La parcelle n°93 est une étroite allée, située à l’arrière de la parcelle n°90 qui longe les différentes propriétés voisines.

de ladite parcelle.

1752 A (devenue 2546) alors que Monsieur [B] était propriétaire des parcelles 1758 (devenue 2545) et 1752 B.

PROMOTION OUEST IMMOBILIERE ont fait l’acquisition auprès de Monsieur et Madame [L] [J] d'un ensemble de parcelles d'une contenance de 1 ha 44 a et 20 ca situées [Adresse 4] composé de lots de terrain

La parcelle AC [Cadastre 1] a été divisée en deux parcelles : AC [Cadastre 7] et AC [Cadastre 8], la parcelle AC [Cadastre 7] ayant elle-même fait l’objet d’une division cadastrale pour devenir les parcelles

cadastrée section AW, n° [Cadastre 1], appartenant à la SAS FONCIERE DU 5ème, s’est partiellement effondré sur l’immeuble voisin appartenant à la SCI FLEUR, sis [Adresse 13] à SAINT-GENIS-LAVAL (69230

Suivant exploit du 14 octobre 2024, Monsieur [W] [E] s’est lui-même appelé en cause en tant qu'entrepreneur individuel exerçant sous l'enseigne AE2 RENOV.

La Société ARMOR SEMENCES a besoin de faire assurer l’ensemble de ses actifs immobiliers et mobiliers, et notamment les parcelles agricoles et les bâtis qui s’y trouvent pour les besoins des productions

Le carburant contenu dans les réservoirs s’est déversé sur les parcelles occupées par la société BMSO et les parcelles voisines occupées par la S.A.S. Caldom Services.

La SCI VILLA HERRIOT a obtenu le permis de construire deux immeubles sur la parcelle mitoyenne.

assistée de Madame Wendy NICART, Greffier, lors de l’audience, et de Madame Wendy NICART, Greffier, lors de la mise à disposition, avons rendu l’ordonnance suivante : Vu l’assignation délivrée par exploit

Monsieur [T] [C] est propriétaire de deux parcelles contigües cadastrées section [Cadastre 7] n°[Cadastre 4] et [Cadastre 5].

[G] [I] : lot n° 75, cadastré AM [Cadastre 1].La parcelle de M. [I] est située en amont des parcelles [P] et [B], dont elle est séparée par le [Adresse 9] qui appartient à la SCI [Adresse 12].

Il précise aussi que la parcelle AB 134 est située à l’arrière du bâtiment situé à l’extrémité droite de la parcelle AB130, de sorte qu’il n’est pas possible d’y accéder via la parcelle AB131.

privée, toute intervention nécessitait l’accord de la propriétaire de cette parcelle, ce que n’a pas été en mesure d’obtenir la communauté d’agglomération.

Sont également électeurs dans la catégorie des chefs d'exploitation mentionnés ci-dessus, lorsqu'ils consacrent leur activité à cette exploitation agricole, les membres de toute société, quelles qu'en

9] puis la parcelle [Cadastre 12].

[E] [F] et Mme [Y] [V] épouse [F], propriétaires de la parcelle n° [Cadastre 11], M. [M] [D] et Mme [P] [C] épouse [D], propriétaires de la parcelle n°[Cadastre 4] et M.