Elle fait valoir les arguments suivants : -Les traces d'humidité sont liées à l'absence de VMC et ne lui sont donc pas imputables, comme l'a relevé l'expert judiciaire.

[J] [W] [K] a sollicité Mme [N] [O] pour obtenir des documents complémentaires sur la modification du véhicule en food-truck avec l’installation des équipements de cuisine, en vain.

Les murs des WC n'étaient pas en bon état et comportaient des traces. Les murs de la chambre 1 étaient peints avec des traces.

[Localité 2] Rep/assistant : Maître Dominique COHEN TRUMER de la SELAS CABINET COHEN-TRUMER - #A0009 Paris, le 08 Avril 2026 Vu l’instance enrôlée sous le n° 25/13938 : Selon les dispositions de

Localité 4] 388 080 335) dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Olivier CAMPESTRE, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Maître Dominique COHEN-TRUMER

du patient ; qu'enfin, leur mise en œuvre doit faire l'objet d'une surveillance stricte, somatique et psychiatrique, confiée par l'établissement à des professionnels de santé désignés à cette fin et tracée

S'agissant de la troisième pièce sur cour : -mur de droite traces de nettoyage ; -plafond : peinture comportant des traces et noircissures dues à l'incendie ; Le tribunal relève des dégradations liées

noires, et des variations importantes de couleurs, et de simples rayures ou traces de meubles relevant de l’utilisation normale d’un logement.

de feutre sur une porte, l’absence de la plaque de propreté et de la poignée de la porte côté séjour ainsi que des salissures, des traces et des taches sur les murs, des taches importantes sur le plafond

Pour la chambre 1 « murs : différentes traces, écaillage peinture, murs jaunis ». Pour la chambre 2 « [Localité 3] jaunis, différentes traces, poussière ; plafond : trappe jaunie ».

’à une hauteur de 50 cm, le mur est humide au toucher ; dans le couloir, l’intégralité du mur donnant sur l’extérieur présente des traces significatives d’humidité, ces traces remontent à environ 2 m de

Le commissaire de justice ajoute que ces traces sont sans doute dues à des infiltrations en toiture. Il relève des traces d’humidité, la fibre de verre étant brunâtre ou moisie par endroit.

Par un arrêt du 9 décembre 2021, la Cour d 'Appel de Bordeaux a infirmé partiellement le jugement du 2 mai 2018, en ce qu'elle a retenu également le désordre relatif aux stries et aux traces de spatules

Le commissaire de justice a constaté également des traces de moisissures au coin d’un mur dans le salon.

- Le désordre numéroté 15 de trace de colle et de lé déchiré L’expert a constaté, sur la cloison située à droite de l’entrée formant pan coupé, une trace de colle de 10 cm sur 20 cm, avec un lé déchiré

de ponceuse, d’autres des traces de « marteau » - le ravalement des souches de cheminées n’a pas été réalisés, il a été commencé sur une des souches - les arêtes des tableaux de fenêtres n’ont pas été

[Z] opère une confusion lorsqu’il soutient qu'aucun SMS n’a été produit ou qu’il n’existe aucune trace d’envoi des codes de confirmation en visant les traces relatives à l’enrôlement de la clé digitale

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE ORDONNANCE DE REFERE N° 24/ Référés Cabinet 1 ORDONNANCE DU :29 Avril 2024 Président :Monsieur TRUC, Juge Greffier :Madame LAFONT, Greffier Débats en audience publique