De retour à l'étude, mes recherches à l'aide du service Internet des « Pages jaunes », rubrique des « Pages blanches » (annuaire téléphonique) ne m'ont pas permis d'obtenir un quelconque renseignement

- que le contrat en litige a été conclu à une date d’effet postérieure aux différentes crises évoquées par la société locataire (crise des gilets jaunes (arc de Triomphe vandalisé le 1er décembre 2018

Cela étant, le bailleur n’est responsable ni de la situation sociale (crise des gilets jaunes) ni de la situation économique (épidémie de Covid-19) auxquelles la société MNR Finances a été confrontée.

constaté l'achat « dans le stand situé à l’angle inférieur droit de l’îlot central gauche (le plus long) », identifié comme le stand n°80, d’un survêtement composé d’une veste de survêtement verte, jaune

La présence de câbles jaune-vert compteur et disjoncteur, partie du réseau de responsabilité ENEDIS n’est pas réglementaire mais n’a aucun rôle sur les désordres générés.”

s'être rendu au marché [11], et avoir constaté l'achat « dans le premier stand à gauche, en entrant dans le Marché [11] par la [Adresse 14] », identifié comme le stand n°67, d’une petite robe en coton jaune

[W] le tableau de suivi mis à jour en précisant que « les 3 factures [W] ont été passées sur la SCI FBI (en jaune avec une tva à 10% )».

. - [X] a un manque de connaissances des produits antiseptiques : béta rouge et béta jaune, ne sait pas laquelle est la béta scrub et la béta dermique... - Elle confond l’EPPI (sérum physiologique) et

En second lieu, elle mentionne les manifestations régulières des gilets jaunes et les grèves à répétition qui ont diminué l'attractivité de l'emplacement.

des peintures murales et du plafond, du hall d’entrée, de la pièce principale et de la cuisine, souillées et hors d’état d’usage, certaines maculées de poussières et de toiles d’araignées et d’autres jaunies

Depuis 3 semaines le poulain allait bien on le nourrissait ou le manipulait ou le sortait progressivement d'abord à la petite carrière puis au pré seul puis le poulain jaune.

Le constat du 15 novembre 2022 n'apporte pas d'éléments susceptible de fonder des nuisances sonores, puisqu'il présente diverses photographies des conteneurs de poubelles jaunes de la copropriété, qui

une lettre recommandée avec accusé de réception adressée par la société preneuse le 5 juin 2020, faisant état de difficultés en lien avec les attentats terroristes en 2015, le mouvement des gilets jaunes

garage l'interrupteur différentiel 40A par un 63A suivant l'article 10.1.4.7.3Le fil de neutre de couleur bleue a été utilisé comme conducteur de terre, il faut positionner une gaine thermorétractable jaune-vert

NATACHA qu'elle aurait apposé une porte en fer devant le couloir d'accès à la cave portant le lot n° 6, de telle sorte qu'elle aurait annexé la partie commune surlignée en jaune sur un plan joint, et il

Elle souligne que la fréquentation touristique a été très affectée par les attentats de 2015, les manifestations des gilets jaunes puis la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19.

Couleur du carport et de la maison Je constate que le pignon de la maison des voisins des requérants est de couleur blanche soit différente par rapport à celle de la façade principale qui est jaune et

que le demandeur aurait contrefait la marque BDP, sous le contrôle du Beth Din de [Localité 4], en faisant figurer sur chacun des saucissons secs de cette production du 7 juillet 2021, une étiquette jaune

construire; - compte tenu de la contestation élevée par le constructeur, ils ont demandé à un expert de vérifier le ravalement mis en œuvre; - il a photographié toutes les façades : la teinte est clairement jaune

Il ajoute que son collège était très exposé aux fumées jaunes et aux hydrocarbures aromatiques sans protection.