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1 259 résultats pour « Méziane »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

EXPROPRIATIONS

6621605cc8ec436236de9934

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

Ainsi, la moyenne issue des trois termes sélectionnés par le commissaire du gouvernement fait apparaître une valeur au mètre carré de 5197 euros et une médiane de 5297 euros.

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6631373619f939ca6242e2db

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

a présenté des dysesthésies de la main droite ayant nécessité la réalisation d’un électromyogramme mettant en évidence un syndrome du canal carpien droit et que le 7 mars 2018 une neurolyse du nerf médian

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

6585e2ab638cf45b25ce6a95

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

L'expert judiciaire considère que les locaux loués situés sur la partie médiane du côté pair de l'[Adresse 4], à proximité immédiate de la Galerie marchande des Arcades bénéficient d'une situation recherchée

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

68e88b7d3ea43407b9fbb92c

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Antécédents de plusieurs hospitalisations avec des fugues récurrentes Contact étrange, méfiante et sub sthénique, regard menaçant, indifférence thymique, discours pauvre et incohérent Enceinte d'environ

Source officielle
TJ

Référés

68e41b56681ed727f2a5303b

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

[Adresse 1] [Localité 4] Madame [G] [Z] [Adresse 1] [Localité 4] représentés par Me Jacqueline BENICHOU, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 224, avocat postulant et par Me Jean-Luc MEDINA

Source officielle
TJ

Juge libertés détention

68e42a8e681ed727f2a5f8d5

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

poursuite des soins à temps complet, aux motifs notamment que le patient souffre d’une psychose chronique dont il n’a pas conscience et présente un délire permanent, une forte tendance à l’isolement, une méfiance

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

697ac722cdc6046d470ba061

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

Ce jour, en entretien, le patient se présente figé, incurique, un peu méfiant sans hostilité.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

697b26bdcdc6046d4714f1c8

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

L’avis médical motivé du 30 décembre 2025 ne note aucune amélioration, évoquant particulièrement un contact méfiant et opposant, une excitation psychomotrice, un envahissement hallucinatoire important,

Source officielle
TJ

J.L.D.

697edb49cdc6046d477ba35e

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Le certificat médical d'admission relève qu'elle présente une opposition et une méfiance pathologique en entretien, mais également des idées délirantes de persécution centrées sur son ex-conjoint, probablement

Source officielle
TJ

JLD

66a942dbe91ef833659d5f3f

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

utilisation des moyens de télécommunication audiovisuelle ; b) L’avis d’un psychiatre ne participant pas à la prise en charge de la personne qui fait l’objet de soins, indiquant, selon le cas, les motifs médiaux

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

66fd8b8338de0398b516e068

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

à l’intégrité du malade : “troubles du comportement à type d’agitation psychomotrice dans le cadre d’une décompensation d’un trouble shizo-affectif dans un contexte d’accouchement récent...contact méfiant

Source officielle
TJ

Juge Liberté Détention

69d814ddcdc6046d47b12b7f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

regard des éléments médicaux parfaitement circonstanciés qui décrivent un patient atteint de schizophrénie admis pour un épisode psychotique aigu avec une impression de perte de contrôle de son corps, méfiance

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

69d821e1cdc6046d47b23c43

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Il est très méfiant vers les soignants, et les médicaments. Il n’a pas conscience de ses troubles, et la confiance aux soins demeure très fragile.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6708152c89f19e8c50f837ce

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Il était substhénique avec des moments de méfiance à l’égard des soignants. Il était peu accessible à la critique de ces troubles ainsi qu’à la reconnaissance de sa maladie.

Source officielle
TJ

J.L.D.

6708478a89f19e8c50fce3ed

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Il était également tendu, méfiant, interprétatif, menaçant et insultant. Une mesure d'isolement a été prise le 25 septembre 2024 à 21 heures 35.

Source officielle
TJ

Juge libertés détention

67098d5206866c0645d6c28c

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

poursuite des soins à temps complet, aux motifs notamment que le patient, qui se montre dans l’opposition, présente une tension psychique manifeste avec une sthénicité sous jacente persistante, une méfiance

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67002c6ac34eb4cc85776ab0

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Il était méfiant avec des idées de persécution délirantes et des hallucinations.

Source officielle
TJ

J.L.D.

67005e8d09384195a7511709

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

intéressé a été admis en soins psychiatriques sans consentement sur décision du représentant de l'État le 30 septembre 2024, en raison d’un état d’inadaptation à la réalité, d’une réticence et d’une méfiance

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

670572271296b51ba2b07cee

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Monsieur [U] [M] a été hospitalisé à la demande de tiers, amené aux urgences pour troubles du comportement avec tentatives de défenestration, se présentant méfiant, sur la défensive, avec un discours superficiel

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6705722a1296b51ba2b07d27

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Monsieur [X] [V] a été hospitalisé sans son consentement à la demande de tiers, présentant contact hostile, méfiance au premier plan, discours provoqué, déni total des faits et troubles, insight absent

Source officielle

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