défendeurs Les conclusions du rapport d’expertise judiciaire de Monsieur [R], déposé en septembre 2018, sont les suivantes: “En raison du relief, le coût de la construction de la solution C visant à traverser

En l'espèce, Monsieur [H] [I] précise avoir traversé une période de difficultés financières mais avoir la possibilité de régler sa dette par échelonnement.

ou téléphonique installé sans autorisation sur la parcelle n°[Cadastre 8] La SCI [Adresse 4] fait valoir qu'un tube en PVC contenant un câble électrique ou téléphonique installé par Monsieur [I] traverse

Mme [B] fait cependant valoir que les ouvrages réalisés ont commencé à présenter des désordres qui ont été accentués par la tempête Aline qui a traversé la commune.

syndic de copropriété et ayant établi un devis en date du 15 mars 2023, portant sur la création d’un point d’alimentation et évacuation dans le local commercial depuis les WC de la loge, comportant la traversée

Sur la visite de la parcelle [Cadastre 5] La parcelle est traversée par deux chemins de terre relativement plats, longeant la Seine. Elle est arborée sur les côtés.

En l’espèce, les photographies jointes aux débats par les époux [J] démontrent que le mur de clôture séparant la propriété des époux [A] à celle de Monsieur [L] est traversé par des racines de la haie

Ladite colonne d'évacuation des eaux vannes traverse tous les étages et passe, notamment, par l'appartement loué aux époux [B], nécessitant la réalisation de travaux dans leur appartement.

appartement appartenant à Mme [M], occupé par les consorts [W] / [R] et assuré auprès de la société Allianz iard (un déboitement sur vidange du lavabo de la salle d’eau, le défaut d’étanchéité des traversées

Se plaignant d'être privés de la jouissance normale de leur appartement depuis de nombreux mois par suite d'un désordre généralisé de condensation en traverses basses des menuiseries extérieures imposant

Le diagnostic social et financier de la locataire expose qu’âgée de 67 ans, Madame [B] a traversé une longue période de chômage.

du hayot - séquelle sur carrosserie - un réservoir lave glace cassé et tenu par un riseland - support de bras inférieur droit détérioré - jante avant droit abîmée - bandeau de bouclier cassé - traverse

Il est cependant acquis qu’aucun couloir aérien ne traverse la propriété en question, et que, comme le précise la requérante, l’appréciation du caractère fréquent, occasionnel ou rare de passage d’hélicoptère

L’huissier relève « une forte humidité ambiante dans tout le sous-sol ». « La poutre qui traverse toute la maison d’Est en Ouest est gorgée d’humidité ».

Un défaut d'étanchéité est ainsi mis en évidence autour des traversées des planchers par les conduites EP. Ce désordre n'a pas été réservé à la réception expressément intervenue le 5 juillet 2019.

isolation, et pourvu en revanche de nombreuses gouttières sur le toit ; les carreaux des fenêtres, en simple vitrage, sont supportées par un mastic en partie détruit ; une rallonge part du grenier pour traverser

de grosses réparations, de transformations ou d’améliorations qui seraient effectués dans l’immeuble quel qu’en soit l’inconvénient ou la durée, celle-ci excédât-elle quarante jours, et de laisser traverser

Sur les percements mal rebouchés L’expert judiciaire a constaté que les traversées de plancher pour les adductions et évacuations de la salle de bain n’ont pas été rebouchées ni calfeutrées.