Ainsi, à titre d’exemple, pour la mensualité du 05 novembre 2022, il est indiqué que le montant payé est de 820,98 euros, ce qui correspond au montant d’une mensualité classique, alors que dans la colonne

chacun des parents, de l'intégralité des charges fixes des enfants, récurrentes (frais scolaires et extrascolaires, cantine) comme exceptionnelles (frais de santé non-remboursés, voyages scolaires, colonies

pénal, DIT que chacun des parents assumera les frais courants d’entretien de l’enfant durant sa période de garde en ce compris les frais de cantine, garderie périscolaire, centre de loisirs, stage ou colonie

les opérations expertales se déroulent au contradictoire du syndicat des copropriétaires de l’immeuble Juva Sumatra aux motifs que les infiltrations constatées par l’expert se situent au droit de la colonne

retirer les équipements électriques ( boîtiers, câbles, gaines, goulottes, chevilles et colliers de fixation, etc) installés dans les parties communes de l’immeuble pour l’établissement de la nouvelle colonne

Le 05 décembre 2023, [8] remplissait son questionnaire-employeur en indiquant que sa salariée, qui était chauffeur routier depuis le 02 mai 2018, n’était pas exposée aux risques de la troisième colonne

Le 13 juillet 2023, l’enquête administrative concluait à ce que les versions de Madame [F], épouse [V], [P] [G] ne respectait pas la troisième colonne du tableau 57.

accord préalable des parents et sur présentation des justificatifs, DIT que les frais médicaux non couverts par la sécurité sociale ou les mutuelles, les frais de voyages scolaires, les frais de colonies

Il soutient que la somme due au titre des impayés locatifs est "colossale" et qu'un échéancier ne sera pas honoré par les défendeurs au regard de leurs faibles revenus.

Portalis DBX4-W-B7J-UP2H ORDONNANCE STATUANT SUR LE CONTRÔLE DE LA RÉGULARITÉ D’UNE DÉCISION DE PLACEMENT EN RÉTENTION ET SUR LA PROLONGATION D’UNE MESURE DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Matthieu COLOMAR

19 octobre 2023 d’un montant de 4 405, 99€ TTC, correspondant à la démolition totale de la douche, à l’achat et la pose d’un WC et d’une douche par receveur en résine, d’une paroi de douche et d’une colonne

dans l’entrée : de traces d’humidité en partie haute sur le pourtour et en partie basse, les objets entreposés dans le placard présentent des traces d’humidité ou de moisissure, - dans la cuisine : la colonne

les chiffres mentionnés sont exacts mais que la défenderesse a reporté le solde créditeur pour l’exercice 2020, de 2368.09 euros, comme étant un solde débiteur, cette somme devant apparaître dans la colonne

prolongation) _______________________________________________________________________________________ N° de MINUTE N° RG 24/02286 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TM2O le 14 Octobre 2024 Nous, Matthieu COLOMAR

prolongation) _______________________________________________________________________________________ N° de MINUTE N° RG 24/02287 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TM2P le 14 Octobre 2024 Nous, Matthieu COLOMAR

[Z] ; Un courriel de la société AMS Expertise du 20 août 2025, expliquant : « le côté de la colonne fuyarde se situe dans une zone plus proche et accessible uniquement depuis l’appartement du 4ème étage

identifier les lieux et objets avec certitude,des devis relatifs aux réparations préconisées dans l’appartement (murs, fenêtres, VMC), dont un précise qu’il faut faire une recherche de fuite sur la colonne

réalisé par la société IXI GROUPE le 25 mai 2023, les dégâts des eaux subis par la SCI SYLVIN peuvent provenir soit d’une fuite sur l’un des réseaux de la salle de bain de Madame [I] [U], soit de la colonne