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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Contentieux général civ 1
6a0cc1d9cdc6046d473b52ae
19 mai 2026
[B] [R] a été de nouveau cité par acte de commissaire de justice signifié à étude d’huissier le 26 novembre 2025. M. [B] [R], bien que régulièrement assigné n’a pas constitué avocat.
4 ème Chambre civile
6a174dbbcdc6046d47270753
18 mai 2026
Madame [D] [F], défenderesse, bien que régulièrement citée, n’a ni comparu ni mandaté personne pour la représenter.
Chambre 1- section A
6a10c840cdc6046d479df7f5
22 mai 2026
Bien que régulièrement citée à étude, madame [X] [P] n’est ni présente ni représentée. L'affaire a été mise en délibéré au 24 avril 2026, puis le délibéré a été prorogé au 22 mai 2026.
MONTREUIL JCP
6a0f7068cdc6046d477dfc86
[K] [C], régulièrement cité conformément aux dispositions de l’article 659 du code de procédure civile, ne comparait et n’est pas représenté.
Chambre civile 1
6a189e2ecdc6046d4748ac71
Bien que régulièrement cités, par acte remis à une personne présente au domicile pour Mme [A] [S], par acte déposé en l’étude du commissaire de justice pour M.
Ch3 Cab1 CTX civil
6a0cbbc0cdc6046d473ade05
Madame [W] [M], régulièrement citée, n'a pas comparu et n'a constitué aucun avocat.
11ème civ. S2
69dd620bcdc6046d47222301
10 avril 2026
Bien que régulièrement cite conformément aux dispositions de l'article 659 du code de procédure civile, Monsieur [L] [X] n'a pas comparu ni fait représenter.
6a189ed6cdc6046d4748c0b4
Madame [W] née [E] épouse [T] et Monsieur [G] [T], parties défenderesses, bien que régulièrement citées, n’ont ni comparu ni mandaté personne pour les représenter.
69dd6230cdc6046d472225f2
Bien que régulièrement cite conformément aux dispositions de l'article 659 du code de procédure civile, Monsieur [C] [R] n'a pas comparu ni fait représenter.
Annexe Rue de Crosne
6a0f6533cdc6046d477d1352
21 mai 2026
Bien que régulièrement cités à personne et à domicile, Madame [H] [C], Madame [T] [C], Madame [Y] [C]et Monsieur [R] [C] n’ont pas comparu et ne se sont pas fait représenter.
CTX PROTECTION SOCIALE
6a15f55dcdc6046d47068eca
Monsieur [R] a formé opposition à contrainte devant la présente juridiction par lettre recommandée avec accusé de réception expédiée le 16 décembre 2023.
CH GENERALISTE B
69d7ec17cdc6046d47ae24ae
9 avril 2026
Par actes de commissaire de justice en date des 07/07/2023 et 13/11/2023 et en présence du fonds de garantie des assurances obligatoires, [Q] [Y] a fait citer Monsieur [E] afin d'obtenir réparation de
PCP JCP fond
662fe5dbb89538338ecde99e
24 avril 2024
Madame [H] [N] dite [P] [K] citée régulièrement devant la juridiction est comparante à l'audience de plaidoirie. Elle explique qu’elle préfère se défendre seule.
REFERES
68f93d27de0ebe408dab2490
11 août 2025
Monsieur [T] et Madame [K] [V] n'ont plus réglé les loyers régulièrement.
PCP JCP ACR référé
69d94ff2cdc6046d47ce958a
Bien que régulièrement cités à étude de commissaire de justice, Monsieur [B] [W] et Madame [L] [W] née [G] n'ont pas comparu et ne se sont pas fait représenter.
Chambre 5/Section 1
69d69a2fcdc6046d478e51d6
8 avril 2026
Bien que régulièrement citée, la SCI ZEART n’a pas constitué avocat. L'affaire a été clôturée par ordonnance du 11 septembre 2025 et fixée à l'audience du 11 février 2026.
REFERES 2ème Section
69d7f05ccdc6046d47ae6f3f
7 avril 2026
Bien que régulièrement assignée, la société ATELIER PROJECT, citée par procès-verbal de recherches infructueuses, n’a pas constitué avocat.
BSM contentieux<10 000€
6a0cc0e3cdc6046d473b36a4
[M] [Z], régulièrement cité à domicile, n’a pas comparu et ne s’est pas fait représenter.
JCP-Baux d'habitation
6a0f7db7cdc6046d477f11aa
Régulièrement cité à étude, Monsieur [P] [B], a comparu. Il a indiqué avoir parfois des difficultés à payer son loyer et ne pas avoir payer le loyer complet dernièrement.
Contentieux général Proxi
6a0e279fcdc6046d475cab2b
Les parties ont été régulièrement convoquées par le greffe à l'audience du 24 mars 2025.
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