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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
TECH SEC SOC: AT
661ec0e4a0f6350336350368
16 avril 2024
Par notification en date du 06 novembre 2020, la Caisse Primaire d’Assurance Maladie des Bouches du Rhône ayant conclu : «Séquelles indemnisables à type de raideur discrète du rachis cervical et du rachis
POLE SOCIAL
686828ab4965b5d9df31c438
2 juillet 2025
En l’espèce, le docteur [N] [G] détaille le taux d’IPP comme suit : « un syndrome dépressif : 10 % Des troubles musculosquelettiques : 20 % Un asthme : 10 % Une atteinte du rachis lombaire : 8 % Une atteinte
CTX PROTECTION SOCIALE
682e3ddf00b520043633670a
8 avril 2025
Douleurs du rachis thoracique inférieur surtout barométriques, retrouvées à la pression des 8éme et 9éme thoraciques. Bonne souplesse du rachis lombaire . Boiterie douloureuse.
Serv. contentieux social
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10 avril 2024
CONTENTIEUX DU 10 AVRIL 2024 Serv. contentieux social Affaire : N° RG 23/01615 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YDO5 N° de MINUTE : 24/00811 DEMANDEUR Société [10] [Adresse 6] [Localité 9] représentée par Me Rachid
6ème CHAMBRE CIVILE
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7 janvier 2026
confiée au Docteur [D] qui, au terme de son rapport du 20 octobre 2017, retenait une consolidation le 8 septembre 2015 et une atteinte à l'intégrité physique et psychique de 3 % pour les séquelles rachidiennes
PS ctx technique
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[C] [O] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Maître Michel PRADEL, avocat au barreau de PARIS, substitué par Maître Rachid ABDERREZAK, avocat plaidant DÉFENDERESSE CPAM DE L’ESSONNE [Adresse 1] [
Chambre 5/Section 3
6682edffd7288dcb2a00dade
1 juillet 2024
EN ETAT DU 01 JUILLET 2024 Chambre 5/Section 3 Affaire : N° RG 23/02351 - N° Portalis DB3S-W-B7H-XJLY N° de Minute : 24/873 DEMANDEUR Madame [I] [T] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Rachid
1ère chambre - Référés
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3 juillet 2024
téléradiographie de son rachis réalisée le 1er septembre 2023, une bascule du bassin et une diminution de la lordose lombaire.
3ème chambre civile
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10 octobre 2024
comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Philippe LEVAVASSEUR, Magistrat à titre temporaire exerçant les fonctions de Juge des contentieux de la protection Greffier : Rachida
Chambre 2/section 3
66fedaeb172da17169e909a0
3 octobre 2024
] [S] née le [Date naissance 3] 1986 à [Localité 11] (Guinée) [Adresse 7] [Localité 10] demanderesse : Bénéficiaire de l’aide juridictionnelle totale n° 93008/001/2019/024055 Ayant pour avocat Me Rachida
697af6c7cdc6046d470f1830
9 janvier 2026
Elle soutient que les pièces médicales versées aux débats indiquent que son état de santé n’était pas guéri au 29 février 2024, ses douleurs du rachis lombaires perdurant et l’empêchant de reprendre le
69a887decdc6046d47857423
12 janvier 2026
communiquées par les parties dont le rapport d’évaluation du Praticien-Conseil de la Caisse, et l’avis médico-légal du Docteur [L] du 9 octobre 2025 expose : « A l’examen on constate une mobilité du rachis
67816d006d34da2cbdcd897c
8 janvier 2025
Elle précise qu’elle a consulté l’examen nécessaire au diagnostic, soit l’IRM du rachis lombaire réalisée le 5 juin 2023. Elle conclut à un désaccord sur le diagnostic.
6807df3eeb5d421e6c5989cd
Si le docteur [W] conclut comme « normal » le rachis cervical à l'issu de son examen, il note malgré tout « des douleurs lors des palpations et des inclinaisons, observées par le médecin-conseil et par
68682bf14965b5d9df31e040
4 juillet 2025
Monsieur [W] a subi un traumatisme du rachis lombaire et a ressenti des douleurs lombaires.
65a6d21b47251e2b24216111
11 janvier 2024
[B] présente une déficience ostéoarticulaire du rachis cervico-dorso-lombaire ainsi qu’une déficience visuelle unilatérale entraînant des difficultés dans la mobilité, notamment lors des déplacements,
Chambre 21
65a5809e919da7c4f1759b5d
10 janvier 2024
conclusions de l’expert nommé par la MAIF ont consisté à retenir comme imputable à l’accident la fracture au niveau des apophyses transverses en L3-L4, cette fracture ayant entraîné une raideur du rachis
6a15e06bcdc6046d470505f2
8 avril 2026
Suite à cet accident reconnu comme accident du travail, Monsieur [E] [D] a subi une fracture de la base du cinquième métacarpien, un arrachement de la styloïde ulnaire gauche et une entorse du rachis cervical
69dff8c3cdc6046d475fd4ba
13 avril 2026
Il fait valoir que l’évaluation réalisée par le service médical n’a pas pris en compte l’ensemble de ses pathologies, notamment les atteintes du rachis lombaire et les troubles psychiques post traumatiques
GNAL SEC SOC: CPAM
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8 janvier 2024
Objet du Recours :Conteste Rejet implicite CRA saisie le 02/07/2020 concernant sa demande de reconnaissance de MP "sciatique par hernie discale L5-S1" inscrite au tableau N°98 (affections chroniques du rachis
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