novembre 2020, pointé l’existence de désordres affectant les menuiseries de la terrasse privative de l’appartement, à savoir : - un problème de fixation du coffre de volet roulant et une flèche de la traverse

En effet, s’il est établi qu’elle n’a pas respecté les différentes mesures imposées dans le cadre des précédentes décisions rendues à son égard, il convient de souligner qu’elle a récemment traversé des

LITIGE Le 16 septembre 2021, Madame [W] [Y] épouse [F], âgée de 94 ans, a été heurtée par un véhicule conduit par Madame [K] [T], assurée auprès de AXA FRANCE IARD, alors qu’elle était engagée pour traverser

réglementaire, des prises et des interrupteurs défectueux ou mal fixés, une impossibilité de raccordement au gaz de ville du fait d’une oxydation de la canalisation d’alimentation de gaz à la sortie de la traversée

En revanche, les attestations produites par ce dernier font état des difficultés traversées par le couple au sein de la vie commune et notamment en raison du comportement tenu par Madame, [Q].

fermeture des autres fleuristes de la commune n’a pas amélioré la commercialité du local loué dans la mesure où l’étendue géographique de la commune est trop importante ; les clients n’étant pas enclins à traverser

NATURE DU JUGEMENT contradictoire et en premier ressort NOM DES PARTIES DEMANDERESSE LA SCI NAVI FAMILIALE, immatriculée au RCS de MARSEILLE sous le n° 408 591 626, dont le siège social est sis 81 traverse

assemblées générales des 3 mai 2023, 21 juin 2023, 24 octobre 2023, 4 juin 2024 e t 17 février 2025 ayant approuvé les travaux de raccordement au RCU, d'entretien en toiture, de réparation de la fuite en traversée

contesté et dont il n’est pas fait état que le montant de l’indu n’a pas été réglé, eu égard à la situation personnelle de Madame [C] dont les observations relatives aux difficultés personnelles traversées

[E] [V] pour rechercher la cause des infiltrations, objets de la présente procédure, dont il indique qu’elles proviennent d’une défaillance de l’étanchéité du joint de dilation de l’immeuble qui traverse

Il convient de préciser que l'expert retient la présence de traces de frottement sur la traverse et le berceau probablement dues à une bordure, sans qu'il soit possible de déterminer si elles sont antérieures

Sur le prononcé de la résolution En l’espèce, l’expert a constaté la présence d’une “grave déficience à l’avant du véhicule à savoir : longeron avant droit déformé, traverse inférieure déformé, face avant

Il a expliqué qu'il avait traversé une mauvaise période et a indiqué qu'il allait reprendre une activité de chauffeur de VTC.

Parmi les défauts majeurs, le contrôle technique mentionne au niveau du chassis, une fêlure ou une déformation d’un longeron ou d’une traverse, une modification du châssis présentant un risque ainsi qu

les modèles “Kandiman” litigieux reproduisent les caractéristiques essentielles du modèle communautaire n° 009203581-0001, en particulier un aspect de tressage vertical de fins cordages écru clair, traversé

Il ressort de cette demande de travaux que le projet de construction de la clôture est décrit comme suit : "pour la partie "vis-à-vis" avec le 1er voisin du haut qui a vu sur ma piscine : traverses en

parcelles sont enclavées, le trajet le plus court est le moins dommageable permettant leur désenclavement ; décrire très précisément les inconvénients en résultant pour les parties et pour les fonds traversés

001/2022/001478 du 02/02/2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de Marseille) DEFENDEUR : Monsieur [N] [V] né le 09 Mars 1990 à MARSEILLE14ÈME ARRONDISSEMENT (BOUCHES-DU-RHONE) 4 traverse