cette circonstance indifférente dans la mesure où il détient désormais 8 248 actions de préférence émises par la société [Localité 4], qui sont des titres illiquides, incessibles, à la valorisation marginale

aurait été plus logique d’appliquer un coefficient de 0,25 et non de 0,50 pour les lots situés au rez-de-jardin et au rez-de-chaussée dans la mesure où l’utilisation de l’ascenseur pour ces lots reste marginale

Cet examen a mis en évidence « une sténose serrée de la marginale, occlusion chronique de la coronaire droite au segment 3 ».

sa dépendance aux drogues, son contrôle judiciaire et ses perspectives d’avenir, même basées sur des supputations au regard de la nature des liens désormais entretenus avec ses amis et sa famille, marginales

Elle soutient qu’au stade de son pré-rapport, l’expert judiciaire ne lui impute aucune responsabilité dans le sinistre survenu, même marginale.

six paires contre cinq), dans le nombre de lignes de perforations (neuf contre huit) ou dans le débord de la languette pour laisser apparaître le logo sont encore plus subtils et n’affectent que marginalement

défendeurs et intervenants forcés, Désignons pour y procéder : [R] [T] Diplôme d'ingénieur mécanicien-électricien (Ecole spéciale des travaux publics du bâtiment et de l'industrie) HCG 81 bis rue de Marignan

de la tête des relevés d’étanchéité, absence ou inefficacité de l’équerre du pare-vapeur, écoulement par le joint entre le moignon de l’évacuation et la fonte du collecteur), - ainsi que, plus marginalement

Ils se plaignent d’un abus de majorité, par l’acquisition faite en 2018 de l’appartement situé en-dessous de celui des époux [X], en faisant participer de manière totalement marginale le frère de Monsieur

En ce qui concerne la fissuration, l'expert a indiqué que celle-ci apparaissait marginale et localisée au niveau des joints de dilatation liée à la présence du local technique.

EXPOSE DU LITIGE La société Marignan Résidence a fait construire un immeuble collectif et des maisons individuelles, situés [Adresse 4] à [Localité 36].

Au terme de l'éviction, le preneur perdra une partie, ici minoritaire, de sa clientèle et verra en conséquence son chiffre d'affaires diminué dans des proportions marginales n'étant pas de nature à entraîner

la modification des paramètres du moteur, que sur le rapport d’expertise judiciaire qui a retenu que le vice résultait de la faiblesse des pièces composant la bielle numéro 4, et considéré le rôle marginal

également que monsieur l’Expert judiciaire retient, dans son rapport définitif, le sous-dimensionnement du plancher comme cause principale des désordres et émet seulement l’hypothèse d’une implication marginale

manquement à un devoir d’information, elle n’a jamais eu pour mission d’établir un rapport ou un audit des installations ; que l’expert judiciaire a relevé à son encontre uniquement des non-conformités marginales

Elle ajoute que, s'agissant même d'une sous-catégorie marginale et minoritaire parmi les 40 sous-catégories des boissons alcooliques, il n'est que faiblement similaire à celles-ci. 71.

Monsieur [S] [A] à réparer les préjudices allégués par le syndicat des copropriétaires du [Adresse 6]; Subsidiairement, DIRE que la responsabilité de la société [14] ne pourra être retenue que très marginalement

2012, le Docteur [R], chef de clinique à l'unité de chirurgie de la main et des nerfs périphériques, diagnostiquait: « AVP scooter, fracture fermée de l'extrémité inférieure du radius gauche de type marginal