CodexAI
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
EXPROPRIATIONS
6621605cc8ec436236de9934
18 avril 2024
Ainsi, la moyenne issue des trois termes sélectionnés par le commissaire du gouvernement fait apparaître une valeur au mètre carré de 5197 euros et une médiane de 5297 euros.
19ème chambre civile
6631373619f939ca6242e2db
30 avril 2024
a présenté des dysesthésies de la main droite ayant nécessité la réalisation d’un électromyogramme mettant en évidence un syndrome du canal carpien droit et que le 7 mars 2018 une neurolyse du nerf médian
Loyers commerciaux
6585e2ab638cf45b25ce6a95
22 décembre 2023
L'expert judiciaire considère que les locaux loués situés sur la partie médiane du côté pair de l'[Adresse 4], à proximité immédiate de la Galerie marchande des Arcades bénéficient d'une situation recherchée
J.L.D. HSC
68e88b7d3ea43407b9fbb92c
9 octobre 2025
Antécédents de plusieurs hospitalisations avec des fugues récurrentes Contact étrange, méfiante et sub sthénique, regard menaçant, indifférence thymique, discours pauvre et incohérent Enceinte d'environ
Référés
68e41b56681ed727f2a5303b
6 octobre 2025
[Adresse 1] [Localité 4] Madame [G] [Z] [Adresse 1] [Localité 4] représentés par Me Jacqueline BENICHOU, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 224, avocat postulant et par Me Jean-Luc MEDINA
Juge libertés détention
68e42a8e681ed727f2a5f8d5
2 octobre 2025
poursuite des soins à temps complet, aux motifs notamment que le patient souffre d’une psychose chronique dont il n’a pas conscience et présente un délire permanent, une forte tendance à l’isolement, une méfiance
Juge Libertés Détention
697ac722cdc6046d470ba061
2 janvier 2026
Ce jour, en entretien, le patient se présente figé, incurique, un peu méfiant sans hostilité.
697b26bdcdc6046d4714f1c8
L’avis médical motivé du 30 décembre 2025 ne note aucune amélioration, évoquant particulièrement un contact méfiant et opposant, une excitation psychomotrice, un envahissement hallucinatoire important,
J.L.D.
697edb49cdc6046d477ba35e
6 janvier 2026
Le certificat médical d'admission relève qu'elle présente une opposition et une méfiance pathologique en entretien, mais également des idées délirantes de persécution centrées sur son ex-conjoint, probablement
JLD
66a942dbe91ef833659d5f3f
11 juillet 2024
utilisation des moyens de télécommunication audiovisuelle ; b) L’avis d’un psychiatre ne participant pas à la prise en charge de la personne qui fait l’objet de soins, indiquant, selon le cas, les motifs médiaux
Juge libertés & détention
66fd8b8338de0398b516e068
2 octobre 2024
à l’intégrité du malade : “troubles du comportement à type d’agitation psychomotrice dans le cadre d’une décompensation d’un trouble shizo-affectif dans un contexte d’accouchement récent...contact méfiant
Juge Liberté Détention
69d814ddcdc6046d47b12b7f
9 avril 2026
regard des éléments médicaux parfaitement circonstanciés qui décrivent un patient atteint de schizophrénie admis pour un épisode psychotique aigu avec une impression de perte de contrôle de son corps, méfiance
69d821e1cdc6046d47b23c43
Il est très méfiant vers les soignants, et les médicaments. Il n’a pas conscience de ses troubles, et la confiance aux soins demeure très fragile.
6708152c89f19e8c50f837ce
10 octobre 2024
Il était substhénique avec des moments de méfiance à l’égard des soignants. Il était peu accessible à la critique de ces troubles ainsi qu’à la reconnaissance de sa maladie.
6708478a89f19e8c50fce3ed
Il était également tendu, méfiant, interprétatif, menaçant et insultant. Une mesure d'isolement a été prise le 25 septembre 2024 à 21 heures 35.
67098d5206866c0645d6c28c
11 octobre 2024
poursuite des soins à temps complet, aux motifs notamment que le patient, qui se montre dans l’opposition, présente une tension psychique manifeste avec une sthénicité sous jacente persistante, une méfiance
67002c6ac34eb4cc85776ab0
4 octobre 2024
Il était méfiant avec des idées de persécution délirantes et des hallucinations.
67005e8d09384195a7511709
intéressé a été admis en soins psychiatriques sans consentement sur décision du représentant de l'État le 30 septembre 2024, en raison d’un état d’inadaptation à la réalité, d’une réticence et d’une méfiance
670572271296b51ba2b07cee
8 octobre 2024
Monsieur [U] [M] a été hospitalisé à la demande de tiers, amené aux urgences pour troubles du comportement avec tentatives de défenestration, se présentant méfiant, sur la défensive, avec un discours superficiel
6705722a1296b51ba2b07d27
Monsieur [X] [V] a été hospitalisé sans son consentement à la demande de tiers, présentant contact hostile, méfiance au premier plan, discours provoqué, déni total des faits et troubles, insight absent
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