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2 317 résultats pour « escalade »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

68e55b110e2901d10fa3861c

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

poteaux censés le soutenir - qui sont apparus postérieurement à l'expertise dont le rapport a été déposé en 2022 ainsi que pour des désordres - en ce qui concerne l'apparition de ferraillage dans l'escalier

Source officielle
TJ

Référés Civils

69836323cdc6046d47e398a5

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Concernant le placo endommagé au niveau du haut de l’escalier salon/buanderie, Monsieur [U] et Madame [S] justifient avoir indiqué cette nouvelle réserve par courriel du 22 juillet 2024 (pièce n°9) et

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

668ed1712980a82f59d99137

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

, au 1er étage, un dégagement/placard/escalier, un séjour double, une cuisine, une chambre, au 2éme étage, un dégagement/placard/escalier, deux chambres, une salle de bain avec water -closet, et un water-closet

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

668ed1752980a82f59d991c1

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

maître (même assemblée générale, résolution n°21), réfection du hall d'entrée et de l'escalier de service (même assemblée générale, résolution n°22), remplacement compteurs ERDF, réfection électricité

Source officielle
TJ

Service des référés

67ed812cda9e15c5131fb664

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Plusieurs entreprises sont intervenues dans la réalisation de ces travaux : - la SARL Pro-Charpente qui s'est engagée à réaliser un escalier sur mesure - la SAS One Designs pour la réalisation de travaux

Source officielle
TJ

Adjudications

68dec3fc6af9fd1f8094e27f

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

un appartement au rez-de-chaussée de l'immeuble et la jouissance privative et perpétuelle avec le lot 4 du water-closet commun se trouvant dans la cour arrière (lot n°2) ainsi qu'un débarras sous l'escalier

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

67816e1d6d34da2cbdcd8b8b

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

voir : - déclarer que Monsieur [F] et la société RAGNAROK ont commis un trouble manifestement illicite au préjudice du SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES [Adresse 7] à [Localité 10] en créant une trémie d’escalier

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

67f81ad2cf40727a0043ffc7

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

sont caractérisées au terme de la construction et notamment : - des défauts d’équerrages sévères compromettant l’élevage du reste du bâtiment - des écarts importants de géométrie de la trémie de l’escalier

Source officielle
TJ

JCP- Juge Ctx Protection

6797fa2657f17f9be6af8f73

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

de LYON, suppléée par Me Philippe BOISSIER, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND ET : DÉFENDEUR : Monsieur [W] [Z] [C], demeurant 56 rue des Chandiots, Résidence Les Chandiots - Entrée A, Escalier

Source officielle
TJ

Référés

66996ec307d408f8d4c29d0c

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

explique pas l’augmentation des nouveaux devis ; que certains travaux sollicités n’ont pas été préconisés dans le rapport et ressemblent à des travaux de rénovation (145 mètres de garde corps, monte escalier

Source officielle
TJ

Chambre 1 J.E.X

68793a9464dcbd881bec23fd

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

, Vice-Présidente Greffier : Madame Véronique BOURGEOIS, Greffière L’affaire a été appelée à l’audience publique du 29 Avril 2025 devant Madame ESCALLIER, Vice-Présidente du Tribunal judiciaire

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

678feea351b02779572a0d29

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

DEMANDERESSE La société CHALAIS BOIS MENUISERIE ESCALIERS CHARP, enseigne CBMEC Société par actions simplifiée dont le siège social est : [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par son Gérant ayant reçu

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

668c3328894f7f4d2e0bc009

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Sur le préjudice d'agrément : Madame [M] fait valoir qu'elle présentait une aptitude à l'escalade et qu'elle pratiquait cette activité régulièrement.

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

678172d96d34da2cbdcda076

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Par ordonnance du 5 septembre 2023, le juge de la mise en état a déclaré la GMF irrecevable en sa demande formulée à l'encontre de la MAAF, en raison du défaut de mise en œuvre de la procédure d'escalade

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

67096c8a06866c0645d2830f

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

pour un montant de 15.089 € ; nouveau miroir pour des montants de 12.329 € et 2.760 €, soit une part totale de 50% du budget « sas ascenseur et escalier ».

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

661ebd95a0f635033634be77

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

général N° RG 22/03597 - N° Portalis DBX6-W-B7G-XKM6 [H] [S] C/ [I] [V], [K] [V] épouse [E] - Expéditions délivrées à - FE délivrée à Le 05/04/2024 Avocats : Me Perrine ESCANDE

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

69fa56efcdc6046d47b64f7d

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

comprenant : - au rez-de-chaussée : une entrée, quatre pièces, un dégagement, un cellier, une cour couverte et deux cours, deux WC, deux remises, un porche, un local chaudière - au premier étage : un escalier

Source officielle
TJ

J.L.D.

69654a6fcdc6046d470fdf23

T. Judiciaire

10 janvier 2026

10 janvier 2026

régulière et proportionnée au but poursuivi ; Que par ailleurs, [K] [X] a été condamné le 30 novembre 2022 par le tribunal correctionnel de GRENOBLE pour des faits de vol par ruse, effraction ou escalade

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

65a978a819a7f19a78305a5b

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

prévoient une mise aux normes et l’intégration des réseaux électriques, la réfection complète de l’allée principale [Adresse 4] et la restauration complète des escaliers et cages d’escaliers à l’exception

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

695eb43bcdc6046d478add51

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

en bois et ascenseur vers les étages éclairés par des fenêtres sur cour et de paliers parquetés en point de Hongrie ; un escalier privatif depuis les locaux du rez-de-chaussée ; un plateau de bureaux

Source officielle

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