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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
678ea42bbfd75b73b3e3f7b9
10 janvier 2025
inflammatoire Doppler grade 3Pas de ténosynovite des fléchisseurs ni des extenseurs »et conclut à une « arthrite persistante du poignet droit avec signes structuraux en progression. » Monsieur [T] souffre
Serv. contentieux social
6785617baaacbea0fe67f794
8 janvier 2025
[M] souffre d’une dépression sévère, d’une infection cutanée à répétition d’un doigt de la main droite et d’un doigt de la main gauche, d’un hématome avec infection de la cuisse droite (suite à un accident
689cd2b305c5415472e76cee
3 juillet 2025
de : prendre connaissance de tous documents utiles à sa mission, notamment les pièces jointes à la requête transmises par le tribunal et celles transmises par la MDPH,décrire les pathologies dont souffre
689cd2b705c5415472e76dd2
mars 2025, une mesure de consultation a été ordonnée confiée au docteur [F] [B] avec pour mission, en se plaçant à la date de la demande, soit le 18 septembre 2023, de : décrire les pathologies dont souffre
PS ctx technique
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1 octobre 2025
Examen des faits Monsieur [I] [W] souffre d'une polyneuropathie sévère, il fait observer que son état de santé ne cesse de s'aggraver : troubles de la déglutition, urinaires...
6792b067304ff28fe37e6487
13 janvier 2025
La requérante soutient qu’elle souffre de dépression depuis son adolescence la rendant fragile et l’empêchant de candidater sur bon nombre d’emplois salariés en raison de sa difficulté à supporter la pression
6792b068304ff28fe37e6493
d'IPP de l'assurée a été correctement évalué, que la commission médicale de recours amiable s’est fondée sur de nombreuses pièces médicales versées par l’assurée et reprises dans l’avis, que l’assurée souffre
685482c7f58c06bf6013c4bf
3 avril 2025
l'origine exclusivement étrangère à la relation de travail existe, par conséquent, il conviendra de le lever par la mise en œuvre d'une expertise judiciaire avec pour mission de déterminer si monsieur [F] souffre
Référés civils
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1 avril 2025
a souffert notamment d'une fracture instable de la 1ère vertèbre lombaire ainsi que d'un déficit moteur des deux membres inférieurs ; qu'il a subi plusieurs interventions de neurochirurgie ; qu'il souffre
67169b8ab098d256e1fd466e
9 octobre 2024
Le rapport d’expertise décrit précisément la polypathologie dont souffre le requérant et son impact sur son autonomie dans la vie quotidienne.
67fff89302ef4af38960cc5d
4 avril 2025
mars 2023 notifiée le 15 mai 2023 ;Reconnaître que son état de santé nécessite une prise en charge au titre de l’invalidité de catégorie 3 ;Ordonner à la [11] de prendre en charge l’invalidité dont souffre
Pôle Civil section 3
68f2ae91e97b8c1829979936
4 juillet 2025
l'affirmative, après en avoir indiqué les éléments constitutifs, le chiffrer en pourcentage, en précisant d’éventuelles séquelles neurologiques et/ou neuro-psychologiques ; ▸ dire si madame [N] [U] souffre
65c133a7d4f3671a27f9ac28
2 février 2024
Elle a fait valoir que les pathologies dont elle souffre justifient l'attribution de l'AAH. Elle explique avoir travaillé pendant 20 ans en Russie dans des potagers de particuliers.
Juge libertés détention
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3 avril 2026
Ainsi, il est médicalement caractérisé que Mme [P] [L] souffre de troubles qui rendent son consentement impossible et qui imposent des soins assortis d’une surveillance médicale constante.
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7 janvier 2025
sa mission, notamment les pièces jointes à la requête transmises par le tribunal et celles transmises par le service médical de la [7],examiner Madame [S] [Y] [H],décrire les pathologies dont elle souffre
68e7a4ea033cf481c39a2e4e
8 octobre 2025
Elle précise que les symptômes de sa maladie sont toujours présents et la gênent au quotidien, qu'elle souffre de séquelles et de douleurs permanentes.
68e970603ea43407b912420c
9 octobre 2025
[H] [L] souffre de troubles qui rendent son consentement impossible et qui imposent des soins assortis d’une surveillance médicale constante.
68e970613ea43407b9124224
Ainsi, il est médicalement caractérisé que Mme [N] [L] souffre de troubles imposant des soins assortis d’une surveillance médicale constante.
68e970653ea43407b91242d6
Ainsi, il est médicalement caractérisé que Mme [H] [R] souffre de troubles qui rendent son consentement impossible et qui imposent des soins assortis d’une surveillance médicale constante.
JLD
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6 octobre 2025
Le patient souffre d’une schizophrénie paranoïde résistante, avec plusieurs antécédents de séjours en UMD et USIP.
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