CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

596 résultats pour « Barby »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre Civile

670394098d5cd4a875715ac1

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

SMABTP fait valoir que la majeure partie des travaux a été achevée en janvier 2024 et que le bâtiment était déjà occupé depuis lors par un locataire qui y exerçait son activité commerciale en qualité de barbier

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

686846a94965b5d9df327fee

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

MANS sous le N° 440 048 882 Dont le siège social est sis [Adresse 1] Agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Edouard BARBIER

Source officielle
TJ

0P2 P.proximité-ATF2

689a358efd8239f1252f730c

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

FRANFINANCE, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Hervé BARBIER, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE Madame [U] [G] née le [Date naissance 2] 1988 à [Localité 5],

Source officielle
TJ

JLD

67f97c040ea89248182ac9b1

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Monsieur [S], entendu, considère que son hospitalisation est illégale et que les prescriptions médiclaes le sont tout autant, dès lors qu’il est cérébro-lésé et a subi des actes de torture et de barbarie

Source officielle
TJ

JLD

67f97c050ea89248182ac9d3

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Monsieur [U], entendu, considère que son hospitalisation est illégale et que les prescriptions médiclaes le sont tout autant, dès lors qu’il est cérébro-lésé et a subi des actes de torture et de barbarie

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6980b016cdc6046d47a166a7

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Grosses délivrées le : à : Me Philippe BARBIER - 0017 Me Jean-Michel GARRY - 1011 Me Philippe NEWTON - 0301 .../... La S.A.S.

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

661041a2c9ea95b316fe1d53

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Barbier ; - la somme de 10 000 € en réparation résultant de son trouble de jouissance.

Source officielle
TJ

PPP BAUX JCP

687ff049249b152198e83e8c

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

PODELIHA C/ [X] [E] Le Copie conforme + copie exécutoire Me BARBE Copie conforme Mme [E] Préfecture du Maine et [Localité 7] Copie dossier JUGEMENT ________________________

Source officielle
TJ

PPP BAUX JCP

687ff049249b152198e83e94

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

PODELIHA C/ [H] [W], [P] [X] épouse [W] Le Copie conforme + copie exécutoire Me BARBE Copie conforme M.

Source officielle
TJ

PPP BAUX JCP

68892aac164153e3cd1dacc7

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

PODELIHA C/ [O] [C] Le Copie conforme + copie exécutoire Me BARBE Copie conforme M.

Source officielle
TJ

PPP BAUX JCP

68892aae164153e3cd1dad06

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

PODELIHA C/ [L] [R] Le Copie conforme + copie exécutoire Me BARBE Copie conforme M.

Source officielle
TJ

Référés

67eeeb3cb848dd6814c63de9

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

immatriculée au RCS de [Localité 8] sous le n° 841 091 549, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Arnaud BARBE

Source officielle
TJ

Référés Proximité

679aa43ce9a46d1f5a769a0c

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

N°Minute:25/00062 DOSSIER : N° RG 24/01036 - N° Portalis DBYB-W-B7I-PIB6 Copie exécutoire à Me Jacques BARBE expédition à le 09 Janvier 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER

Source officielle
TJ

JAF Cab 7

69debacccdc6046d4740246f

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Demande en divorce autre que par consentement mutuel TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 10 Avril 2026 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame Brunehilde BARRY

Source officielle
TJ

Service des référés

66197c151b7735881a7c2199

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

ATELIER DANIEL MENARD - ARCHITECTURE ET PATRIMOINE [Adresse 5] [Localité 10] représentée par Maître Victoire DE BARY de l’AARPI SHERPA AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #P0575 RG N° 23/58753

Source officielle
TJ

Service des référés

6786b8e2df5b5c7d10ca5b27

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

DEMANDEUR Monsieur [G] [R] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Maître François BARRY, avocat au barreau de PARIS - #C0866 DEFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

65c3d9e7c432ce7d11a700a6

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

immeuble sis [Adresse 2], représenté par son syndic en exercice le cabinet FIDUCIAIRE DU DISTRICT DE [Localité 7], SARL [Adresse 4] [Localité 7] représenté par Maître Emmanuel SEIFERT de la SARL SEIFERT BARBE

Source officielle
TJ

JCP

6a0cd2d4cdc6046d473caa24

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

son siège social sis [Adresse 3] [Localité 2], représentée par son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège représentée par Maître Fabien GONZALEZ de la SEP FABIEN GONZALEZ ET INGRID BARBE

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

661d7092082b40ce99b67b2b

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

de la SELARL BARBIER ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant/postulant, vestiaire #J0042 Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, prise en la personne de son [Adresse 5] [Localité 13

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

6699587f07d408f8d4c13bcb

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

 », Roy Lichtenstein « Sweet Dreams Baby », Keith Haring « Us Flag » et Roy Lichtenstein « Tintin Crac ».

Source officielle

Page 18 sur 30

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC156 résultats

Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

BARBY CENTRE

SIREN 107221145GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

toutes opérations de promotion immobilière ou de marchand de biens, l'achat, la construction, la réparation, la rénovation, la réhabilitation, l'aménagement, la vente, l'administration, la gestion de tous biens immobiliers, maîtrise d'oeuvre et de construction-vente, l'activité de lotisseur

10/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL BARBY

SIREN 794171751GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE NANTERRE

30/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL BARBY

SIREN 794171751GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE NANTERRE

30/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BARBY CAR

SIREN 902436328GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE NANTERRE

17/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BARBYBOX

SIREN 952410991GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS

09/04/2026

Voir →