CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

8 362 résultats pour « débats devant le président qui a entendu les plaidoiries »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Chambre Cab1

68681f164965b5d9df317451

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Président : Madame Anne-Claire HOURTANE Greffier : Madame WANDA FLOC’H, lors des débats A l'issue de laquelle, la date du délibéré a été fixée au : 04 Juillet 2025 Les parties ont été avisées que

Source officielle
TJ

Chambre 1 section 8

68f92cd1de0ebe408daa02e7

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Magistrats ayant délibéré après rapport du juge rapporteur : Julie LUDGER, Vice-Présidente, Joël CATHALA, Vice-Président, Pascal BOUVART, Magistrat Honoraire Juridictionnel, DÉBATS : Vu l’ordonnance

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

677ec9f5b01eea4cf01a2918

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

DEROULEMENT DES DEBATS A l'audience publique, le président a procédé au rappel de l'identité des parties.

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

661581f1db5098996d59fd79

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

Suivant les conclusions de nullité qu'il a déposées avant tout débat au fond, Me Pascal TALAMONI , avocat plaidant, avocat de Monsieur [T] [S], a été entendu en sa plaidoirie ; En réplique, la SELEURL

Source officielle
TJ

PROCEDURE ORALE

69aba28ccdc6046d47cb18e5

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

: Joëlle CANTON Greffier : Karine MOUTARD DEBATS: Audience publique du 06 Novembre 2025, date à laquelle l’avocat du demandeur a été entendu en ses conclusions et plaidoirie ; le défendeur a été entendu

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

660eeae8fbb79e8fd3d2edc7

T. Judiciaire

1 avril 2024

1 avril 2024

Suivant les conclusions de nullité qu'il a déposées avant tout débat au fond, Me Sara CHARTIER, avocat plaidant, avocat de Monsieur Xsd [W] [C] [T] [E] alias Xsd [O] [B] [P] [X], a été entendu en sa plaidoirie

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

6696413ff5112d8edd057e6e

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Suivant les conclusions de nullité qu'il a déposées avant tout débat au fond, Me WEINBERG, avocat plaidant, avocat de Monsieur Xsd [L] [H] [Z] (mineur représenté par Mme [X]), a été entendu en sa plaidoirie

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

660eeafdfbb79e8fd3d2f0d2

T. Judiciaire

1 avril 2024

1 avril 2024

Suivant les conclusions de nullité qu'il a déposées avant tout débat au fond, Me Sara CHARTIER avocat plaidant, avocat de Monsieur Xsd [X] [J] alias XSD [I] [L], a été entendu en sa plaidoirie ; En réplique

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

678955f5428384b762e620e4

T. Judiciaire

1 janvier 2025

1 janvier 2025

DEROULEMENT DES DEBATS A l'audience publique, le président a procédé au rappel de l'identité des parties.

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

678955f9428384b762e6218d

T. Judiciaire

1 janvier 2025

1 janvier 2025

DEROULEMENT DES DEBATS A l'audience publique, le président a procédé au rappel de l'identité des parties.

Source officielle
TJ

Chambre 01

6709690406866c0645d22358

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Vu l’article 804 du Code de procédure civile, Juliette BEUSCHAERT, juge préalablement désigné par le Président, entendu en son rapport oral, et qui, ayant entendu la plaidoirie, en a rendu compte au Tribunal

Source officielle
TJ

Chambre 01

67002e88c34eb4cc857818f0

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

[C] [X] [Adresse 4] [Localité 2] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Marie TERRIER, Assesseur : Carine GILLET, Assesseur : Juliette BEUSCHAERT, Greffier : Benjamin LAPLUME, DÉBATS Vu

Source officielle
TJ

1ERE CHAMBRE

67f6c3eea9d5adc2606212fc

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

L'affaire a été appelée à l'audience du 12 février 2025. Les débats clos, l'affaire a été mise en délibéré au 02 avril 2025 par mise à disposition au greffe.

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

6699575307d408f8d4c124ca

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Monsieur [J] [N] a été entendu en ses explications ; la SELEURL CABINET ADAM - CAUMEIL, avocats plaidant représentant l'autorité administrative a été entendu en sa plaidoirie ; Me Aurélia KERAVEC, avocat

Source officielle
TJ

Service des référés

67ed8121da9e15c5131fb532

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

A l'audience du 28 février 2025, l'affaire a été retenue pour être plaidée.

Source officielle
TJ

Chambre 01

66335affc0d3e3fe99cadb7d

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

Vu l’article 804 du Code de procédure civile, Nicolas VERMEULEN, juge préalablement désigné par le Président, entendu en son rapport oral, et qui, ayant entendu la plaidoirie, en a rendu compte au Tribunal

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cb2/JAF

69ced1aecdc6046d47e7c4f4

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

DEBATS : A l’audience du juge des affaires familiales tenue le 10 Février 2026, les avocats des parties ont été entendus en leurs plaidoiries.

Source officielle
TJ

1ere CHAMBRE

6a0f5fe2cdc6046d477ca975

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

L’affaire a été examinée à l’audience publique du 03 Février 2026 tenue par Guillaume RENOULT-DJAZIRI, Président en qualité de juge rapporteur, assisté de Audrey GUILLOT, greffier à l’issue des débats

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

6699575507d408f8d4c1251c

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Suivant les conclusions de nullité qu'il a déposées avant tout débat au fond, Me Aurélia KERAVEC, avocat plaidant, avocat de Monsieur [A] [P], a été entendu en sa plaidoirie; En réplique, la SELEURL CABINET

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

67f412f24e0040aa3735bfc7

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

DEROULEMENT DES DEBATS A l'audience publique, le président a procédé au rappel de l'identité des parties.

Source officielle

Page 18 sur 419

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.