par la MDPH,décrire les pathologies dont souffre

confiée au docteur [H], dont la mission était la suivante : de se faire remettre par qui les détient les documents nécessaires à l’accomplissement de sa missionde décrire les séquelles dont Madame [F] souffre

Ainsi, il est médicalement caractérisé que Mme [Z] [J] souffre de troubles qui rendent son consentement impossible et qui imposent des soins assortis d’une surveillance médicale constante.

Il relève en effet de l’avis motivé précité que [U] [Z] souffre d’un trouble psychiatrique chronique.

l'article 9 du même code, de justifier de cette obligation, dans son principe et dans son quantum ; la provision ainsi accordée n'ayant pour seule limite que le montant à hauteur duquel l'obligation ne souffre

La nécessité d’une expertise ne s’impose nullement dans la mesure ou le patient souffre d’un trouble chronique et que sa stabilisation n’est dû qu’à sa prise en charge.

La patiente souffre d’une maladie psychiatrique sur fond déficitaire et présente une instabilité émotionnelle et une impulsivité avec hétéro-agressivité récurrente.

, de : prendre connaissance de tous documents utiles à sa mission, notamment les pièces jointes à la requête transmises par le tribunal et celles transmises par la MDPH,décrire les pathologies dont souffre

Il souffre d’une schizophrénie paranoïde ultra-résistante, caractérisée par des épisodes d’hétéro-agressivité dans un contexte de délire persistant et d’intolérance à la frustration.

Il ajoute qu'il souffre d'une algodystrophie, d'une tendinite et d'arthrose à l'épaule droite.

Il ressort de l'avis médico-légal rédigé par le médecin mandaté par l'employeur le 15 décembre 2025 que la salariée souffre de douleurs persistantes malgré trois infiltrations, qu'elle est prise en charge

Elle soutient que la discopathie L4-L5 dont elle souffre n’a été diagnostiquée qu’après l’accident et que c’est à tort que l’expert a retenu un état antérieur préexistant.

médicale et commis en qualité de médecin consultant le docteur [U] [I] avec pour mission notamment, en se plaçant à la date de la demande, soit le 22 décembre 2021, de : Décrire les pathologies dont souffre

la forme initiale d’une hospitalisation complète rendu au visa d’un certificat médical rédigé par le docteur [N] [G], médecin de l’association SOS médecin le 28 mars 2025 qui précise que ce dernier souffre

En l’espèce, le certificat médical joint à la demande complété par le docteur [M] mentionne les diverses pathologies dont souffre le patient. Celui-ci soutient que son état de santé s’aggrave.

Elle expose qu’elle souffre d’un problème de genou, du pied à la suite d’une opération de l’hallux valgus.

tribunal de : A titre principal : - Annuler la décision prise par la commission de recours amiable de la CPAM des Bouches-du-Rhône en date du 27 mai 2020 ; - Juger que l’atteinte auditive dont il souffre

Il souffre d’un problème pathologique. Mon client est schizophrène. Au CRA il n’y a pas de médecin, juste un infirmier.

Le montant réclamé au titre de la taxe foncière, en ce qu'il n'est justifié par aucune des pièces versées aux débats, souffre dès lors d'une contestation sérieuse et ne pourra qu'être rejeté.

A l’audience, le conseil de [V] [D] [R] soutient les moyens suivants, en précisant ne pas avoir de justificatif à produire: - incompatibilité de l’état de santé de l’intéressé en ce que qu’il souffre