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DÉCISION / ECLI

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DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D. HSC

6776e0f51c1d126b199620b4

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

L’avis motivé en date du 30 décembre 2024 mentionne que le patient est calme. Il présente des bizarreries comportementales. Il n’est pas relevé de troubles du comportement.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6776e0f51c1d126b1996211a

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

Elle indique que sa soeur a appelé les pompiers pour calmer son frère mais que c’est elle qui a été conduite à l’hôpital. Elle déclare que sa famille pensait qu’elle était possédée.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6776f3b21c1d126b19965546

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

L’avis motivé émanant d'un psychiatre de l'établissement d'accueil, en date du 30 décembre 2024, faisant suite aux certificats de 24 heures et 72 heures ayant noté un patient calme, toujours très réticent

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6778609ee5fcd631233343bf

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Plus d’une semaine après son admission, son comportement s’est manifestement calmé.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

669e9d90e2a18bd08ce38bfc

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

[Z] [T] est calme, de bon contact, qu'il a un discours spontané, désorganisé, incohérent avec diffluence permanente. Il se montre jovial et ludique avec familiarité, jeux de mots et blagues.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

669e9d90e2a18bd08ce38c06

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

L’avis médical motivé du 18 juillet 2024 mentionne que si Madame [N] [U] est calme et que le contact établi, son humeur est morose, l’affect émoussé, le rationalisme morbide.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

669e9d94e2a18bd08ce38c7e

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

[Z] [U] [L] est calme, que le contact est correct, que son discours reste mal organisé, qu'il verbalise des idées délirantes de persécution mal systématisées sans persécuteur désigné avec adhésion totale

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

669e9d94e2a18bd08ce38c81

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

Si le certificat médical des 72h relève que Monsieur [Y] [M] est calme, présente un discours fluide et indique se soumettre à l’hospitalisation, il note des fluctuations de l’humeur.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6627f6a642439575e2f740d5

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

Il ressort en particulier de l’avis médical motivé que ce patient, un peu plus calme, présente toujours un discours mettant en lumière des idées délirantes de persécution de mécanisme intuitif et possiblement

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6627f6a642439575e2f740e6

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

Il ressort en particulier de l’avis médical motivé que ce patient, un peu plus calme sur le plan moteur, est toujours réticent et dans le déni des troubles ayant justifié son hospitalisation.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

66fc37e72416523b99573aa0

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

L’avis motivé à 6 mois en date du 23 septembre 2024 mentionne que le patient est calme sur le plan psychomoteur. Le contact était superficiel.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

66fc37e82416523b99573abb

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

L’avis motivé en date du 27 septembre 2024 mentionne que le patient est calme sur le plan psychomoteur. Le contact est superficiel. Son humeur est morose. Les affects sont restreints.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

662beb23e266e89ef1181ba1

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

A l’examen initial, il était relevé que le patient était calme sur le plan moteur. Il présentait une humeur dysphorique.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6622b0b0c91e3bdd7a889bb5

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

décompensation psychotique due à une mauvaise observance du traitement ; que le patient est psychotique chronique suivi sur le secteur depuis de nombreuses années ; qu’au jour de l’avis, le patient d’apparence calme

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

661430363bbdffcd91717b52

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

Il ressort de l’avis motivé du 2 avril 2024 que cette patiente est calme, que le discours est pauvre, qu’elle est de présentation incurique et désorganisée, que la mimique est peu expressive, la thymie

Source officielle
TJ

JLD

69d57896cdc6046d47730b24

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Ce jour à l’entretien. le patient est calme et coopératif malgré une certaine tension psychique palpable, induite par une amnésie lacunaire des faits ayant entraîné son hospitalisation.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

69d699afcdc6046d478e48a3

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Il est décrit comme calme, ayant intégré la nécessité de ne pas recourir à la violence et d’avantage détendu de sorte que les accompagnements se déroulement de mieux en mieux.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

69d699becdc6046d478e49c2

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Il est décrit comme calme, ayant intégré la nécessité de ne pas recourir à la violence et d’avantage détendu de sorte que les accompagnements se déroulement de mieux en mieux.

Source officielle
TJ

JLD

69d811f8cdc6046d47b0ed9d

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Elle est calme. Elle rapporte un délire de persécution centré sur sa mère, à mécanisme interprétatif, aussi un délire mystique avec adhésion totale sans aucune critique.

Source officielle
TJ

JLD

69d82641cdc6046d47b2a098

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Ce jour à l’entretien, patiente calme et coopérative, on note une certaine bizarrerie dans ie componement.

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

KRYS, Florence, Stéphanie, Isabelle, CALMELS, Corinne Michelle Rolande, MERLE

SIREN 921136453Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

Modification survenue sur le nom commercial, l'activité, la date de début d'activité, transfert de l'établissement principal. Acte en date du 08/07/2026 enregistré au SPFE LOT ET GARONNE le 17/07/2026 sous le numéro 2026 00017887 4704P01 2026 A 00852, Adresse de l'ancien propriétaire: la Garrigue 47270 La Sauvetat-de-Savères, Adresse du nouveau propriétaire: 8 Place de l'Église 47270 La Sauvetat-de-Savères

26/08/2026

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Dépôts des comptes

J. CALMEL

SIREN 393099171Greffe du Tribunal de Commerce de saint-nazaire

23/08/2026

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Dépôts des comptes

PF CALME

SIREN 800093908Greffe du Tribunal de Commerce de bar le duc

20/08/2026

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SARL DU MATIN CALME

SIREN 450297585Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

18/08/2026

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Dépôts des comptes

LOOS CALMETTE

SIREN 911876118Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

18/08/2026

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