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786 résultats pour « Johann LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JCP ACR référé

662fe5dcb89538338ecde9ae

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Monsieur [B] [R] [T] Copie exécutoire délivrée le : à :Maître Sylvie JOUAN Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68681f494965b5d9df317694

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[Adresse 7], dont le siège social est sis [Adresse 3], pris en la personne de son représentant légal représentée par Me Johanna SROUSSI, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Chambre 24 / Proxi fond

68b1eade6dfb82227945002d

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

RESIDYS Représentant : Maître Johanna TAHAR de l’AARPI LE CARRÉ, avocats au barreau de PARIS C/ Madame [W] [Y] Exécutoire, copie, dossier délivrés à : Maître Johanna TAHAR de l’AARPI LE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

671be08fcda2201c09829efa

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

SELAS BARA DAHAN AVOCATS, avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSES MMA IARD, dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Joanne

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 1

69de8d86cdc6046d473cad9b

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

Articles 394 à 399 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Monsieur [M] [J], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Philippe MONTANIER, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Johanna

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

679aab05e9a46d1f5a76afc9

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

EMOTIONS CUISINES ET SALLES DE BAINS C/ [W] [R] 56B TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POITIERS 1ère Chambre civile - Procédure orale DÉSISTEMENT COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Madame RIGUET Johanna,

Source officielle
TJ

J.L.D.

6976abd1cdc6046d47b62d92

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

en provenance du Centre Hospitalier [7], Concernant la procédure de soins psychiatriques sans consentement de : Madame [O] [X] née le 05 Juillet 1993 à [Localité 5] DÉROULEMENT DES DÉBATS Maître Johanna

Source officielle
TJ

Chambre civile < 10.000.-

69a2b0dfcdc6046d4704eb13

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

formée contre le client et/ou tendant à faire sanctionner le non-paiement du prix, ou des honoraires COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS : Aintzane KARNAOUKH, Vice - Présidente du Tribunal Johanna

Source officielle
TJ

Chambre civile < 10.000.-

69a2b202cdc6046d4704fe06

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

formée contre le client et/ou tendant à faire sanctionner le non-paiement du prix, ou des honoraires COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS : Aintzane KARNAOUKH, Vice - Présidente du Tribunal Johanna

Source officielle
TJ

Surendettement

663e65fcd1b80eb743b15542

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

00690 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3GZ5 N° MINUTE : 24/00218 DEMANDEUR: [C] [M] DEFENDEUR: [B] [G] épouse [S] DEMANDEUR Monsieur [C] [M] 84 RUE DE QUESTINGHEN 62360 BAINCTHUN représenté par Me Johanna

Source officielle
TJ

Contentieux

69d9489ecdc6046d47ce0fad

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

solidairement les défendeurs au paiement de 4.500 euros sur le fondement de l’article 700 du Code de procédure civile, -condamner solidairement les défendeurs aux dépens dont distraction au profit de Maître Johanna

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

69d953bccdc6046d47ced5ea

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

ENTREPRISE [H] dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège représentée par Maître Joanne REINA de la SELARL PLANTAVIN REINA

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

686433f30bb2f8a66ca631bd

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

D] [W] [Adresse 13] [Localité 8] non comparante, représentée par Maître Véronique REHBACH, barreau de Paris (C 1786) Nous, Virginie BOUREL, Vice-présidente, en charge de l’exécution, assistée de Johanna

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

68f921c5de0ebe408da94a43

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

2025 (Articles 385, 394 à 399 du Code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : La Société par Actions Simplifiée NAMI INVESTMENT, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Johanna

Source officielle
TJ

Référés civils

69669a0dcdc6046d472d788d

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

LA BULLE YOGA dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître John GARDON de la SELARL GARDON AVOCATS, avocats au barreau de LYON Débats tenus à l'audience du 24 Novembre 2025 - Délibéré

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

671be098cda2201c09829ff2

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

: Madame SOULIER, Greffier lors du prononcé : Madame BERARD Débats en audience publique le : 01 Mars 2024 GROSSE : Le 04 octobre 2024 à Maître Léna DENICOURT Maître Sandrine LEONCEL Maître Joanne

Source officielle
TJ

REFERES Président

686422d60bb2f8a66ca5f108

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

MMA IARD,assureur de la société EMPC, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Joanne REINA de la SELARL PLANTAVIN REINA ET ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE,substitué par

Source officielle
TJ

Chambre référés

68e0179c74e929a9d8fa6adc

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

RE F E R E N° Du 03 Octobre 2025 N° RG 25/00121 N° Portalis DBYC-W-B7J-LNXP 50D c par le RPVA le à Me Johanna AZINCOURT, Me Sébastien COLLET - copie dossier - 2 copies service expertises

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

65d64dc287daf743d9a54a87

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [Y] [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Sylvie JOUAN Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

65d64dc887daf743d9a54bf3

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [K] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Sylvie JOUAN Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N

Source officielle

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