CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

96 résultats pour « Aberkane »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

7ème chambre 1ère section

669aaeae30bd4f0c3f6b2fab

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 02 Juillet 2024 DEMANDERESSE Compagnie d’assurance SMA SA Police DELTA CHANTIER [Adresse 16] [Localité 14] représentée par Maître Delphine ABERLEN

Source officielle
TJ

4ème Chambre

68e42690681ed727f2a5c2f1

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

[Localité 9] IMMOBILIER, dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal représenté par Me Nathalie ABRAN, avocat au barreau de TOULON Grosses délivrées le

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

68e55b4b0e2901d10fa38a6e

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

, vestiaire #P0244 SMABTP en qualité d’assureur de S.M.S., MIC, SAINT GOBAIN GLASS SOLUTIONS PARIS NORMANDIE et ENTREPRISE LEBAILLY 8, rue Louis Armand 75015 PARIS représentée par Maître Delphine ABERLEN

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

669aaeba30bd4f0c3f6b317f

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

ALBINGIA [Adresse 2] [Localité 26] représentée par Maître Delphine ABERLEN de la SCP NABA ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS,, vestiaire #P0325 DEFENDERESSES S.A.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6737c5ba8b3f1e77535b08e6

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

avec des idées délirantes de persecution et de sorcellerie. ll persiste un syndrome de désorganisation majeure avec un discours décousu, des propos hermétiques, des réponses à coté, des comportements aberrants

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

66ad23abd5af8a921ecb9785

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

représentée par Maître Stéphane LAUNEY de la SCP RAFFIN & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire P0133 Compagnie d’assurance SMABTP [Adresse 22] [Localité 14] représentée par Maître Delphine ABERLEN

Source officielle
TJ

Référés expertises

677d7acbb032d83cfd3e6cb0

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

RÉFÉRÉ DU 07 JANVIER 2025 DEMANDERESSE : Compagnie d’assurance ALBINGIA [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Caroline LOSFELD-PINCEEL, avocat au barreau de LILLE, postulant et Me Delphine ABERLEN

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

69de85e1cdc6046d473c28c2

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

] Prise en la personne de son Directeur Général en exercice domicilié audit siège en cette qualité Représentée par Maître Emilie CHANE-TO, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, Maître Delphine ABERLEN

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

663a71b172c3aeb18213949c

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

Cette période de deux mois et demi entre l’acte introductif d’instance et la constitution d’avocat n’est pas aberrante en soi, d’autant plus qu’elle comprend les vacances de Toussaint et de Noël.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

686829d64965b5d9df31cd58

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

une suspicion et des angoisses, des propos non adaptés au réel associés à des préoccupations psychiques et délirantes parasitant ses pensées, la logique et le raisonnement sont pathologiques voire aberrants

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

678172d66d34da2cbdcda01d

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

LEBAILLY [Adresse 19] [Localité 10] représentées par Maître Delphine ABERLEN de la SCP NABA ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0325 S.A.S.

Source officielle
TJ

Service des référés

66fd8f0638de0398b51798b9

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

GTM BATIMENT AQUITAINE [Adresse 7] [Localité 6] représentée par Maître Delphine ABERLEN de la SCP NABA ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #P0325 Société SCCV HOTELS A1-A2 [Adresse 4] [Localité

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

659c4bfd5882b39b2e739d8c

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Cotté Avocat - #P0197 représentée par Maître Jean-pierre COTTE de la SELEURL Jean-Pierre Cotté Avocat - #P0197 représentée par Me Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX - #P0244 représentée par Maître Delphine ABERLEN

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e97b323ea43407b912fba9

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

L’adhésion au vécu délirant est complète, et Mme [Y] continue à adopter au sein de son unité des comportements aberrants pouvant la mettre en danger.

Source officielle
TJ

Service des référés

66158795db5098996d5ad7ac

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

SELARL D’AVOCATS MARTIN ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #P0158 DEFENDERESSES La SMABTP [Adresse 7] [Localité 5] La Société MOTP [Adresse 4] [Localité 6] représentées par Maître Delphine ABERLEN

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

67115591aa7e95fd3fcf7e61

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

GV INGÉNIERIE [Adresse 9] [Localité 29] représentée ar Maître Delphine ABERLEN de la SCP NABA & ASSOCIÉS, avocats au barreau de PARIS, S.A.S.

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

686d62c5a2273490db108265

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Sophie TOURAILLE de l’ASSOCIATION MONTALESCOT - AILY - LACAZE & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #R70 Société SMA SA 8 Rue Louis Armand 75015 PARIS représentée par Maître Delphine ABERLEN

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

67fd533de85d0474bddb4dc3

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0325 Société ALLIANZ, venant aux droits de la Société GAN ASSURANCES 1 cours Michelet CS 30051 92076 PARIS LA DEFENSE représentée par Maître Delphine ABERLEN

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

6706c99cf1d01e3c86f085e5

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

7ème chambre 1ère section N° RG 19/12461 - N° Portalis 352J-W-B7D-CQ7C3 DÉFENDERESSE SMABTP, en qualité d’assureur de la société TRABET [Adresse 8] [Localité 5] représentée par Maître Delphine ABERLEN

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

6643abecda34cf7c590ac8f6

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #B0667 Compagnie d’assurance ALBINGIA en qualité d’assureur RC de la société GEOTERRIA [Adresse 3] [Localité 16] / FRANCE représentée par Maître Delphine ABERLEN

Source officielle

Page 2 sur 5

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC234 résultats

Journal officiel
Radiations

ABERKANE, Sofiane

SIREN 882549157Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

21/08/2026

Voir →

Modifications diverses

Aberkane, Riad

SIREN 981141005Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

20/08/2026

Voir →

Créations

Aberkane, Riad

SIREN 981141005Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

11/08/2026

Voir →

Créations

ABERKANE, Ilieas

SIREN 837526854Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

04/08/2026

Voir →

Créations

Aberkane, Mohammed

SIREN 107799520Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

02/08/2026

Voir →