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745 résultats pour « Carluer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1

6786d749df5b5c7d10caab35

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

PREMIUM [Localité 3] concession CARLIER AUTOMOBILES Immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le numéro 377 745 66 Dont le siège social est sis : [Adresse 7] - [Localité 2] N’ayant pas constitué avocat

Source officielle
TJ

REFERES-PRESIDENCE TGI

6a0e3040cdc6046d475d6b90

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

[Adresse 1] dont le siège social est [Adresse 2] représentée par Me Carl GENDREAU avocat au barreau de POITIERS DÉFENDERESSES : S.A.S.

Source officielle
TJ

JLD Hospitalisation

697786e1cdc6046d47c5f5f1

T. Judiciaire

4 janvier 2026

4 janvier 2026

près le tribunal judiciaire de MEAUX, ayant domicile élu au palais de justice de Meaux : [Adresse 3] Nous, Claire ESCARAVAGE-CHARIAU, magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux, assistée de Carla

Source officielle
TJ

JLD Hospitalisation

697be15bcdc6046d472d0e6b

T. Judiciaire

4 janvier 2026

4 janvier 2026

près le tribunal judiciaire de MEAUX, ayant domicile élu au palais de justice de Meaux : [Adresse 2] Nous, Claire ESCARAVAGE-CHARIAU, magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux, assistée de Carla

Source officielle
TJ

JLD

66a15b44bfa4c7b1df1d589c

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

UNE DEMANDE DE MAINTIEN EN RETENTION MINUTE : 24/1163 Appel des causes le 24 Juillet 2024 à 10h00 en visioconférence Div\étrangers N° étr\N° RG 24/03391 - N° Portalis DBZ3-W-B7I-755SY Nous, Madame CARLIER

Source officielle
TJ

JLD

66a15b45bfa4c7b1df1d58a8

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

UNE DEMANDE DE MAINTIEN EN RETENTION MINUTE : 24/1160 Appel des causes le 24 Juillet 2024 à 10h00 en visioconférence Div\étrangers N° étr\N° RG 24/03383 - N° Portalis DBZ3-W-B7I-755SR Nous, Madame CARLIER

Source officielle
TJ

JLD

66a15b45bfa4c7b1df1d58ae

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

UNE DEMANDE DE MAINTIEN EN RETENTION MINUTE : 24/1162 Appel des causes le 24 Juillet 2024 à 10h00 en visioconférence Div\étrangers N° étr\N° RG 24/03401 - N° Portalis DBZ3-W-B7I-755TJ Nous, Madame CARLIER

Source officielle
TJ

Section des Référés

66f1baebf204fb785cd3dd95

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Stéphanie GEULIN, Greffier PARTIES : DEMANDERESSE Madame [J] [G] née [S] née le 26 Juillet 1977 à PARIS 16ème (75), demeurant 31 Chemin du Château - 64120 GABAT représentée par Me Virginie MAX-CARLI

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68700fc7b8daa57c7f66fa0b

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

représentant les travailleurs salariés du Régime Général - Monsieur François LEJEUNE, Assesseur pôle social, Membre Assesseur représentant les employeurs et les travailleurs indépendants, assistés de Carla

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68700fc9b8daa57c7f66fa3b

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

représentant les travailleurs salariés du Régime Général - Monsieur François LEJEUNE, Assesseur pôle social, Membre Assesseur représentant les employeurs et les travailleurs indépendants, assistés de Carla

Source officielle
TJ

3ème Ch. Civile Cab. 2

670eddde1c3411ff3460249d

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Civile Cab. 2 N° RG 23/07307 - N° Portalis DB2E-W-B7H-ME5M Minute n° Copie exec. à : Me Thomas BLOCH Me Carla-maria MESSI Le Le greffier Me Thomas BLOCH Me Carla-maria MESSI RÉPUBLIQUE

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 3

67ec29cadd062d9f810e0109

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement Contradictoire et en premier ressort, par Madame Mechtilde CARLIER, Juge, assistée de Madame Camille FLAMANT, greffier.

Source officielle
TJ

Procédure accélérée fond

68e954433ea43407b9109064

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

DÉBATS TENUS À L'AUDIENCE DU : 16 JUIN 2025 Nous, Lucile CELIER-DENNERY, Vice-Présidente, assistée de Carla LOPES DOS SANTOS, Greffier, Après avoir entendu les parties comparantes ou leur conseil, à

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

69ced158cdc6046d47e7bdd5

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

11 Décembre 2025, Monsieur Eric JOLY, Premier Vice-Président Adjoint, siégeant en qualité de juge unique, conformément aux dispositions de l’article 812 du Code de Procédure Civile, assisté de Madame Carla

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

69ced166cdc6046d47e7bf01

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

11 Décembre 2025, Monsieur Eric JOLY, Premier Vice-Président Adjoint, siégeant en qualité de juge unique, conformément aux dispositions de l’article 812 du Code de Procédure Civile, assisté de Madame Carla

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

69ced16bcdc6046d47e7bf62

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

11 Décembre 2025, Monsieur Eric JOLY, Premier Vice-Président Adjoint, siégeant en qualité de juge unique, conformément aux dispositions de l’article 812 du Code de Procédure Civile, assisté de Madame Carla

Source officielle
TJ

1ere CHAMBRE

691da3b202bad2f30af85074

T. Judiciaire

18 novembre 2025

18 novembre 2025

DU TRIBUNAL PRÉSIDENT : Guillaume RENOULT-DJAZIRI Statuant à juge unique en application des articles 801 à 805 du Code de Procédure Civile ; GREFFIER lors du prononcé de la décision : Chrystelle CARAU

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TJ

2ème Chambre civile

668455bb8bcff606d9c93f90

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

[K] [M], [Z] [Y] [A] épouse [N] MINUTE N° 24/ Du 1er Juillet 2024 2ème Chambre civile N° RG 20/04131 - N° Portalis DBWR-W-B7E-NFCG Grosse délivrée à Me Lionel CARLES

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TJ

Section des Référés

677d87afb032d83cfd3e8cad

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

barreau de PARIS, vestiaire : K 004 Monsieur [R] [S] [H] Né le 31 Mai 1981 à BOULOGNE-BILLANCOURT demeurant 7, Boulevard Richard Wallace - 92200 NEUILLY- SUR- SEINE représenté par Maître Virginie MAX-CARLI

Source officielle
TJ

JLD

669640a5f5112d8edd056742

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

UNE DEMANDE DE MAINTIEN EN RETENTION MINUTE : 24/1116 Appel des causes le 15 Juillet 2024 à 10h00 en visioconférence Div\étrangers N° étr\N° RG 24/03233 - N° Portalis DBZ3-W-B7I-755KS Nous, Madame CARLIER

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