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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre Cab1
68681f164965b5d9df317451
4 juillet 2025
Président : Madame Anne-Claire HOURTANE Greffier : Madame WANDA FLOC’H, lors des débats A l'issue de laquelle, la date du délibéré a été fixée au : 04 Juillet 2025 Les parties ont été avisées que
Chambre 1 section 8
68f92cd1de0ebe408daa02e7
7 juillet 2025
Magistrats ayant délibéré après rapport du juge rapporteur : Julie LUDGER, Vice-Présidente, Joël CATHALA, Vice-Président, Pascal BOUVART, Magistrat Honoraire Juridictionnel, DÉBATS : Vu l’ordonnance
J.L.D. CESEDA
677ec9f5b01eea4cf01a2918
6 janvier 2025
DEROULEMENT DES DEBATS A l'audience publique, le président a procédé au rappel de l'identité des parties.
661581f1db5098996d59fd79
9 avril 2024
Suivant les conclusions de nullité qu'il a déposées avant tout débat au fond, Me Pascal TALAMONI , avocat plaidant, avocat de Monsieur [T] [S], a été entendu en sa plaidoirie ; En réplique, la SELEURL
PROCEDURE ORALE
69aba28ccdc6046d47cb18e5
6 janvier 2026
: Joëlle CANTON Greffier : Karine MOUTARD DEBATS: Audience publique du 06 Novembre 2025, date à laquelle l’avocat du demandeur a été entendu en ses conclusions et plaidoirie ; le défendeur a été entendu
660eeae8fbb79e8fd3d2edc7
1 avril 2024
Suivant les conclusions de nullité qu'il a déposées avant tout débat au fond, Me Sara CHARTIER, avocat plaidant, avocat de Monsieur Xsd [W] [C] [T] [E] alias Xsd [O] [B] [P] [X], a été entendu en sa plaidoirie
6696413ff5112d8edd057e6e
15 juillet 2024
Suivant les conclusions de nullité qu'il a déposées avant tout débat au fond, Me WEINBERG, avocat plaidant, avocat de Monsieur Xsd [L] [H] [Z] (mineur représenté par Mme [X]), a été entendu en sa plaidoirie
660eeafdfbb79e8fd3d2f0d2
Suivant les conclusions de nullité qu'il a déposées avant tout débat au fond, Me Sara CHARTIER avocat plaidant, avocat de Monsieur Xsd [X] [J] alias XSD [I] [L], a été entendu en sa plaidoirie ; En réplique
678955f5428384b762e620e4
1 janvier 2025
678955f9428384b762e6218d
Chambre 01
6709690406866c0645d22358
11 octobre 2024
Vu l’article 804 du Code de procédure civile, Juliette BEUSCHAERT, juge préalablement désigné par le Président, entendu en son rapport oral, et qui, ayant entendu la plaidoirie, en a rendu compte au Tribunal
67002e88c34eb4cc857818f0
4 octobre 2024
[C] [X] [Adresse 4] [Localité 2] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Marie TERRIER, Assesseur : Carine GILLET, Assesseur : Juliette BEUSCHAERT, Greffier : Benjamin LAPLUME, DÉBATS Vu
1ERE CHAMBRE
67f6c3eea9d5adc2606212fc
2 avril 2025
L'affaire a été appelée à l'audience du 12 février 2025. Les débats clos, l'affaire a été mise en délibéré au 02 avril 2025 par mise à disposition au greffe.
6699575307d408f8d4c124ca
18 juillet 2024
Monsieur [J] [N] a été entendu en ses explications ; la SELEURL CABINET ADAM - CAUMEIL, avocats plaidant représentant l'autorité administrative a été entendu en sa plaidoirie ; Me Aurélia KERAVEC, avocat
Service des référés
67ed8121da9e15c5131fb532
A l'audience du 28 février 2025, l'affaire a été retenue pour être plaidée.
66335affc0d3e3fe99cadb7d
Vu l’article 804 du Code de procédure civile, Nicolas VERMEULEN, juge préalablement désigné par le Président, entendu en son rapport oral, et qui, ayant entendu la plaidoirie, en a rendu compte au Tribunal
Chambre 2 Cb2/JAF
69ced1aecdc6046d47e7c4f4
2 avril 2026
DEBATS : A l’audience du juge des affaires familiales tenue le 10 Février 2026, les avocats des parties ont été entendus en leurs plaidoiries.
1ere CHAMBRE
6a0f5fe2cdc6046d477ca975
19 mai 2026
L’affaire a été examinée à l’audience publique du 03 Février 2026 tenue par Guillaume RENOULT-DJAZIRI, Président en qualité de juge rapporteur, assisté de Audrey GUILLOT, greffier à l’issue des débats
6699575507d408f8d4c1251c
Suivant les conclusions de nullité qu'il a déposées avant tout débat au fond, Me Aurélia KERAVEC, avocat plaidant, avocat de Monsieur [A] [P], a été entendu en sa plaidoirie; En réplique, la SELEURL CABINET
67f412f24e0040aa3735bfc7
7 avril 2025
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