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31 résultats pour « Adbou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des référés

68f1214988dcb0e97e8bd1cc

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

FOUCQUE MATERIELS 1 rue de l’Adour 97441 Sainte-Suzanne Rep/assistant : Me Annie KHAYAT-TISSIER, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DEFENDERESSE : Monsieur [I] [J] [G] 315 chemin de la

Source officielle
TJ

Chambre des référés

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Annonces BODACC6 résultats

Journal officiel
Créations

BAMBA, Adboulaye

SIREN 853702421Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

12/01/2022

Voir →

Créations

ADBOULBARE ADAM, Yagoub

SIREN 887482149GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

29/07/2020

Voir →

Radiations

SIDIBE, Adboulaye

SIREN 522032887GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

26/02/2012

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Modifications diverses

SIDIBE, Adboulaye

SIREN 522032887GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

29/07/2011

Voir →

Modifications diverses

SIDIBE, Adboulaye

SIREN 522032887GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

15/03/2011

Voir →

6868286d4965b5d9df31c046

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

la réparation dans le réseau PEUGEOT, lequel a déposé son rapport le 21 janvier 2025 aux termes duquel il indique que la panne est due au défaut d'antipollution lié au dysfonctionnement de la pompe AdBlue

Source officielle
TJ

4ème Chambre D

668c39eb894f7f4d2e0d8388

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

DEMANDERESSE : Madame [B] [T] épouse [F] [M], née le [Date naissance 1] 1982 à [Localité 7] (RÉPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE DU CONGO), de nationalité congolaise, demeurant [Adresse 4], représentée par Me Kamal-dine ADOU

Source officielle
TJ

1ère chambre

69dd6013cdc6046d4721fba4

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

finition de la chaussée et des trottoirs revenait à la charge du maître d’ouvrage de l’opération de création de voies de circulation dédiées au Trambus, à savoir le Syndicat des Mobilités Pays Basque-Adour

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

658096e73ea7c8c1120dd70e

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

relevées diverses anomalies (plein d’essence à faire, perte de pression d’un pneumatique, liquide lave-glace insuffisant, révision à faire des plaquettes de frein et du niveau d’huile moteur, réserve AdBlue

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TJ

Référés

675a12c83bace64ddb46b8db

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Greffier Prononcée publiquement par mise à disposition au greffe, EXPOSE DU LITIGE Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 29 juin 2014, la société DES GRANDS MAGASINS GARONNE ADOUR

Source officielle
TJ

1ère Chambre

687943f064dcbd881bec7021

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

LE CREDIT LOGEMENT a produit à l’appui de sa demande la quittance subrogative qui lui a été remise par la Banque CIC SO AIRE SUR L’ADOUR, ainsi que les décomptes des sommes qu’elle a payées à hauteur de

Source officielle
TJ

Section des Référés

670975e806866c0645d3bc6c

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

PORSCHE FRANCE; Ordonnons une mesure d’expertise ; Désignons pour y procéder :   Monsieur [O] [G] 1 avenue de Montbrun - Espace Adour II 64600 ANGLET Tél : 05.64.19.01.05 Fax : 05.59.63.94.49

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TJ

1ère Chambre

69ced0b0cdc6046d47e7b04a

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

avril 2023, fait assigner monsieur [E] [U] et Madame [Q] [I] épouse [U], l’agence immobilière intervenue pour la vente COTE PALIO IMMOBILIER et son assureur la SAS MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, la SASU ADOUR

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TJ

Section des Référés

6a0cb6ebcdc6046d473a87d0

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

demeurant 12 rue Guénégaud - 75006 PARIS non représenté Monsieur [QL] [ZC], demeurant 17 T rue Edouard Branly - 94600 CHOISY-LE-ROI non représenté Madame [EN] [OV], demeurant Résidence Les Rives de l’Adour

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

67f80d53cf40727a0043bcfb

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

La protection de l’environnement figure parmi ces objectifs et est donc susceptible de justifier une restriction à l’usage du droit de propriété (voir arrêts du 7 février 1985, ADBHU, 240/83, Rec. p. 531

Source officielle